VISITE DES LIEUX

VISITE DES LIEUX : ressources documentaires

VISITE DES LIEUX : Administration locale

• ref : dtou4437

  Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des héritiers à une visite sur les lieux

  Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux....

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  tombe, sépulture, concession, abandon, monument, funéraire

• 11 avr. 2013 - ref : 4685

  Lieux d’accueil parents/enfants

  à leurs financements. Une circulaire de 2006 encourage à la création de comités d’animations locaux. Les lieux... est cependant limitée faute de crédits. Les espaces de rencontre parents/enfants sont des lieux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  parents, REAAP, LAEP, maisons ouvertes

• 19 janv. 2012 - ref : 3041

  La séquence d'observation en milieu professionnel en classe de troisième

  par la convention et veille aux conditions de sécurité de l’élève ( cf . '>Fiche de visite professeur ). C’est... peuvent être envisagées dans des lieux éloignés de l'établissement d'enseignement ou du domicile de...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  séquence d’observation, stage en entreprise, PDMF, cycle d’orientation, milieu professionnel

• 14 nov. 2017 - ref : 5793

  Reprendre une concession perpétuelle laissée à l'abandon

  de la concession pour une visite sur les lieux Lorsque le maire connaît l'existence de descendants (successeurs)... qui ont assisté à la visite des lieux (article R. 2223-13 du...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, tombe, sépulture, concession, abandon, obsèques

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  de travail : il doit avoir lieu sur le lieu du travail (ou un des lieux en cas de déplacement). C’est... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour la mener à bien, il est...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 9 oct. 2017 - ref : 2013

  Réaliser une procédure de constat et engager des poursuites en cas de travaux sans autorisation

  d’un « droit de visite et de communication ». Ce texte fonde la compétence de l’administration... pour exercer un droit de visite et de communication pour les chantiers en cours ou achevés... à l’exercice du...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  autorité administrative, infraction, ministère public, droit de visite, prescription

• 1 juil. 2015 - ref : 3319

  Organiser un mini-camp dans le cadre d’un ALSH

  de sensibilisation au milieu (travail sur carte, recherche de contacts, visite préalable) ; l’inventaire,... de la gestion d’un budget… L’hébergement et le matériel Aller découvrir les lieux et les personnes......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  animation, projet pédagogique, projet éducatif, autonomie, mini-camp, budget

• 7 nov. 2011 - ref : 2017

  Garantir la protection des personnes concernées par le projet

  que les locataires ou occupants de bonne foi ne peuvent s’opposer à la visite des lieux par un homme de l’art,... son activité et, s’il est le locataire, à quitter les lieux dès le versement de l’indemnité......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  éviction, relogement, droit de priorité, droit à réintégration, indemnisation, expulsion

• 5 juil. 2016 - ref : 2010

  Quelles sont les opérations exonérées d’autorisation préalable ?

  avec ou sans réserves, et prévoit des exceptions à cette dispense dans certains lieux d’implantation (secteurs... d’une visite de la construction par l’autorité compétente, jusqu’à 3 ans après leur achèvement,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  constructions nouvelles, constructions temporaires, démolitions, travaux, installations, aménagements

VISITE DES LIEUX : Établissements de santé

• 23 mars 2016 - ref : 4871

  Le droit de visite : principe, conditions, limites

  le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... et de sécurité, novembre 2004). Le droit de visite ne peut donc être interdit par principe... administratif...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu

• 11 févr. 2015 - ref : 4805

  Le contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

  de l’établissement et la nature des relations avec les personnes privées de liberté. Les lieux d’intervention... (EPSNF) ; dans les centres socio-médico-judiciaire de sûreté. L’ensemble de ces lieux... ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  liberté d’aller et venir, privation de liberté d’aller et venir, CGLPL, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, voie de recours

• 1 févr. 2017 - ref : 4859

  Que signifie le respect de l’espace privatif en établissement de santé et quelles en sont les implications ?

  désignées d’avoir accès à sa chambre ( cf.  '>Le droit de visite : principes, conditions, limites ) .... L. 3512-8) est l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif,... sauf dans les...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect, espace privatif, chambre, vie privée, objets personnels, visite

• 1 févr. 2017 - ref : 5304

  Que signifie le respect de l’espace privatif en établissement médico-social et quelles en sont les implications ?

  droit de visite : principes, conditions, limites ). L’interdiction de fumer Pour rappel,... L. 3512-8) est l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif,... sauf dans les emplacements...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  respect, espace privatif, chambre, vie privée, objets personnels, visite

• 4 oct. 2017 - ref : 10342

  Informations sur les conditions de prise en charge en établissement de santé

  et à y demeurer en dehors des heures de visite si les modalités d’hospitalisation du malade le permettent.... du Code de la santé publique prévoit que cette information soit délivrée par affichage dans les lieux... ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  information, conditions de prise en charge, établissement de santé, organisation, droits des patients, coût

