Conçu par le Conseil général de la Somme, ce guide doit permettre d’appréhender dans une réflexion globale tous les critères qui contribuent, en matière de construction et de rénovation, à la mise en œuvre de pratiques et de procédés en accord avec certains principes du développement durable. En effet, la conception ou la rénovation d’un bâtiment « durable » nécessite d’être pensée au regard de la santé et du confort des futurs occupants, des impacts sur l’environnement, le paysage, les ressources ou les écosystèmes.
Actualité
Un guide sur les clauses environnementales dans les opérations de travaux mis en ligne par le ministère de l’Écologie
Publié le 9 février 2015 à 0h00 - par Rédaction Weka
Le guide « Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement » vise à accompagner la prise en compte de critères environnementaux dans la rédaction des cahiers des charges des marchés relatifs aux opérations de travaux.
On vous accompagne
Retrouvez les dernières fiches sur la thématique « Marchés Publics »
-
12/03/24
La définition de la cotraitance
#Groupement d'entreprises #Co-traitant
-
12/03/24
Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence préalable
#Procédure négociée en marché public #Mise en concurrence du marché public
-
12/03/24
Champ d’application de la sous-traitance et notion de contrat de sous-traitance
#Sous-traitant #Exécution du marché
-
12/03/24
Compétence des juridictions administratives. Attributions législatives de compétence
#Contentieux #Justice #Mode de gestion publique
-
12/03/24
Les conditions de recours à la procédure avec négociation
#Procédure négociée en marché public
-
07/03/24
Mettre au point le contenu du programme et rédiger le programme
#Exécution technique du marché #Marché de travaux
-
06/03/24
Mettre en œuvre la garantie de parfait achèvement
#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
-
06/03/24
Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
#Exécution du marché #Marché de travaux
On vous recommande
Les + Vus
19/03/24
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/24
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
26/03/24
Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
19/03/24
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/24
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...