La HAS s’apprête à lancer la nouvelle certification des établissements de santé

Publié le 30 octobre 2020 à 9h15 - par

Le lancement du dispositif, « largement simplifié », est prévu dès le mois de novembre pour de premières visites au printemps 2021.

La HAS s’apprête à lancer la nouvelle certification des établissements de santé

La Haute Autorité de santé (HAS) doit rendre public en novembre 2020 son nouveau dispositif de certification des établissements de santé, que les retours d’expériences de la crise sanitaire et les débats du « Ségur de la santé » ont permis d’enrichir. L’annonce a toutefois été faite avant la décision du président de la République de reconfiner le pays… « La certification des établissements de santé (publics comme privés) va connaître une évolution profonde, promet la HAS. Le dispositif est largement simplifié et a été construit avec tous les acteurs du secteur dans l’objectif, en particulier, de faire sens pour les équipes soignantes ». Ce nouveau dispositif porte « les enjeux qualité d’aujourd’hui ». À savoir :

  • Développer l’engagement des patients ;
  • S’approprier la culture de l’évaluation du résultat clinique et la pertinence de la prise en charge pour le patient ;
  • Favoriser le travail en équipe et s’adapter aux évolutions du système de santé.

Le nouveau dispositif de certification doit donc être lancé dès novembre, date à laquelle le référentiel sera publié et l’accès au nouveau système d’information ouvert à tous les établissements. Deux conférences en ligne seront organisées par la HAS : l’une à destination des établissements ; l’autre, en collaboration avec France Assos Santé, des représentants des usagers. Ces conférences seront complétées par des réunions régionales. Un dispositif de formation des experts-visiteurs est également prévu. Les premières visites pour les établissements volontaires se tiendront à compter du printemps 2021 et seront organisées de manière personnalisée. Elles donneront lieu à un retour d’expérience à l’été, afin de réajuster le dispositif si besoin, précise la Haute Autorité de santé.

À partir de septembre 2021, le déploiement concernera l’ensemble des établissements de santé. La HAS prévoit d’ores et déjà la possibilité de proposer des adaptations de calendrier aux établissements qui en auraient besoin, par exemple si la situation sanitaire nécessitait à nouveau une mobilisation exceptionnelle des équipes.


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