BULLETIN DE PAIE AGENT

BULLETIN DE PAIE AGENT : ressources documentaires

BULLETIN DE PAIE AGENT : Administration locale

• 17 nov. 2011 - ref : 3762

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  de la situation individuelle de l’agent (adresse, grade, emploi…). Le bulletin de paie peut-il... Indiquer sur le bulletin de paie les mentions obligatoires...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• ref : dtou2358

  Modèles de bulletins de paie d’agent en demi-traitement

  Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bulletin de paie agent, demi-traitement

• ref : dtou5959

  Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL percevant une indemnité GIPA

  Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet et affilié à la CNRACL permet...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  GIPA, calcul GIPA, indemnité GIPA, RAFP, bulletin de paie

• ref : dtou6065

  Bulletin de paie d'un agent contractuel à temps complet affilié au régime général disposant d'un logement de fonction

  Ce modèle de bulletin de paie d'un agent contractuel à temps complet, relevant du régime général,...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  bulletin de paie, logement de fonction, agent contractuel à temps complet, régime général

• ref : dtou6064

  Bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet affilié CNRACL disposant d'un logement de fonction

  Ce modèle de bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL,...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  bulletin de paie, logement de fonction, agent titulaire à temps complet, CNRACL

• 18 mars 2014 - ref : 6605

  L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable

  de catégorie A peut être nommé adjoint gestionnaire agent comptable : AAE, directeur de service, voire... également les missions d’agent comptable la signature des documents liés à la phase d’ordonnancement... ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  adjoint gestionnaire, agent comptable, missions, gestion matérielle, gestion budgétaire

• 5 oct. 2016 - ref : 9019

  Recruter un agent en contrat à durée indéterminée (CDI)

  peu importe le calibrage des différentes séquences), si un nouveau contrat est proposé à l’agent non titulaire,... occupé précédemment par un agent en CDI (ou en CDD) n’exonère pas le recruteur de conduire une procédure......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  recrutement, contrat, poste, contrat à durée indéterminée, CDI, agent non titulaire

• 27 avr. 2011 - ref : 1638

  La procédure d’inscription à l’offre du CNFPT

  par le supérieur hiérarchique de l’agent demandeur. Ce bulletin doit être transmis par la voie hiérarchique... avec son employeur. Il doit, en principe, correspondre au profil de poste de l’agent...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  CNFPT, formation, catalogue, offre de formation, bulletin, inscription

• 30 janv. 2014 - ref : 5392

  Connaître les droits des agents

  d’expression car l’agent doit parallèlement respecter son obligation de neutralité et son devoir de réserve (... Elle intervient au titre de la communication obligatoire des documents administratifs. Ainsi, tout agent......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  droit, garantie, opinion, discrimination, participation, grève

BULLETIN DE PAIE AGENT : Établissements de santé

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  obligatoires qui doivent y figurer. Le bulletin de paie simplifié, rendu obligatoire depuis le 1 er... à toutes les entreprises à compter du 1 er  janvier 2018. Ce bulletin de paie...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• ref : dtou6005

  Exemple de bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire en congé de formation professionnelle

  Il s’agit du bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  congé de formation professionnelle, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou6010

  Bulletin de salaire d’un agent ayant plusieurs employeurs

  Il s’agit du bulletin de salaire d’un médecin du travail, contractuel, placé au 3 e  échelon...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  plusieurs employeurs, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou5757

  Bulletin de salaire d’un agent d’entretien qualifié

  Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent d’entretien qualifié au 6 e  échelon....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnel ouvrier, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou5766

  Bulletin de salaire d’un agent de service mortuaire et de désinfection de 1re catégorie titulaire

  Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent de service mortuaire et de désinfection,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  service mortuaire, désinfection, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou5729

  Bulletin de salaire d’un maître ouvrier

  Il s’agit d’un agent titulaire, travaillant à 80 % (donc rémunéré à 6/7), placé au 11...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  maître ouvrier, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou5998

  Bulletins de salaire des agents hospitaliers à temps partiel

  Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire : d’un agent titulaire travaillant... à temps partiel ; d’un agent contractuel travaillant à temps non complet. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps non complet, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou6792

  Tableau récapitulatif des paramètres et valeurs des éléments obligatoires et spécifiques constituant les éléments de base de la rémunération du personnel non médical

  obligatoires et spécifiques constituant une partie du brut du bulletin de salaire. ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  paramètres, valeurs, rémunération, base, personnel, non médical

• ref : dtou5937

  Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés

  aide-soignant principal, échelle C3 ; agent des services hospitaliers qualifiés de classe normale, échelle C1... ; agent des services hospitaliers qualifiés de classe supérieure, échelle C2. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie

BULLETIN DE PAIE AGENT : Action sociale et solidaire

• 21 juil. 2018 - ref : 1215

  Les obligations sociales à respecter par les organismes employeurs de services aux personnes à domicile

  et supplémentaires. Pour plus de renseignements, se rendre sur le site de la DSN. Le bulletin de paie... Depuis le 1 er  janvier 2017, le bulletin de paie simplifié présenté...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Cotisations sociales, gestion sociale, droit du travail, DUE

• 5 mai 2012 - ref : 4141

  Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public

  un traitement et non pas un salaire , qui est fixé en fonction du grade de l’agent et de l’échelon... d’un agent public passe par l’avancement d’échelon (par l’ancienneté et l’évaluation), la promotion de grade......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations

