desertification-medicale
desertification-medicale dans l'actualité
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Article
Désertification médicale : des agents territoriaux pour sauver les cabinets médicaux ?
Des sénateurs proposent d'autoriser la mise à disposition d'agents territoriaux aux cabinets médicaux et aux maisons de santé dans les déserts médicaux. -
Article
Désertification médicale : la région Centre adopte un plan « urgence santé…
Afin de lutter contre la désertification médicale, la région Centre a lancé un plan « urgence santé ». Celui-ci s'inscrit dans le… -
Article juridique
Centres de santé : les compétences des départements pour lutter contre la…
La loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale est venue conforter la… -
Article
Un comité médical doit-il communiquer spontanément son dossier médical à l'agent concerné…
Non : dans un arrêt en date du 6 mars 2015, le Conseil d'État considère, d'une part, que si un agent public peut avoir communication de son dossier médical…
desertification-medicale dans les ressources documentaires
Lutter contre la désertification médicale et les inégalités territoriales grâce…
11/04/2023
Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des…
26/01/2023
Le conseil médical
16/10/2022
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil…
16/04/2012
Télésurveillance médicale à domicile et responsabilité des acteurs de soins
09/03/2023
Qu’est-ce qu’un dossier de régulation médicale ?
01/09/2022
Définition des dispositifs médicaux
15/03/2013
Qui doit conserver le dossier médical ?
17/09/2018
Traçabilité des dispositifs médicaux
15/03/2013
Les ordres des professions médicales
02/03/2022
Signature d’une convention d’ouverture d’une maison médicale de garde
09/05/2011
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en…
24/11/2020
Encadrement de l’intérim médical
12/04/2023
Les visites médicales obligatoires auprès des agents des collectivités territoriales
20/11/2022
Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles médicales ?
16/04/2012
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...