Intégral Services à la population
Mise à jour le 4 juin 2020
Cette fiche présente l’organisation des services municipaux dédiés à l’éducation lors d’un confinement. Les mesures de prévention prises en cas de pandémie sont alors des interventions non médicales qui ont pour but de réduire la propagation de la maladie.
Mise à jour le 4 juin 2020
L’ouverture d’unités d'enseignement pour enfants autistes est l’une des mesures prévues dans le plan national autisme 2018-2022. Cette fiche détaille les étapes que devront suivre les porteurs de projets pour atteindre cet objectif.
Mise à jour le 2 juin 2020
Cette mise à jour présente la nouvelle police de sécurité du quotidien (PSQ) dont le but est de recueillir les doléances de la population en matière de sécurité. Mais la PSQ n’a pas vocation à remplacer les zones de sécurité prioritaire et ne s’appuie pas sur un seul modèle de fonctionnement ; cette fiche présente les différentes modalités de mise en place de cette nouvelle police de sécurité du quotidien.
Mise à jour le 1 juin 2020
Cette mise à jour fait le point sur le dispositif « Voisins vigilants et solidaires », un réseau de surveillance citoyen qui consiste en la vente de signalétiques jaunes et de deux applications mobiles.
Mise à jour le 25 mai 2020
Une évolution sera peut-être prise en compte dans la notion de plus proche parent. C’est ce qu’indique une récente réponse ministérielle. Votre fiche est mise à jour pour intégrer ces dernières dispositions.
Mise à jour le 18 mai 2020
Cette fiche propose aux acteurs des centres d’accueil de loisirs une méthodologie pour mettre en place au sein de leurs projets ludo-éducatifs une cabane à livres. Autour de cet outil, l’objectif est de développer la participation citoyenne mais surtout le plaisir de la lecture.
Mise à jour le 18 mai 2020
Cette fiche présente un exemple d'action partagée où la culture inclusive, propice à l’inclusion et la mixité des publics, est favorisée. Avec la danse comme support d’appui, les acteurs et usagers de l’établissement organisateur se rencontrent, interagissent et partagent une belle expérience.
Mise à jour le 14 mai 2020
L’évolution des lois et notamment la loi pour une École de la confiance, promulguée au Journal officiel le 28 juillet 2019, insiste auprès des acteurs, sur la nécessité de travailler ensemble pour réussir l’inclusion de tous les enfants. Ce contexte s’applique également au projet éducatif mis en place par la ville de La Ciotat à destination des enfants, notamment ceux en situation de handicap, accueillis en milieu périscolaire et extrascolaire.
Mise à jour le 25 avr. 2020
La présente mise à jour permet d’intégrer l’importante modification introduite par la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, dite loi « engagement et proximité » : désormais un conseiller municipal peut obtenir (ou conserver) une délégation de fonction même si certains adjoints n’en disposent pas (ou plus).
Mise à jour le 23 avr. 2020
Voici les règles de constitution du dossier de mariage qui s’appliquent aux ressortissants de Corée du Nord.
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