• 28 mars 2017 - ref : 7490

  Le compte personnel de formation (CPF)

  Vous pouvez suivre le solde de votre CPF sur votre fiche de paie ou accéder directement à votre compte...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  formation professionnelle, niveau de qualification, droits, DIF, CPF

• 19 juin 2017 - ref : 10784

  S’assujettir à la TVA en Ehpad

  ainsi qu’à la maîtrise budgétaire nécessaire afin de ne pas perdre le bénéfice de ce travail en payant un IS important... des agents et un rapprochement étroit avec le percepteur (établissements publics). Si vous êtes......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fiscalité, TVA, impôts sur les sociétés, taxe sur les salaires, liasse fiscale

BULLETIN DE PAIE AGENT : Marchés publics

• 19 avr. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  à des poursuites pour travail dissimulé. De même, le fait de déclarer sur le bulletin de paie un nombre d’heures... (non-accomplissement de la déclaration préalable à l’embauche ou refus de remise du bulletin...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 15 juin 2016 - ref : 0080

  CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

  doivent être accompagnées d'un bulletin de livraison ou d'un état dont le modèle peut être imposé par la personne publique.... Ce bulletin ou cet état, dressé distinctement pour chaque destinataire ainsi que pour chaque...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  vérification, admission, CCAG

• 23 juil. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  les bulletins de paie ou équivalent ; tout document attestant du paiement effectif du salaire ;... administrative prononcée par la Direccte après constatation par un agent de contrôle de l’inspection du travail,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  à l’administration. C’est le cas, par exemple, des contrats d’agent public, des contrats d’occupation du domaine... publicitaires en vue du financement d’un bulletin municipal ( CE, 6 novembre 2009, Société Prest’action...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 6 avr. 2018 - ref : 9471

  Les obligations du soumissionnaire

  qu’il n’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier... de dépôt de plis, à l’agent chargé de l’enregistrement. Réception des plis par voie électronique...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Document unique marché européen, candidature, capacité du candidat, garanties professionnelles, remise de l’offre, délai de remise des offres

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  des comptes et les CRC peuvent entendre en audition tout représentant ou agent des organismes contrôlés,... ainsi que tout agent ou représentant de l’État en fonction dans le ressort, et tout membre des services d’inspection......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

• 15 nov. 2016 - ref : 9462

  Les cadres législatifs des contrats publics (2)

  qui peuvent être le fait de concurrents potentiels, mais aussi aux relations qui peuvent s’instaurer entre des agents économiques... d’une caution ou d’une délégation de paiement) et en renforçant les obligations du maître...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de la concurrence, maîtrise d’ouvrage publique, sous-traitance, entente anticoncurrentielle, maîtrise d’œuvre privée

BULLETIN DE PAIE AGENT : Ressources humaines

• 1 mars 2017 - ref : 2324

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  de la situation individuelle de l’agent (adresse, grade, emploi…). Le bulletin de paie simplifié est-il... Indiquer sur le bulletin de paie les mentions...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• ref : dtou6171

  Bulletin de paie d’un agent détaché

  Ce modèle de bulletin de paie d’un agent relevant de la fonction publique d'État détaché...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  détachement, CNRACL, retraite, RAFP, retraite additionnelle de la fonction publique

• ref : dtou5650

  Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL

  Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  obligatoires qui doivent y figurer. Le bulletin de paie simplifié, rendu obligatoire depuis le 1 er... à toutes les entreprises à compter du 1 er  janvier 2018. Ce bulletin de paie...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• ref : dtou5961

  Bulletin de paie d’un agent à temps partiel surcotisant à la CNRACL

  Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent à temps partiel...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  surcotisation, temps partiel, CNRACL, bulletin de paie

• ref : dtou5651

  Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL et percevant une NBI

  Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL, NBI

• ref : dtou6329

  Bulletin de paie d’un agent détaché sur un emploi de collaborateur de cabinet

  Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire affilié à la CNRACL et détaché sur un emploi...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  détachement, CNRACL, retraite, RAFP, collaborateur de cabinet

• ref : dtou4893

  Bulletin de paie avec IJSS

  Ce modèle vous permet de réintégrer les IJSS sur le bulletin de salaire de l’agent en cas...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnités journalières, IJSS, régime général, subrogation, bulletin de paie

• ref : dtou2378

  Bulletin de paie d’agents en demi-traitement

  Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  congé maladie, demi-traitement, bulletin de paie

BULLETIN DE PAIE AGENT : Finances et comptabilité

• 11 janv. 2011 - ref : 0479

  Le suivi des éléments variables de paie

  ou intégré (gestion et paie fusionnées), mais aussi selon le type de personnels en présence (proportion... effectuant les opérations doivent être formés aux techniques et réglementations de la paie... de paie...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 22 avr. 2013 - ref : 5743

  Les liaisons informatiques pour la paye

  est visée et peut être réglée, l’agent de la trésorerie intervient sur l’application RMH pour modifier... contentieuses sont corrigées par le seul comptable dans le cadre de l’application RMH. En effet, sur le bulletin......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Xémélios, informatisation, paye, Hopayra

• 18 avr. 2013 - ref : 5302

  Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

  dématérialisé les bulletins de paye ; les hôpitaux dématérialisent souvent les titres de recettes, émis... chez le comptable La mise en place du PES V2 modifie également les méthodes de travail à la trésorerie. Les agents......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PES V2, dématérialisation, Hélios