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Typologie d’achat

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FICHE
2839

Choisir le coordonnateur OPC (ordonnancement, pilotage, coordination)
Mise à jour 27 mars 2018 #Coordonnateur OPC  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
La mission de l’assistant OPC (ordonnancement, pilotage, coordination) a pour objectif essentiel l’optimisation des délais de l’opération, le contrôle et le suivi de l’avancement et de la coordination entre les différents intervenants. La coordination peut être effectuée dans plusieurs cas : travaux traités en marchés séparés ou travaux traités par un marché unique. Mais comment choisir le coordonnateur OPC ? Par ailleurs les seuils de procédure ont été actualisés.

FICHE
6206

Passer un marché de nettoyage socialement responsable
Nouveauté 08 mars 2018 #Hygiène  #Marché de services  #Adapter les marchés à la nature des achats 
L’État a récemment publié sa stratégie d'achat en matière de nettoyage. Cette nouvelle stratégie s'appuie sur une massification passant par des lots mutualisés au niveau régional, une description standardisée des besoins, un renforcement de la qualité d'exécution en améliorant le suivi d'exécution du marché et l'intégration systématique de la dimension sociale dans les marchés (développement du travail en journée et des produits de nettoyage écoresponsable).

FICHE
2161

Intégrer dans un marché public d'achat de crayons papier des enjeux de développement durable
Nouveauté 08 mars 2018 #Achat durable  #Marché de fournitures  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche a été mise à jour suite aux textes parus relatifs à la commande publique.

FICHE
4966

Achat public durable de travaux d’impression offset
Nouveauté 08 mars 2018 #Achat durable  #Marché de services  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Voici une fiche traitant des contraintes liées à l'impression offset et qui doivent être connues par l'acheteur à jour des dernières modifications liées à l'entrée en vigueur des nouveaux textes relatifs aux marchés publics.

FICHE
2337

L’achat public de vaisselle, gobelets et divers accessoires de cuisine : des produits jetables mais écologiques
Mise à jour 08 mars 2018 #Restauration  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes parus sur la commande publique.

FICHE
2341

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations de services de traiteurs
Mise à jour 08 mars 2018 #Achat durable  #Marché de services  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes parus sur la commande publique.

FICHE
4344

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de restauration collective sous contrat
Mise à jour 08 mars 2018 #Restauration  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente mise à jour reprend la méthode permettant d’inclure des critères de développement durable dans la restauration collective au vue des derniers éléments juridiques (décret sur les gros producteurs de biodéchets) et contextuels (existence du label Ecocert cuisine).

FICHE
2331

Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux de développement durable
Mise à jour 08 mars 2018 #Hygiène  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente mise à jour propose une actualisation de l'offre disponible en matière de produits d'entretien éco-responsable.

FICHE
2332

Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?
Mise à jour 08 mars 2018 #Hygiène  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche a été mise à jour suite à la parution des nouveaux textes relatifs à la commande publique.

FICHE
2159

Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons, shampoings) des enjeux de développement durable
Mise à jour 08 mars 2018 #Hygiène  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche a été mise à jour suite aux nouveaux textes relatifs à la commande publique.

FICHE
3959

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs à déchets (sacs poubelles et apparentés)
Mise à jour 08 mars 2018 #Collecte des déchets  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes parus relatifs à la commande publique.

FICHE
4388

Intégrer dans un marché public de colles et correcteurs des enjeux de développement durable
Mise à jour 08 mars 2018 #Achat durable  #Marché de fournitures  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes parus sur la commande publique.

FICHE
4524

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’achat de fleurs coupées
Mise à jour 08 mars 2018 #Recyclage des déchets  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La mise à jour consiste à prendre en compte les nouveaux textes liés à la commande publique.

FICHE
4965

Achat public durable de prestations de blanchisserie
Mise à jour 08 mars 2018 #Achat durable  #Marché de services  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Les prestations de blanchisserie s’inscrivent dans une démarche de développement durable, de part la réutilisation des articles. Ce document vous aidera à prendre en compte les autres leviers pouvant être utilisés par l’acheteur, pour valoriser les aspects environnementaux et sociaux dans ce domaine d’achat.

