Insertion

  • Insertion : News

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  • Insertion : Collectivités territoriales

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  • Insertion : Action sociale

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  • Insertion : Education et jeunesse

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  • Insertion : Marchés publics

  • Les principales décisions de jurisprudence à prendre en compte | ref : sl6962138

    Ainsi, la nécessité de favoriser l’emploi local et d’équilibrer les finances locales par l’acquittement de la taxe professionnelle ne justifie pas l’insertion d’un critère de choix lié à la nécessité que l’entreprise attributaire soit implantée dans le territoire de la commune ( CE, 29 juillet

  • Quels référentiels pour une politique de développement durable ? | ref : sl2641840

    L’entreprise d’insertion a pour objet spécifique l’insertion sociale et professionnelle de personnes en difficulté, par l’exercice d’une ou plusieurs activités économiques concurrentielles

  • La comparaison des offres par l’acheteur | ref : sl2640757

    Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté L’emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion peut constituer non seulement une condition d’exécution du marché tel que le prévoit l’article 14 du Code des marchés publics mais

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  • Insertion : Ressources humaines publiques

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  • Insertion : Santé Hôpital

  • Intérim et santé au travail | ref : sl3889604

    Insertion professionnelle des personnes en difficulté D'autre part, il a été institué des entreprises de travail temporaire d'insertion dont l'activité est exclusivement centrée sur l'insertion professionnelle des personnes en difficulté

  • Les médecins agréés | ref : sl2307842

    Médecins agréés compétents en matière de handicap Inscription sur une liste En application de la loi n o  2005-102 du 11 février 2005 SANX0300217L en faveur de l'insertion des handicapés dans la fonction publique, le décret

  • Le champ d'application | ref : sl2307779

    Ils consistent à faciliter l'insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d'accès à l'emploi pour des emplois visant à satisfaire des besoins collectifs non satisfaits ( article L. 322-4-7 du Code du travail

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