#

prets-bancaires

picto actu

prets-bancaires dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

prets-bancaires dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro
Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre des travaux de rénovation. Par des réunions…

10/05/2011

#Discours #Financement
picto action-sociale

Mobiliser les financements solidaires
Apparues dans les années 1970-1980, les finances solidaires ont été créées par des personnes désireuses de mettre en œuvre une politique financière tournée essentiellement vers la solidarité afin de lutter contre…

29/03/2016

#Économie sociale et solidaire #Financement
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération portant autorisation de conclure un contrat de prêt
Ce document est à utiliser pour approuver la passation d’un contrat de prêt. Il convient de le compléter en fonction des caractéristiques du contrat de prêt proposé.

22/09/2019

picto marches-publics

Modèle de lettre de demande de caution bancaire (contrat de…
L’entrepreneur principal doit fournir un cautionnement bancaire personnel et solidaire garantissant au sous-traitant le paiement de toutes les sommes dues en application du contrat de sous-traitance. Ce modèle, à compléter,…

08/04/2022

picto culture-et-communication

Bénéficier du droit de prêt de livres en bibliothèque
Dès lors qu’un livre est publié, ni l’auteur ni l’éditeur ne peuvent s’opposer à son prêt en bibliothèque publique. Il s’agit d’une licence légale. En contrepartie de cette utilisation, la…

22/03/2012

#Artiste #Bibliothèque
picto culture-et-communication

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux…
Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous devez en apprécier toutes les nuances sous peine de ne pas être…

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto action-sociale

Mettre en place un microcrédit social (MCS) ou personnel et…
Le microcrédit social (MCS) a été cadré par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale de 2005, dite loi Borloo. Cette loi cadre la mise…

27/05/2014

#Économie sociale et solidaire #Crédit
picto institutions-et-administration-territoriale

Contrat de prêt à usage ou commodat
Cet outil est un modèle de contrat de prêt à usage ou commodat, contrat par lequel l’une des parties livre une chose à l’autre pour s’en servir, à la charge…

15/12/2022

#Domaine privé #Collectivité territoriale
picto culture-et-communication

Les modalités de prêt en bibliothèque pour les lecteurs handicapés
Les bibliothèques et les médiathèques peuvent désormais mettre en place et prêter aux lecteurs handicapés des ouvrages adaptés à leurs besoins. Après avoir obtenu un agrément, elles peuvent rendre accessibles…

18/04/2019

#Personne handicapée #Accessibilité
picto action-sociale

Contrat de prêt de supports pour une exposition itinérante sur…
Le présent outil permet d’élaborer un contrat de prêt de supports pour une exposition – un document indispensable pour se prémunir de dommages dans le cadre de l’exposition ou durant…

27/10/2014

#Exposition #Stratégie de communication
picto marches-publics

Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution…
Cette lettre type, à compléter, permettra au titulaire du marché de demander la libération de la caution bancaire de retenue de garantie.

09/12/2021

#Exécution financière du marché #Assurance des marchés publics
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment fonctionne la cession de créance dans le cadre des…
Les opérateurs économiques ont parfois recours au dispositif financier de cession ou de nantissement de créance. Cet instrument bancaire facilite l’octroi de crédits pour le préfinancement de leurs activités. Il…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
picto finances-et-comptabilite

Grille de cotation des emprunts de la charte Gissler
La charte comporte notamment un engagement des établissements financiers de ne plus proposer aux collectivités locales des prêts avec des effets de structure cumulatifs ; une grille de cotation annexée identifie…

11/11/2021

#Provision #Emprunt
picto institutions-et-administration-territoriale

L’analyse d’une ville par les banques
Une commune jugée trop risquée pourra se voir refuser des prêts car, même si leur remboursement constitue une dépense obligatoire, une commune pourrait se trouver en état de cessation de…

07/11/2011

#Commune #Analyse financière
picto culture-et-communication

Inauguration d’une caisse de crédit municipal
En période de crise, le besoin de certains ménages d’une aide financière transitoire peut se faire d’autant plus ressentir. Or, ce sont aussi des périodes où les institutions financières classiques…

15/04/2012

#Inauguration #Discours

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés