AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : ressources documentaires

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Finances et comptabilité

• 29 sept. 2015 - ref : 7410

  Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé

  notamment : accepter l’aide proposée ; fournir le dossier complémentaire aux services... actuelle ou future de la formule de taux est exclue en vertu des stipulations du contrat). L’aide......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  emprunt, comptabilisation des dettes, provisions pour risque, classification des emprunts, calcul de provision

• 2 juin 2015 - ref : 5138

  Les dispositions propres aux régies d’avances

  et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable... à 750 € ou les dépenses de secours ou d’aide sociale quel qu’en soit le montant ; par chèque tiré......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Modes, règlement, avance, fonds, caisse, compte

• 15 févr. 2018 - ref : 0382

  Les compétences transférées par l’État au bloc communal

  transmissibles. L’action sociale : la commune a une action complémentaire de celle du département... de la gestion du fonds d’aide aux jeunes, pour lequel le département est compétent, à une ou plusieurs communes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  décentralisation, transfert de compétences, compensations

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  par des ressources communautaires et nationales. INTERREG apporte un soutien financier complémentaire... Les acomptes obtenus ne pourront excéder 80 % du total de l’aide européenne prévue. Pour obtenir...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  dans le cadre de l’aide sociale à l’enfance. Ces deux derniers ajouts constituent le paragraphe III... de la santé publique (le Conseil d’État a jugé qu’il ne s’agit pas d’une imposition mais d’un remboursement......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 13 févr. 2019 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  d’équipement versées) doublée d’une prévision de prélèvement complémentaire ne présenterait pas d’intérêt... en section de fonctionnement fait l’objet d’une recette complémentaire en section de fonctionnement :...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  d’une fiche est soumise à un contrôle de cohérence et s’accompagne d’une aide en ligne (infobulles,... des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé Décret...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement,... et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement préalable ou avant service...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Action sociale et solidaire

• 19 mars 2014 - ref : 7525

  L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé (secteur privé)

  Savoir ce qu’est une complémentaire santé L’assurance « complémentaire santé »... à une complémentaire santé collective avant le 1 er  janvier 2016 . Cette disposition...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  complémentaire santé, mutuelle, prévoyance

• 16 juin 2014 - ref : 1080

  Le statut des salariés des associations d’aide à domicile

  au forfait jours. Le régime de prévoyance. Le régime de complémentaire santé obligatoire.... de l'aide à domicile reprend le contenu de certains des accords de branche ( cf. glossaire) étendus,......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  statut des salariés, conventions collectives, accords de branche, conditions de rémunération, branche associative des services d’aide à domicile, SAP

• ref : dtou1120

  Financements complémentaires d’UNIFORMATION pour la branche associative de l’aide à domicile

  de l’aide à domicile. ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Complément de financement, action collective, association d’aide à domicile, branche professionnelle de l’aide à domicile, critères de prise en charge, priorité

• 9 sept. 2016 - ref : 1454

  Les services polyvalents d'aide et soins à domicile (SPASAD)

  d’aide et d’accompagnement à domicile mise en œuvre dans le cadre de l’APA et de la PCH. Le SPASAD... de soins ; du président du conseil départemental pour son activité d’aide et d’accompagnement à domicile.... n’était pas ouvert au '>...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SPASAD, SSIAD, SAAD, équipe spécialisée Alzheimer, plan Alzheimer, accompagnement Alzheimer à domicile

• 12 févr. 2011 - ref : 0598

  Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé

  Identifier les acteurs de l’insertion par la santé Selon les besoins, la situation... des personnes et le territoire, les actions d’insertion par la santé sont nombreuses, diffuses... par la santé...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, réseau santé, bien-être, problèmes santé, santé physique, santé psychique

• 25 nov. 2011 - ref : 0991

  Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile

  et il dresse des perspectives de l’action publique ; une recherche complémentaire de données disponibles... la forme d’aide dans les actes de la vie courante, quotidienne, et/ou les actes essentiels de l’existence.......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet

• 25 juil. 2015 - ref : 8918

  Mettre en place des indicateurs d’évaluation de la qualité et d’aide à la décision pour les services AEMO

  en respectant le tableau d’aide à la construction d’indicateurs suivant : Questions Réponses... partagés) ? Les questions relatives à la santé sont-elles traitées ? Combien de réunions sont...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation interne, évaluation externe, indicateurs, objectifs, démarche qualité en AEMO, mesures

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  du chèque doit l’envoyer à la complémentaire santé de son choix. Cette aide couvre la moitié du coût... intitulé « Aide pour une complémentaire santé ». Vous pouvez également...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 28 janv. 2014 - ref : 0289