FICHE
2157

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs
Mise à jour 23 janv. 2018 #Achat durable  #Marché de fournitures  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente mise à jour intègre l'évolution de l'offre en matière de copieurs multifonction de qualité environnementale.

FICHE
2172

Intégrer dans un marché public de micro-ordinateurs des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Achat durable  #Marché de fournitures  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente fiche prend en compte les dernières réglementations liées aux nouveaux textes relatifs aux marchés publics.

FICHE
2328

Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Efficacité énergétique  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche a été mise à jour des derniers textes relatifs à la commande publique.

FICHE
2329

Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Efficacité énergétique  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des nouveaux textes relatifs à la commande publique.

FICHE
2330

Intégrer dans un marché public de réfrigérateurs/congélateurs des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Restauration  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes sur la commande publique.

FICHE
3958

Intégrer dans un marché public d’imprimantes des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Développement durable  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente mise à jour intègre les dernières évolutions liées à la réforme des marchés publics.

FICHE
4345

Acquisition de cartouches d’encre et de toners écologiques
Mise à jour 23 janv. 2018 #Achat durable  #Marché de fournitures  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente fiche concerne l’acquisition de cartouches d’encre pour les imprimantes laser et à jet d’encre ainsi que de toners. Elle a été mise à jour suite à l'entrée en vigueur de nouveaux textes sur les marchés publics.

FICHE
2173

Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des locaux des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Responsabilité sociale et environnementale  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
Cette fiche est à jour des derniers textes parus sur la commande publique.

FICHE
4593

Acquisition de peintures et de vernis éco-responsables pour intérieur
Mise à jour 23 janv. 2018 #Bâtiment et équipement publics  #Achat durable  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente fiche a été mise à jour suite à la parution de nouveaux textes sur la commande publique.

FICHE
7847

Intégrer dans un marché public de revêtements de sol en bois des enjeux de développement durable
Mise à jour 23 janv. 2018 #Achat durable  #Marché de travaux  #Adapter les marchés à la nature des achats 
La présente fiche est à jour des derniers textes parus sur la commande publique.

FICHE
3141

Passer un marché en conception-réalisation
Mise à jour 23 janv. 2018 #Marché de travaux  #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public  #Passation des marchés et choix des procédures 
La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception et la réalisation d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs économiques ou à un seul opérateur pour les ouvrages d’infrastructures.

FICHE
3142

Passer un accord-cadre à marchés subséquents
Mise à jour 23 janv. 2018 #Marché de travaux  #Accord cadre  #Passation des marchés et choix des procédures 
Les marchés subséquents sont les marchés conclus sur le fondement d’un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d’exécution des prestations demandées qui n’ont pas été fixées dans l’accord-cadre.

FICHE
3147

Faire face à une candidature d’entreprises groupées
Mise à jour 23 janv. 2018 #Candidature au marché public  #Groupement d'entreprises  #Passation des marchés et choix des procédures 
Vos outils « Déclaration du candidat individuel » et « Lettre de candidature – désignation du mandataire » ont été actualisés.

FICHE
3158

Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance
Mise à jour 23 janv. 2018 #Responsabilité  #Sous-traitant  #Intervenants de la maîtrise d'œuvre et sous-traitance 
Un nouvel outil est disponible : « Documents d’informations de salariés détachés ».

FICHE
3178

Lutter contre le travail illégal
Mise à jour 23 janv. 2018 #Infraction  #Contrôle du marché public  #Exécution et réglement financier de l'opération 
De nouveaux outils sont disponibles : « Formulaire Cerfa – Déclaration subsidiaire de détachement », « Carte BTP : Mémento synthétique », « Carte BTP : Questions-Réponses ». Votre outil « Modèle de lettre de mise en demeure » a été actualisé.

FICHE
3614

Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
Mise à jour 23 janv. 2018 #Infraction  #Marché de travaux  #Contentieux et responsabilité contractuelle 
Votre outil « Tableau récapitulatif des infractions de travail dissimulé » a été actualisé.