AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : ressources documentaires

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Finances et comptabilité

• 24 mai 2014 - ref : 6448

  Les budgets annexes

  relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes... à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

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• 30 avr. 2014 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  et valoriser les sites menacés. Habitat Aménager le logement pour personnes âgées et/ou handicapées... Les aides financières sont accordées au titre de politiques d’intervention et de programmes d’aide......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  les bénéficiaires de l’allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ; les personnes âgées... exonération sur la contribution foncière accordée en 1967 ; les personnes âgées...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 30 avr. 2014 - ref : 0313

  Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

  Concernant les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD), ils peuvent fixer eux-mêmes l’affectation... Exemple : un foyer-logement, budget annexe d’un CCAS, qui n’est ni habilité à l’aide...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 18 avr. 2018 - ref : 6450

  Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS

  Fonction 6 – Famille Sous-fonction 61 – Services en faveur des personnes âgées... Sous-rubrique 5222 – Services Rubrique 523 – Actions en faveur des personnes en difficulté......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  du service est donc un préalable indispensable pour une aide à la décision de la mise en place, ou non,... pour les personnes domiciliées hors de la commune, à condition qu’il s’agisse d’un service public administratif......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 15 févr. 2018 - ref : 0382

  Les compétences transférées par l’État au bloc communal

  électorales... ; l’ action sociale  : gestion des garderies, crèches, foyers de personnes âgées ;... dans certains domaines (habitat, développement économique, déplacement des personnes et des marchandises...).......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  décentralisation, transfert de compétences, compensations

• 6 oct. 2011 - ref : 0366

  Établir une grille tarifaire différenciée

  du service rendu. La distinction fondée sur la qualification des personnes concernées (jeunes, personnes... publics. Dans ce cadre, les jeunes ou les personnes défavorisées font souvent l’objet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  qu’aux personnes morales dotées d’un statut juridique et à tous les États membres de l’Union européenne, aux pays...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Action sociale et solidaire

• 20 févr. 2017 - ref : 4126

  Les formes d’hébergement pour personnes âgées

  touristes, personnes âgées ou salariés en déplacement. Le concept particulier de la résidence-services... spécialisés. Les établissements médicalisés qui peuvent accueillir des personnes âgées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  hébergement, personnes âgées, résidence, maison de retraite, Ehpad, logement-foyer

• 16 janv. 2013 - ref : 5555

  Les recommandations pour les personnes âgées

  de la vie quotidienne des personnes âgées dans un Ehpad (dans leur espace privé comme dans les espaces... collectifs). Le volet   3 est centré sur la qualité des relations sociales des personnes...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité de vie, apports des recommandations, limites des recommandations, droits à la santé, participation des résidents

• 13 déc. 2016 - ref : 1458

  L'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées

  de la professionnalisation des métiers de service exercés auprès des personnes âgées et des personnes handicapées.... de tiers régulateur de l'accueil familial à titre onéreux des personnes...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Accueil familial, accueillant familial, accueil de personnes âgées à domicile, accueil de personnes handicapées à domicile, services à domicile

• 25 avr. 2014 - ref : 7755

  Conseils pour lutter contre l’isolement des personnes âgées

  Repérer les risques d’isolement des personnes âgées Repérer les personnes exposées Lutter... pour les personnes âgées et complète les équipements spécifiques que...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  isolement, personnes âgées, proximité, Monalisa, visite à domicile, domotique

• 4 oct. 2014 - ref : 4041

  Des animations pour divertir et stimuler les personnes âgées

  d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) –, l’animation fait l’objet d’un projet spécifique... âgées atteints de la maladie d’Alzheimer. » « Impliquer la famille des personnes...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, objectifs de l’animation, animateur gérontologique

• 6 sept. 2016 - ref : 4133

  Le respect des droits et des libertés des personnes âgées

  afin d’écouter, de conseiller, de rasséréner les personnes âgées en souffrance ou victimes de négligences, abus... Les personnes âgées ont parfois un animal de compagnie , qui est...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  droit, libertés, FNG, charte, CASF, charte du patient hospitalisé

• 4 oct. 2014 - ref : 4064

  L’animal comme ancrage affectif pour les personnes âgées désorientées

  dans les institutions telles que les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Le chien...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médiation animale, EHPAD, chien, personnes âgées désorientées, Alzheimer, zoothérapie

• 7 mars 2012 - ref : 4011

  Les rôles et missions de l’animateur au quotidien dans un établissement pour personnes âgées public

  peut soit intégrer les personnes âgées au programme d’animation de la maison de retraite (chant, sortie…),... Souvent, les personnes âgées ont besoin d’un moment individualisé en dehors...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animateur, établissements publics, métier, rôle, missions