  Aider les structures d’insertion en situation difficile

  complémentaire financée par l’OPCA , '>VAE , '>appui budgétaire … ; manque de professionnalisme...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Association en difficulté, entreprise en difficulté, DLA, dispositif local d’accompagnement

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Marchés publics

• 27 févr. 2018 - ref : 2839

  Choisir le coordonnateur OPC (ordonnancement, pilotage, coordination)

  en dehors des missions généralement commandées à la maîtrise d’œuvre (mission complémentaire de maîtrise de chantier... Elle comprend aussi l’aide à la rédaction des clauses liées aux délais, aux pénalités et à l’organisation......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  OPC, coordination, ordonnancement, pilotage, maîtrise d’œuvre, missions

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  et aux congés ; des dispositions relatives à la santé et la sécurité au travail ; de la prise en compte... interdiction de percevoir toute aide publique (pendant 5 ans au plus) ; privation des droits...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 16 nov. 2016 - ref : 9481

  Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence préalable

  L. 1331-24, L. 1331-26, L. 1331-28, L. 1331-29, L. 1334-2 du Code de la santé publique... que le marché initial soit totalement exécuté pour qu’un marché complémentaire puisse être passé. ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  procédures négociées, procédures sans mise en concurrence

• 10 nov. 2017 - ref : 4965

  Achat public durable de prestations de blanchisserie

  en réservant un lot à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.... pour la santé et l’environnement. Afin d’évaluer l’organisation du candidat en matière de tri des déchets,......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, blanchisserie, linge, marchés réservés, écolabel

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  de la santé publique , issu de l’article 4 de la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 ) « ... à l’article L. 712-6 du Code de la santé publique ), «  sur la base d’une mesure des besoins......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 20 oct. 2016 - ref : 6993

  Recourir à une centrale d’achat public nationale

  suivants : l’aide apportée par la centrale d’achat en cas de difficultés rencontrées lors de l’exécution...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  mutualisation, centrale d’achat, innovation, accord-cadre, marché, concurrence

• 24 janv. 2019 - ref : 12617

  Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

  ainsi que l’aide au maître d’ouvrage pour la passation du contrat de travaux et l’ordonnancement ne peuvent pas,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  marché global, conception réalisation, exploitation, maintenance, études, projet

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Établissements de santé

• 13 févr. 2019 - ref : 12812

  La responsabilité des professionnels du service d’aide médicale urgente (Samu)

  Le cadre juridique du Samu L’organisation des Samu Seuls les établissements de santé... peuvent être autorisés à comporter une ou plusieurs unités participant au service d’aide médicale urgente,... des appels est...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  assistant de régulation médicale, médecin régulateur, urgence, centre de réception et de régulation des appels, Samu, Smur

• 15 mars 2013 - ref : 5435

  Place du médicament dans les dépenses de santé

  Autorité de santé (HAS), dans l’aide au bon usage du médicament par opposition à celui de l’industrie... État des lieux des dépenses de santé et de consommation de médicaments Dépenses de santé......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dépenses de santé, consommation de médicaments, régulation des dépenses de santé, médicaments génériques, bonnes pratiques, information sur les médicaments

• 6 nov. 2015 - ref : 9214

  Parcours de santé et territoires

  Parcours de santé et service territorial de santé Le projet de loi souligne l’importance... de la coordination entre les différents acteurs, la protection de l’état de santé et la réduction des inégalités......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  loi, projet de loi, modernisation, santé, parcours de santé, territoire

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 9 mars 2018 - ref : 4753

  La prise en charge des ressortissants étrangers en établissement public de santé

  à la couverture des frais de santé selon les conditions de droit commun français. Sous condition de ressources,... Dans ce cas, les frais de santé sont pris en charge par la CPAM du lieu d’implantation de l’établissement......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  régularité du séjour, prise en charge financière, droit d’asile, aide médicale de l’État, soins urgents

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  intervention d’urgence, mémoire et citoyenneté, aide humanitaire. Finalité  : l’objectif... ce n’est pas forcément vers le domaine de la santé que l’hôpital doit orienter les missions de service civique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 16 mars 2013 - ref : 5455

  La Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS)

  les questions concernant l’évaluation du bon usage des dispositifs médicaux et des technologies de santé... dont ceux financés dans le cadre des hospitalisations ; informer à l’aide de documents pour les praticiens,......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  CNEDIMTS, dispositif médical, HAS, service attendu, SED

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  doivent être basés sur les critères préalablement établis et se font idéalement à l’aide d’une '>grille de lecture... il est donc conseillé d’établir une liste complémentaire . Quoi qu’il en soit, veillez toujours...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 28 mars 2013 - ref : 5288

