Toutes les réponses à vos questions sur les élections municipales 2026
Un guide relatif à l’efficacité énergétique dans le bâtiment applicable à un établissement scolaire est en ligne
AchatsPubliée le 30/08/13 par Rédaction Weka
Ce document élaboré par l’Observatoire économique de l’achat public (OEAP) présente une approche globale de l’ensemble des solutions techniques permettant d’améliorer l’efficacité énergétique d’un établissement scolaire.
Ce document pratique décrit les équipements possédant le meilleur rendement énergétique possible, c’est-à-dire le meilleur rapport entre l’énergie consommée et le service rendu.
Différentes fiches présentent les meilleures solutions environnementales adaptées au fonctionnement d’un établissement scolaire.
Pour en savoir plus :
On vous accompagne
Retrouvez les dernières fiches sur la thématique « Marchés publics »
-
18/05/26
Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
#Procédure de marché public #Seuils de procédure
-
18/05/26
Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix, prix révisable, théorie de l’imprévision
#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
-
18/05/26
Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?
#Mise en concurrence du marché public #Procédure de marché public
-
18/05/26
Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres
#Régularisation des candidats #Appel d'offres
-
18/05/26
Déterminer le régime applicable à un achat soumis au Code de la commande publique
#Définition des besoins #Nomenclature achat
-
18/05/26
Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs modalités de mise en œuvre
#Règlement de consultation #Sélection des candidats
-
18/05/26
Recourir et mettre en œuvre la procédure de concours
#Concours dans le cadre d'un marché public
-
15/05/26
Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)
#Réception des travaux #Marché de travaux
On vous recommande
L'analyse des spécialistes
Toute l’information juridique vue par des avocats et experts associés
Décryptage des principaux textes législatifs et réglementaires ainsi que des jurisprudences qui font l’actualité du droit public.