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  qui est financé ; marginalement, l’aide sociale légale aux personnes âgées et aux personnes handicapées... (familles, personnes âgées et personnes...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Marchés publics

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  de réalisation ; de même, elle peut être portée à 5 ans pour les personnes âgées de 50 ans... par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées ( CASF, art. L. 146-9...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  hospitalière et d’État) est aussi ouvert aux personnes en situation de chômage de longue durée, âgées... précitée en affirmant que les personnes nommées dans un emploi permanent et titularisées dans un...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  par le travail), anciennement CAT (centres d’aide par le travail), qui accueillent des personnes handicapées... pour les personnes éloignées du monde du travail, en situation de précarité économique et...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 25 juil. 2018 - ref : 2346

  Achat public durable d’équipements de téléphonie

  L’ article 10 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 vous permet de définir vos besoins à l’aide... de l'environnement que les ressources de la planète ou les conditions de travail des personnes intervenant... respectueuses...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  des Dom (268 M€), la santé et solidarité sur le champ des établissements pour personnes âgées... décidée par les PLH et les réponses aux besoins en logements des personnes défavorisées. Commune...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 13 déc. 2017 - ref : 10452

  Fin du contrat d’agent public

  d’aide sociale de Pontenx-les-Forges c/ Mme Labat , req. n° 84085 , Rec. T.  765)....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  de la ou des personnes qui l’occupent. Obligation d’injonction en matière de paiement du salaire spécifique... de salariés très inférieur au nombre de personnes affectées sur le chantier par l’entrepreneur, dépassement......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Établissements de santé

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  texte n o  1) a institué une journée de solidarité en faveur de l’autonomie des personnes âgées... d’assurer le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 10 avr. 2017 - ref : 5022

  Les personnes tenues au secret

  L. 262-34) ; les personnes intervenant dans l’instruction, l’attribution ou la révision de l’aide sociale... Identifier les textes généraux fixant le champ des personnes tenues au secret...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, personnes concernées par le secret professionnel, professionnels soumis au secret

• 28 sept. 2012 - ref : 4808

  Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables

  de nuire, ou qu’il agisse par ignorance ou inattention. Les personnes vulnérables La vulnérabilité... ou mentale. Les personnes vulnérables sont donc spécifiquement fragiles et une attention... particulière doit leur...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel

• 6 sept. 2016 - ref : 4973

  Comment signaler des sévices sur les personnes vulnérables ?

  est un témoin privilégié de la maltraitance des personnes vulnérables, qu’il s’agisse d’une personne âgée,... Il doit être attentif pour leur venir en aide le cas échéant, notamment en faisant intervenir les autorités...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel

• 7 juin 2016 - ref : 4769

  Quelles sont les informations financières qui doivent être délivrées aux personnes hospitalisées ?

  est toujours à la charge du patient, de sa famille, ou de l’aide sociale ; les délais autorisés et les conditions...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  informations financières, informations sur le coût, coût de la prise en charge, activité libérale des praticiens hospitaliers, forfait journalier, ticket modérateur

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  Obligation pour l’établissement médico-social de faciliter les liens entre les personnes... entre les personnes accueillies et leur famille. Les résidents peuvent ressentir une crainte d’éloignement... de permettre aux...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• ref : dtou6490

  Tableau des majorités applicables aux jeunes ressortissants étrangers en France : aide à l’application des droits des titulaires de l’autorité parentale

  et la capacité des personnes, l’âge appliqué de la majorité est celui de la loi nationale du ressortissant... âge de la majorité... étranger. C’est ainsi par exemple que, l’âge de la...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  autorité parentale, âge de la majorité

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  Il s’agit des : Aides versées aux personnes âgées  qui concernent les personnes... et financé par le conseil général à l’égard des personnes qui en raison de leur état...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• 16 nov. 2012 - ref : 4725

  La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance

  des personnes âgées hébergées est menée, qui aboutit à la publication d’une circulaire du 20 mars 1978... relative à la participation des personnes âgées résidant en établissement....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  charte, droits, libertés, personne âgée, dépendance, handicap

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Ressources humaines

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  texte n o  1) a institué une journée de solidarité en faveur de l’autonomie des personnes âgées... d’assurer le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 18 sept. 2018 - ref : 10936

  Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi en catégorie A ou B

  de l’entrée en vigueur de la présente loi, les personnes sans emploi âgées de 28 ans au plus peuvent,... Connaître le dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi et identifier......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  contrat, Pacte junior, recrutement, égalité, concours, fonction publique