• 7 juin 2017 - ref : 4905

  Fin de vie des mineurs

  en dehors des heures de visite si les modalités d’hospitalisation du malade le permettent » ( CSP, art. R. 1112-68 ).... N° DH/EO3/98/688, 23 nov. 1998 relative au régime de visite des enfants hospitalisés...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Fin de vie, décès, mineur, titulaires de l’autorité parentale, dignité, obstination déraisonnable

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  Ainsi, «  il convient de faciliter et rendre agréable la visite de l’entourage et de garantir... cette démarche : «  parfois, les familles qui rendent visite aux résidents de certains établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 5 avr. 2017 - ref : 5050

  La mise en œuvre de l’obligation de secret

  la visite avec les dossiers des patients. Il n’est pas souhaitable que ces chariots restent dans des lieux... Les précautions d’ordre matériel L’adaptation des locaux Les lieux d’exercice d’actes......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret médical, secret professionnel, protection des informations, protection des dossiers médicaux, téléphone, témoignage

• 27 sept. 2012 - ref : 4756

  Prise en charge des personnes anonymes en établissement de santé

  professionnel de vérifier qu’aucune indication de la présence du patient n’apparaît dans les lieux d’accès... qui peuvent lui rendre visite et l’information qui peut être délivrée aux autorités compétentes (forces de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accès aux soins, droit au secret et à la confidentialité, anonymat, admission confidentielle, admission d’un patient sans identité, secret professionnel

VISITE DES LIEUX : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5390

  Tableau de recensement des accueils du public

  Vous devez y dresser la liste des motifs les plus fréquents de visite (par exemple, retrait de courrier... La connaissance des volumes de sollicitations par lieux peut vous amener à choisir d’organiser des accueils...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  accueil, tableau, recensement, service, efficence, gouvernance

• 11 févr. 2011 - ref : 0753

  Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

  Recenser les lieux culturels susceptibles de proposer un partenariat pour l’insertion... est de définir la plus-value des lieux culturels en matière de parcours d’insertion. Sont à relever les points... visite...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  par le salarié. Cette visite périodique doit avoir lieu au moins une fois tous les deux ans. Cependant,... ou d’une réadaptation. Il doit alors organiser, à l’issue de l’arrêt de travail, une visite dite « de......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 4 janv. 2014 - ref : 3955

  Élaborer un règlement intérieur de service

  Cette réglementation doit être entendue au sens large comme : la visite médicale d’embauche ou la visite... de fumer dans les lieux fermés ; les '>conditions de consommation d’alcool...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  Affichage obligatoire, discipline, hygiène et sécurité, mesures, horaires, obligations

• 21 sept. 2012 - ref : 4300

  Associer les familles et l’entourage à l’accueil du résident

  d’une première visite exploratoire. A noter Vous devez personnaliser la visite des locaux en expliquant... comment le résident va se mouvoir dans les lieux et les utiliser concrètement :...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  famille, représentant de la famille, partenariat avec la famille, groupe de vie

• 27 févr. 2011 - ref : 1086

  Connaître ses ressources internes en compétences

  de votre état des lieux des compétences . Dans un premier temps, il s’agit d’éviter de dresser un catalogue... deux coups. Le responsable de secteur ou le contrôleur qualité qui effectue une visite à domicile peut...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  compétences professionnelles, ressources humaines, GPEC, professionnalisation intervenants à domicile, compétences métier, évaluation ressources humaines

• 20 juin 2012 - ref : 4131

  Négocier et renouveler une convention tripartite

  les rendez-vous nécessaires (temps de rencontre, de négociation, visite de conventionnement, date prévisionnelle... la visite de conventionnement Cette visite est généralement le point de départ de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention tripartite, évaluation, GMP, Pathos, dotation soin

• 13 avr. 2011 - ref : 1233

  Travailler avec les établissements

  des lieux de ces incidents pour votre service. Ce relevé peut se faire sous forme de tableau.... concrètement vos capacités d’intervention : Une visite à domicile est-elle nécessaire ?... peuvent vous...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services d’aide à domicile, services de soins à domicile, articulation des services, EPHAD, hébergement temporaire, établissement ou unité de soins de suite

VISITE DES LIEUX : Marchés publics

• 16 avr. 2018 - ref : 3196

  Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux

  Cette visite des lieux n'est possible que dans un délai de 3 mois à compter de la date de réception... nécessaire, l'administration peut procéder au contrôle sur place des travaux réalisés. Cette visite......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable

• 18 sept. 2012 - ref : 2843

  Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

  La visite du site vous permettra de : repérer les sources de nuisances notamment en termes... de la visite du site, vous devez déterminer et lister les services que vous devez contacter impérativement.... des...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accès, terrain, réseau, enquête, renseignements

• 24 nov. 2016 - ref : 9966

  Article 43 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public... sur les lieux d’exécution Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  délai de réception des offres, candidature, offre, délai minimal

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  vers les autres locaux occupés par des travailleurs. A noter Les bâtiments destinés à abriter des lieux... n’oubliez pas de prévoir l’accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés . Les...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 10 juil. 2012 - ref : 3182

