La certification démarrera en 2010 et permettra aux maîtres d’ouvrage et aux particuliers de choisir les produits qui proposent une garantie de qualité et de performance dans le temps. Cette certification accompagnera le développement du marché du photovoltaïque. D’après le Syndicat des énergies renouvelables (Ser), le parc photovoltaïque français atteint 175 mégawatts (MW) en 2008 contre 70 MW en 2007.
Capteurs photovoltaïques : une certification verra le jour en 2010
ÉnergieVendredi 6 février 2009, le Centre scientifique et technique du bâtiment (Cstb) et le laboratoire national de métrologie et d’essais (Lne) en partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique (Cea) et l’Institut national de l’énergie solaire (Ines) ont signé le protocole de mise en place d’une filière de certification des performances énergétiques des capteurs photovoltaïques.
- 09/02/09 Cahier des charges : suivre les prescriptions ministérielles
- 09/02/09 Commande publique : pas de code mais une devise
- 05/02/09 Hôpitaux : la sortie du code encore à l’étude
- 05/02/09 Candidature et offre : un même mode de transmission
- 02/02/09 Observatoire économique de l’achat public (OEAP) : GEM dématérialisation
- 01/02/09 Cartel dans la sidérurgie
- 31/01/09 Bail emphytéotique administratif (BEA) sportifs et délégation de service public (DSP)
- 25/01/09 État exemplaire : le service facturier généralisé
L'analyse des spécialistes
-
![Départementales, régionales et territoriales 2021 : quel remboursement pour les dépenses de campagnes spécifiquement liées à la crise sanitaire?]()
Élus
Départementales, régionales et territoriales 2021 : quel remboursement pour les dépenses de campagnes spécifiquement liées à la crise sanitaire?
16/06/21En raison de la crise sanitaire, les règles de financement de la campagne ont été adaptées pour les élections territoriales, régionales et départementales. Décryptage des quelques aménagements de dépenses de campagne dans ce contexte de pandémie. -
![Quel transfert pour les personnels d’exploitation dans le projet de loi 4D ?]()
Administration
Quel transfert pour les personnels d’exploitation dans le projet de loi 4D ?
09/06/21Dans un avis en date du 6 mai 20211, le Conseil d'État s'est prononcé sur le transfert des personnels d'exploitation, notamment des ouvriers des parcs et ateliers. -
![Élections départementales, régionales et territoriales : quels points de vigilance pour la propagande électorale officielle ?]()
Élus
Élections départementales, régionales et territoriales : quels points de vigilance pour la propagande électorale officielle ?
03/06/21La campagne électorale officielle pour les élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021 a débuté le 31 mai 2021. Décryptage de quelques règles de la propagande électorale « officielle » communes aux élections départementales, régionales et territoriales.