• 12 mars 2018 - ref : 7919

  Rémunérer des aides à domicile et appliquer les exonérations de charges

  bénéficiaires d’une prestation d’aide ménagère aux personnes âgées ou handicapées servies au titre de l’aide... exonération n’est pas applicable à l’ensemble des interventions des aides...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, agent social, exonération, cotisations, CCAS, CIAS

• 11 mai 2016 - ref : 9831

  Réaliser une pyramide des âges

  d’âge est équilibrée ; en champignon : le poids des classes les plus âgées... des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) permettent une prise en charge quasi intégrale...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pyramide des âges, effectifs, âge, départ en retraite, démographie

• 12 janv. 2018 - ref : 6516

  Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés

  des fonctions auprès des personnes âgées ou auprès des personnes n’ayant pas leur autonomie de vie ;... quand bien même celui-ci exercerait des fonctions d’aide-soignant (auprès de personnes...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection

• 20 févr. 2017 - ref : 10613

  Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

  âgées et des personnes handicapées qui y résident.  » Les établissements publics... des personnes âgées Il s’agit des «  établissements publics locaux accueillant des...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux

• 8 nov. 2018 - ref : 5024

  Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés professionnelles particulières d’accès... à L. 5134-34). Durée du contrat En principe, la durée du CUI-CAE est de 6 mois au minimum et l’aide......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contrat aidé, parcours emploi compétences, PEC, CUI, contrat unique d’insertion, CAE

• 7 sept. 2016 - ref : 8860

  Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  de 1,75 % ; la contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et handicapées... des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  les personnes morales de droit public (à l’exclusion de l’État) et donnent lieu à une aide à l’insertion... aux personnes sans emploi âgées de moins de 30 ans, bénéficiant de...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES : Administration locale

• 5 janv. 2012 - ref : 2681

  Communiquer auprès des personnes en situation de handicap

  en situation de handicap,c'est s'organiser pour favoriser la lecture par les personnes âgées notamment... à l’accueil et à l’accompagnement des personnes handicapées. Le personnel doit être en capacité...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  accueil, insertion, intégration, inclusion, accessibilité

• 30 janv. 2014 - ref : 6398

  Connaître les aides de la région

  pour personnes âgées et/ou handicapées dans le secteur public, et contribuer au renforcement de la mixité... financières sont accordées au titre de politiques d’intervention et de programmes d’aide que...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  région, conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 24 juin 2016 - ref : 7626

  Les aides européennes : généralités

  social européen (FSE). Ce dernier a pour objectif d’aider les personnes à trouver des emplois... l’insertion des personnes handicapées et la lutte contre la pauvreté ; investir dans l’éducation,... une aide...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aides d’État, aides locales, Bpifrance, cohésion territoriale, concurrence

• 25 juin 2016 - ref : 7617

  Le cadre juridique des aides aux entreprises

  fausser l’équilibre du marché. La notion d’aide recouvre toutes les aides publiques,... de l’enseignement supérieur ; réduction d’au moins 20 millions du nombre de personnes touchées... européennes...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  FESI, aides de minimis, TFUE, aides aux entreprises, stratégie Europe 2020, aides d’État

• 7 juin 2011 - ref : 1601

  Mettre en place des opérations de sensibilisation auprès des seniors

  sur la même ville ou la même maison. Les personnes âgées se retrouvent donc parfois isolées et exposées :... est de plus en plus prise en compte. Il faut associer les personnes âgées...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  seniors, prévention, sécurité, attentes

• 18 sept. 2018 - ref : 8955

  Les aides aux familles pour la scolarité : bourses, primes, fonds sociaux

  sont une aide à la scolarité et, de ce fait, l’assiduité de l’élève doit être effective pour en bénéficier.... sous contrat ou le CNED, elle est formulée à l'aide du dossier préimprimé qui doit être retiré par la famille......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  allocation de rentrée, bourses nationales, bourse au mérite, primes, fonds sociaux

• 24 juin 2016 - ref : 7930

  Création d’entreprise : exonération de cotisations sociales

  ) ; les personnes âgées de 18 ans à moins de 26 ans ; les personnes... par l’article 276 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 ). L’ aide aux...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, créateur d’entreprise, demandeur d’emploi

• 28 oct. 2011 - ref : 2390

  Comment faire fonctionner le centre communal d’action sociale (CCAS) ?

  un représentant des associations de retraités et de personnes âgées du département, un représentant... ayant obtenu le plus de sièges ; '>par des membres nommés par le maire parmi les personnes...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CCAS, action sociale, CIAS, logement, aides d’urgence, pouvoirs

• 23 janv. 2017 - ref : 10511

  Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

  aux personnes âgées ou handicapées (maisons de retraite, foyers-logements, services à domicile…) ; aide... de sécurité sociale. Il aide également les personnes...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, action sociale, compétence, publics, établissement public