  Faire face à la découverte de vestiges

  dispose d’un droit de visite sur le chantier. Il peut faire visiter les lieux où les découvertes... de jouissance des terrains et, éventuellement, pour le dommage causé à la surface du sol, si les lieux......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  vestige, déclaration, fouille, ajournement, occupation temporaire

• 13 févr. 2018 - ref : 3125

  Maîtriser les délais de procédure

  des prestations, de la facilité d’accès aux documents de la consultation, de la nécessité d’une visite des lieux... une visite de site en cours de consultation. Attention Des délais spécifiques...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  délais de remise des offres, délais de consultation, délai de carence

• 28 sept. 2011 - ref : 3163

  Mettre en place les installations de chantier

  Prévoyez une visite préalable du site Une visite préalable du site avec un état des lieux est nécessaire...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  plan d’installation de chantier, préparation, déroulement des travaux, plan de masse

• 10 janv. 2018 - ref : 6206

  Passer un marché de nettoyage socialement responsable

  courants) ; le nettoyage dit « spécialisé » en raison de la spécificité des locaux (ex. : lieux... de votre établissement, de votre collectivité. En termes qualitatifs, il est recommandé de définir par typologie de lieux......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien

• 23 juil. 2018 - ref : 3138

  Mettre en œuvre la procédure adaptée

  de la facilité d’accès aux documents de la consultation, de la nécessité éventuelle d’une visite des lieux... à 60 000 € HT et pour lequel la visite des lieux s’imposait....

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  procédure adaptée, Mapa, commande, négociation, marché de travaux, seuils

VISITE DES LIEUX : Ressources humaines

• 19 nov. 2017 - ref : 10879

  L’inspection périodique des lieux de travail

  soit directement en réunion. Une visite des lieux de travail peut être organisée : à l’initiative... normale L’inspection des lieux de travail est un des outils mis à la disposition du...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  inspection, CHSCT, visite

• 21 nov. 2016 - ref : 10265

  Le registre incendie

  catégories 1 et 2 (capacité d’accueil supérieure à 701 personnes) : visite... tous les 3 ans ; catégories 3 et 4 (capacité d’accueil inférieure à 701 personnes) : visite... d’établissement) :...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  documents obligatoires, incendie, vérifications périodiques, ERP, public, registre

• 28 mai 2015 - ref : 8731

  Drogue : prendre les mesures avant qu’il ne soit trop tard

  aussi bien lors de la visite médicale d’embauche qu’à l’occasion de la visite médicale périodique. Prendre... dans les locaux de l’entreprise sous l’emprise de stupéfiants, d’introduire ou de consommer ceux-ci sur...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  addiction, drogue, aptitude, consommation, sécurité au poste, cannabis

• 6 avr. 2016 - ref : 5935

  Médecin de prévention

  des agents ; à ce titre il peut visiter les lieux ou les postes de travail, que cela soit à son initiative,... territoriale ainsi qu’au CHSCT. Surveillance médicale Au moment de l’embauche, en complément de la visite......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  médecin de prévention, médecin du travail, surveillance médicale, santé au travail, prévention des risques, service de prévention

• 5 mars 2013 - ref : 5609

  Les moyens d’action du médecin de prévention

  un libre accès aux locaux de la collectivité et aux lieux de travail ; une surveillance générale... de l’hygiène, santé et sécurité de la collectivité, impliquant visite des locaux, prélèvements et analyses,......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin du travail, santé au travail, prévention des risques, médecine préventive, service de prévention, médecin de prévention

• 28 janv. 2015 - ref : 8253

  Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité

  Assurer les premiers secours sur les lieux de travail L’autorité territoriale est tenue... sur les lieux de travail, en particulier aux travailleurs accidentés au cours du travail. Les secouristes,... et celle...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste

• 20 mars 2015 - ref : 5611

  Les missions et le cadre d’intervention des agents chargés de la fonction d’inspection (Acfi)

  professionnels, par exemple l’ambiance des lieux de travail (aération ; assainissement ; ambiances... de travail peuvent ainsi faire l’objet d’une visite d’inspection. L’organisation de ces visites... de nouvelles...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  Acfi, sécurité au travail, centre de gestion, assistant de prévention, conseiller de prévention, inspection

• 6 avr. 2016 - ref : 9631

  Agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI)

  de visite des locaux et lieux d’activités ; d’alerte ; de communication de documents,... de l’inspection ; le type de visite avec les commentaires éventuels sur la visite...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  ACFI, fonction d’inspection, inspecteur du travail, ACMO, assistant de prévention, conseiller de prévention

• 5 mars 2013 - ref : 5728

  Sécuriser les travailleurs isolés

  travaille dans un environnement de travail où la probabilité de visite est faible. Le tableau... La probabilité de visite de son poste de travail est-elle faible ?    ... des interventions ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travail isolé, travailleur isolé, dispositif alarme travailleur isolé, protection du travailleur isolé, systèmes fixes de détection

VISITE DES LIEUX : Finances et comptabilité

• 27 juin 2017 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  ne peut pas être parfaitement atteint. L’état des lieux et la recherche des améliorations à apporter L’état des lieux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  des lieux pour des activités autres que celles initialement prévues. Les subventions d’équipement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation