Intégral Ressources humaines
Mise à jour le 1 oct. 2025
Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus accidentogènes, car les conditions de pollution de l’air, d’éclairage, d’exiguïté, d’humidité, de froid ou de chaleur amplifient considérablement la fréquence et la gravité des accidents du travail et maladies professionnelles. Un certain nombre de règles doivent donc être respectées.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Les accidents liés aux circulations sont malheureusement nombreux. En cause, un manque de signalisation, des zones de rencontre piétons/véhicules non définies et un défaut d’organisation des circulations dans la collectivité. Cette fiche vous permettra de mener à bien une démarche d’analyse de vos circulations et de mettre en place l’organisation nécessaire.
Mise à jour le 1 oct. 2025
L’évaluation permet de vérifier la bonne atteinte des objectifs, d’adapter les moyens et les ressources nécessaires, et enfin de valoriser le travail des agents. Cette fiche vous donne les clés pour évaluer efficacement les agents.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le décret n° 2018-1117 du 10 décembre 2018 relatif aux catégories de documents administratifs pouvant être rendus publics sans faire l’objet d’un processus d’anonymisation précise les catégories de données pouvant être publiées.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche a été mise à jour selon les dernières réglementations.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est actualisée pour intégrer les montants applicables au 1er janvier 2024.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions de la circulaire du 4 janvier 2024 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette actualisation intègre les six grandes familles de facteurs de risques psychosociaux (rapport Gollac).
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche a été mise à jour pour préciser le rôle de la FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a introduit une nouvelle obligation pour les établissements publics. Ceux-ci doivent mettre en place un dispositif de signalement destiné aux victimes d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
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Droit public et droit privé, quand la situation se complique
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