  Quelle place ont les antibiotiques dans la maîtrise du risque infectieux dans le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé ?

  la maîtrise du risque infectieux dans les établissements de santé est une priorité indiscutable.... En cohérence avec les objectifs définis dans les plans nationaux, les établissements de santé doivent établir... ...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, risque infectieux, certification, CLIN, EOH, indicateurs

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Ressources humaines

• 13 mars 2014 - ref : 7192

  Protection sociale complémentaire

  La définition de la protection sociale complémentaire Le régime des aides à la protection... sociale complémentaire est organisé par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif... sociale complémentaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 24 juin 2014 - ref : 6429

  Protection sociale complémentaire (analyse statutaire)

  complémentaire est ainsi constituée d’un volet « mutuelle » et protection de la santé de l’agent... Les personnels bénéficiaires de la protection sociale complémentaire La protection sociale......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... Connaître la réglementation permettant la mise en place d’une protection complémentaire... et de leurs...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 19 janv. 2018 - ref : 5727

  Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents

  Rappel des principes de la participation à la protection sociale complémentaire des agents... pour le financement de la protection sociale complémentaire des agents . Le dispositif reste facultatif... en matière de...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  protection sociale complémentaire, santé, prévoyance, participation employeur, mutuelle

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs Identifier......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  intervention d’urgence, mémoire et citoyenneté, aide humanitaire. Finalité  : l’objectif... ce n’est pas forcément vers le domaine de la santé que l’hôpital doit orienter les missions de service civique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 26 avr. 2016 - ref : 9613

  Rôle, intérêt et constitution de l’équipe pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  une approche globale de la santé et de la sécurité au travail est née de la loi n° 2002-73... l’accord-cadre du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique (à... sociale) ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin, infirmier, ergonome, conseiller de prévention, assistant de prévention, pluridisciplinarité

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  doivent être basés sur les critères préalablement établis et se font idéalement à l’aide d’une '>grille de lecture... il est donc conseillé d’établir une liste complémentaire . Quoi qu’il en soit, veillez toujours...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ : Administration locale

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... Connaître la réglementation permettant la mise en place d’une protection complémentaire... et de leurs...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 24 juin 2016 - ref : 7575

  Le fonds régional d’aide à l’exportation : le Fraex

  de ces derniers ne peut être que complémentaire à celle de la région ( CE, 20 mars 1998, Département... donc par délibération que la région fixe le régime propre à chaque aide régionale ; cela aboutit donc,...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, aide locale, développement économique, entreprises de taille intermédiaire, exportation

• 20 déc. 2016 - ref : 3033

  S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

  de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les instances... les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement

• 23 juin 2017 - ref : 8616

  Parcours éducatif de santé et vie scolaire

  S’approprier et diffuser les orientations de la politique de santé auprès de son équipe... au sein du système éducatif pour la réussite des élèves. L’Organisation mondiale de la santé... (OMS) la définit ainsi :...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours éducatif de santé, PES, CESC, accès aux soins, protection, bien-être

• 30 déc. 2013 - ref : 0714

  Organiser la restauration scolaire, un enjeu de santé publique

  toute autre modalité étant possible. La collectivité peut également fixer un tarif unique et mettre en place l’aide... apportent une aide conséquente aux familles en prenant en charge une large part du coût de fonctionnement.......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  restauration scolaire, HACCP, sécurité alimentaire

• 24 avr. 2014 - ref : 3057

  Les associations complémentaires de l’école

  primaire, obligation scolaire et laïcité ; aide aux orphelins et victimes de guerre puis... Les agréments sont accordés pour cinq ans. Elles reçoivent une aide financière de la part...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  associations complémentaires, partenariat, éducation populaire, agrément, CAPE

• 7 août 2014 - ref : 1870

  Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

  de la santé publique (article R. 1334-30). Par opposition, les bruits de voisinage... à l’article R. 1334-32 du Code de la santé publique. Cette liste n’est pas exhaustive. Bruits... la tranquillité...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisance sonore, santé publique, trouble de voisinage, Tempo

• 24 févr. 2015 - ref : 2937

  Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

  d’auxiliaire de vie sociale ; diplôme d’État d’aide médico-psychologique ou mention complémentaire aide... d’aide humaine à accorder en fonction des besoins : aide...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  AESH, AVS, accompagnant, fonctions, compétences, recrutement

• 14 mai 2012 - ref : 2910

  Le programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) en collège

  Les caractéristiques de cette aide personnalisée Les objectifs fixés par l’Institution... premier de la scolarité obligatoire. Elle apporte une aide personnalisée et individualisée, intensive et de courte durée.......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  aide, socle commun, projet personnalisé, PPRE passerelle, liaison école/collège