Rémunération du personnel hospitalier - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
9033

Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

Mise à jour 16 nov. 2023 #Rémunération #Personnel médical hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour prendre en compte les dispositions du décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l’exercice de leurs fonctions. Le tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel non médical associé à cette fiche est également actualisé.

FICHE
9063

Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif

Mise à jour 16 nov. 2023 #Horaires de travail #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’arrêté du 6 septembre 2023 portant majoration exceptionnelle des taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif dans la fonction publique hospitalière.

FICHE
9053

Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers

Mise à jour 16 nov. 2023 #Primes #Personnel médico-technique #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’évolution de la valeur du point d’indice.

FICHE
9054

Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’évolution de la valeur du point d’indice.

FICHE
9062

Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Mise à jour 16 nov. 2023 #Horaires de travail #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur le calcul du montant de l’indemnité forfaitaire mensuelle.

FICHE
9094

Indemnité de cherté de vie et congé bonifié dans la fonction publique

Mise à jour 16 nov. 2023 #Collectivité d'Outre-mer #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de la circulaire relative à la mise en œuvre des critères liés aux centres des intérêts matériels et moraux (CIMM) pour la prise en compte des congés bonifiés dans les trois fonctions publiques et pour la mobilité des fonctionnaires de l’État dans les territoires d’outre-mer.

FICHE
9103

Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Gestion de la paie #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour intégrer le décret n° 2023-775 du 11 août 2023 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat.

FICHE
9105

Prime de service

Mise à jour 16 nov. 2023 #Primes #Personnel médical hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour apporte des précisions sur les primes de service en 2023.

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9145

Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens enseignants et hospitaliers

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Praticien hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte l’arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 mars 2023 portant majorations exceptionnelles de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques, des personnels enseignants et hospitaliers et des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie exerçant en établissements publics de santé.

FICHE
9147

Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Praticien hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte l’arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 mars 2023 portant majorations exceptionnelles de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques, des personnels enseignants et hospitaliers et des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie exerçant en établissements publics de santé. L’outil récapitulatif des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel médical rattaché à cette fiche est mis à jour pour tenir compte des dernières dispositions réglementaires.

FICHE
9148

Indemnités liées au service de gardes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Interne #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte l’arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 mars 2023 portant majorations exceptionnelles de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques, des personnels enseignants et hospitaliers et des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie exerçant en établissements publics de santé. Cette actualisation intègre également les dispositions dérogatoires afférentes à l’indemnisation de certains étudiants de troisième cycle autorisés à participer à des gardes médicales.

FICHE
13201

Contrats Pacte

Mise à jour 16 nov. 2023 #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de la dernière revalorisation du Smic.

FICHE
13251

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

Mise à jour 16 nov. 2023 #Heures supplémentaires #Cotisations

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de la dernière revalorisation du Smic.

FICHE
13585

L'indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)

Mise à jour 16 nov. 2023 #Gestion de la paie #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour prendre en compte les dispositions du décret n° 2023-892 du 21 septembre 2023 modifiant le décret n° 2022-345 du 11 mars 2022 modifiant à titre temporaire le montant de la rémunération de référence pour le calcul de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonction publique pour les fonctionnaires hospitaliers, agents contractuels et personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques sous contrat affectés ou recrutés dans un établissement mentionné à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique situé dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique.

FICHE
13695

Indemnité de fin de contrat

Mise à jour 16 nov. 2023 #Contrat de travail #Départ #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de la dernière revalorisation du Smic.

FICHE
13736

Indemnisation complémentaire exceptionnelle pour les personnels médicaux exerçant en établissements publics de santé

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Personnel médical hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte l’arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 mars 2023 portant majorations exceptionnelles de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques, des personnels enseignants et hospitaliers et des étudiants de troisième cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie exerçant en établissements publics de santé.

FICHE
13930

Indemnité de rupture conventionnelle

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Personnel médical hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre les dispositions du décret n° 2023-892 du 21 septembre 2023 modifiant le décret n° 2022-345 du 11 mars 2022 modifiant à titre temporaire le montant de la rémunération de référence pour le calcul de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonction publique pour les fonctionnaires hospitaliers, agents contractuels et personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques sous contrat affectés ou recrutés dans un établissement mentionné à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique situé dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique.

FICHE
13932

Indemnité spécifique

Mise à jour 16 nov. 2023 #Indemnités #Personnel non médical hospitalier #Rémunération du personnel hospitalier

Cette actualisation apporte des précisions sur le calcul de l’indemnité spécifique.

FICHE
14188

Prime comité de protection des personnes

Nouveauté 21 sept. 2023 #Primes #Professionnel de santé #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche vous détaille la prime comité de protection des personnes : calculer la prime comité de protection des personnes, les assujettissements et l’alimentation des assiettes salariales et patronales.

FICHE
14189

Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle en FPH

Nouveauté 21 sept. 2023 #Primes #Professionnel de santé #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche a été créée suite au décret n° 2023-702 du 31 juillet 2023 portant création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents publics civils de la fonction publique de l’État et de la fonction publique hospitalière ainsi que pour les militaires.

FICHE
6505

Comprendre un bulletin de salaire

Mise à jour 21 sept. 2023 #Gestion de la paie #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du net social. Un outil rattaché à cette fiche est également mis à jour pour vous proposer des tableaux récapitulatifs des cotisations salariales et des contributions patronales du régime spécial de la Sécurité sociale actualisés en fonction des dernières réglementations.

FICHE
6552

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Mise à jour 21 sept. 2023 #Temps non complet #Temps partiel #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération au 1er juillet 2023.

FICHE
6554

Employeurs multiples

Mise à jour 21 sept. 2023 #Établissement de santé #Professionnel de santé #Rémunération du personnel hospitalier

Cette actualisation prend en compte l’évolution du plafond de Sécurité sociale.

FICHE
6555

Apprentis

Mise à jour 21 sept. 2023 #Apprenti #Rémunération du personnel hospitalier

Cette actualisation prend en compte les dispositions de l’arrêté du 26 avril 2023 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance.

FICHE
6556

Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

Mise à jour 21 sept. 2023 #Retour à l'emploi #Contrat de travail

Cette actualisation prend en compte les dispositions de l’arrêté du 26 avril 2023 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance. L’outil associé à cette fiche vous détaillant le régime général de la Sécurité sociale du personnel non médical est également mis à jour.

FICHE
6557

Emplois d’avenir

Mise à jour 21 sept. 2023 #Retour à l'emploi #Contrat de travail

Cette actualisation prend en compte les dispositions de l’arrêté du 26 avril 2023 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance.

FICHE
9036

Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

Mise à jour 21 sept. 2023 #Rémunération #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour tient compte des dispositions du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation au 1er juillet 2023. Des outils associés à cette fiche sont également actualisés.

FICHE
9037

Traitement indiciaire

Mise à jour 21 sept. 2023 #Gestion de la paie #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-312 du 26 avril 2023 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique au 1er mai 2023. Un outil rattaché à cette fiche est également mis à jour pour vous proposer un tableau indiciaire du classement des groupes hors échelle actualisé en fonction des dernières réglementations.

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9038

Indemnité de résidence

Mise à jour 21 sept. 2023 #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-312 du 26 avril 2023 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique au 1er mai 2023.

FICHE
9041

Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue pour pension

Mise à jour 21 sept. 2023 #Indemnités #Rémunération du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération au 1er juillet 2023.