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service-de-prevention dans l'actualité
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Article
Prévention et santé au travail : la définition d'une offre socle de…
Un récent décret entérine l'offre de services que doivent désormais obligatoirement proposer les services de prévention et de santé au travail. -
Article
Radiographie des services d'action éducative de l'ASE et des clubs de prévention
Les services d'action éducative de l'aide sociale à l'enfance (ASE) suivent environ 160 000 enfants et jeunes adultes. -
Article juridique
La redevance incitative, un outil au service de la prévention et de…
En application du principe pollueur-payeur, le législateur avait prévu dans la loi « Grenelle 1 » du 3 août 2009, de faire financer par les contribuables une partie du service public d'élimination… -
Article
Faire de la prévention autrement
Parce qu'être le spécialiste de la santé et de la prévoyance des agents de la fonction publique territoriale et d'État implique une vision plus globale des problématiques de santé,…
- Article
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Article
15/09/2022 Acheteur public
Délégation de service public : le délégataire doit assurer la…
Le 5 septembre 2022, la société Vert marine annonçait la fermeture d’une trentaine de centres aquatiques qu’elle exploite en délégation de service public (DSP) en raison de la hausse des coûts de l'énergie. Ces fermetures…
service-de-prevention dans les ressources documentaires
Le service de santé au travail
26/04/2022
Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
17/12/2019
Assurer la continuité des services polyvalents d’aide et de soins…
21/06/2020
Les acteurs de la prévention dans la collectivité : rôles,…
18/07/2022
Comment mettre en place la commission d’installation du contrat local…
19/02/2013
Disposer des principes généraux de prévention
03/12/2011
Une offre pour chaque métier
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Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...