Marchés publics / Commande publique

Un guide sur les clauses environnementales dans les opérations de travaux mis en ligne par le ministère de l’Écologie

Publié le 9 février 2015 à 0h00 - par

Le guide « Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement » vise à accompagner la prise en compte de critères environnementaux dans la rédaction des cahiers des charges des marchés relatifs aux opérations de travaux.

Conçu par le Conseil général de la Somme, ce guide doit permettre d’appréhender dans une réflexion globale tous les critères qui contribuent, en matière de construction et de rénovation, à la mise en œuvre de pratiques et de procédés en accord avec certains principes du développement durable. En effet, la conception ou la rénovation d’un bâtiment « durable » nécessite d’être pensée au regard de la santé et du confort des futurs occupants, des impacts sur l’environnement, le paysage, les ressources ou les écosystèmes.

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