CHSCT
CHSCT dans l'actualité
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Article
Le renouveau des CHSCT dans la fonction publique territoriale
La mise en place dans la fonction publique territoriale de comités d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail (CHSCT) va renforcer les moyens d'action des représentants du personnel en matière… -
Article
CHSCT ministériel : orientations stratégiques 2014-2015
Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) existent depuis peu d’années à l’Éducation nationale. Au fur et à mesure… -
Article
Fonction publique territoriale : un nouveau dispositif de formation pour les membres…
Le CNFPT a conçu un nouveau dispositif de formation dédié aux membres des Comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). -
Article
Fonction publique : la fusion annoncée des CHSCT et CT peine à…
La fusion annoncée pour 2019 ou 2020 des instances du dialogue social dans la fonction publique, sur le modèle de la réforme…
CHSCT dans les ressources documentaires
Le recours à des experts extérieurs à l’établissement à la…
17/06/2019
Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT
21/02/2022
Support de diffusion de la liste des membres du CHSCT
22/02/2022
Bilan annuel de prévention à présenter lors d’un CHSCT
19/09/2013
La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions…
21/02/2022
Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail
08/01/2023
Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions…
20/02/2022
Trame pour la réalisation du programme annuel de prévention prévu…
21/02/2013
Mettre en place une formation spécialisée en santé, sécurité et…
06/11/2023
Évaluer et prévenir le bruit
17/06/2019
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...