Loire atlantique

Projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières | ref : dtou1468

Le projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières (Loire...-Atlantique) fixe les stratégies éducatives que les structures accueillant les enfants doivent suivre (crèche...
Concevoir sa profession de foi | ref : 3802

octobre 2002, AN, Loire-Atlantique, 3e circ., n° 2002-2612 DC). Vérifiez que les propos tenus... électoral (JO du 25 janvier 2007) Cons. const., 24 octobre 2002, AN, Loire-Atlantique...
Faire cesser les affichages sauvages | ref : 3813

. const., 29 janvier 1992, AN Loire-Atlantique, 8e circ., n° 91-1146). Seul un candidat.... const., 29 janvier 1992, AN Loire-Atlantique, 8e circ., n° 91-1146 Cons. const., 30 septembre 1993, AN...

Recourir à l’autoconstruction solidaire | ref : 0575

par ses habitants, à Rezé (Loire-Atlantique). http://www.toitpartoi.com : site de l’association Toit par toi...
Présentation de quelques normes, référentiels, chartes et guides diffusés dans le secteur social et médico-social | ref : sl3239066

départementale des amis et parents d'enfants inadaptés) Haute-Loire, pratiques référentiels et évaluation externe...

Projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières | ref : dtou1468

Le projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières (Loire...-Atlantique) fixe les stratégies éducatives que les structures accueillant les enfants doivent suivre (crèche...
Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales | ref : 0744

le 22 octobre 2008, dans le rapport d’information de Monique Papon, sénatrice de Loire-Atlantique...

Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux environnementaux | ref : 2162

général de Loire-Atlantique pour la fourniture des crèches. Ethik éveil (www.ethikeveil.com) propose...
Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux | ref : 2164

d’un marché de fourniture des crèches du conseil général de Loire Atlantique. Démarches...
La résiliation du marché | ref : sl2554297

Bordeaux, 20 décembre 1990, Département des Pyrénées-Atlantiques 89BX01164... 56503 , préc. ; CE, 4 mars 1991, Département de la Haute-Loire...

Calculer les éléments de rémunérations obligatoires | ref : 2321

% Exemple : un agent exerce ses fonctions dans la ville d’Indre (Loire-Atlantique), classée en zone...
Contentieux devant les juridictions administratives | ref : sl3581457

; Nantes : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée...-Marne ; Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme ; Dijon : Côte...-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; Grenoble : Drôme, Isère..., Loire, Rhône ; Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes... ; Orléans : Cher, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret...
Autres régimes particuliers | ref : sl2433625

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Loire-Atlantique : développement du service «Lila à la demande» | ref : article_8016

significative depuis le 1er avril 2010 et couvre maintenant tout le territoire de la Loire-Atlantique. Le nombre...
L'Assemblée veut faciliter le rattachement de la Loire-Atlantique à la Bretagne | ref : article_68293

Loire-Atlantique... le rattachement éventuel de la Loire-Atlantique à la Bretagne, en permettant de passer outre à l'avis de la région... et François de Rugy (Europe Ecologie-Les Verts, Loire-Atlantique). Alors qu'actuellement, un département... de mercredi à l'Assemblée a relancé le vieux débat sur le rattachement éventuel de la Loire-Atlantique... Pays-de-la-Loire...
Le conseil général de Loire-Atlantique gèle les indemnités des conseillers | ref : article_60813

Loire-Atlantique...Le conseil général de Loire-Atlantique a décidé de geler les indemnités auxquelles ont droit... de leur département. La Loire-Atlantique ayant franchi le seuil de 1,25 million d'habitants, les conseillers...

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Loire atlantique : Collectivités territoriales