# BULLETIN-DE-PAIE-AGENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BULLETIN-DE-PAIE-AGENT » mises à disposition de la fonction publique.

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BULLETIN-DE-PAIE-AGENT dans les ressources documentaires

Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL.

20 févr. 2020

#cotisations #contributions #régime spécial #bulletin de paie #CNRACL

Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

La fiche de salaire est un document important dont la résonance est majeure car elle est le symbole de la manière dont les décisions...

01 déc. 2018

#bulletin de paie #bulletin de salaire #fiche de salaire #paie #salaire #SIRET #APE #grève #activités syndicales #cotisations #cotisations patronales #cotisations salariales

Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute...

17 mars 2020

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps complet #bulletin de paie

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent contractuel à temps complet relevant du régime général.

17 mars 2020

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #agent contractuel #bulletin de paie

Bulletin de paie d’un agent détaché

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent relevant de la fonction publique d'État détaché dans une collectivité territoriale permet de répertorier les...

20 févr. 2020

#détachement #CNRACL #retraite #RAFP #retraite additionnelle de la fonction publique

Bulletin de paie d’un technicien du spectacle

L’employeur doit délivrer un bulletin de paie à son salarié lors du versement de sa rémunération. Cetexemple de bulletin de paie d’un technicien du...

23 juil. 2020

#bulletin paie #bulletin paie technicien

Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de [...]

Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier...

01 mars 2019

#acompte #décompte #décompte général #décompte général définitif #avance #paiement #intérêts moratoires #délai global de paiement

Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide...

29 janv. 2020

#cotisations #contributions #Urssaf #Sécurité sociale #régime spécial #fonctionnaires #affiliés CNRACL

Bulletin de paie d’un agent titulaire affilié à la CNRACL percevant une [...]

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et percevant une participation de l’employeur en santé et en...

13 janv. 2021

#protection sociale complémentaire #santé #prévoyance #participation employeur #CNRACL #bulletin de paie

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce...

20 févr. 2020

#bulletin de paie #indemnités #points #transfert #primes

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...

17 mars 2020

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps non complet #bulletin de paie

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents stagiaires et titulaires d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet....

16 nov. 2020

#temps partiel #temps non complet

Agent contractuel (généralités)

Dans le cadre des recrutements effectués par les collectivités locales, deux modes sont à distinguer : le recrutement avec ou sans concours. En...

20 nov. 2020

#agent contractuel #recrutement FPT #agent de droit public #CDD de droit public #CDI de droit public #recrutement sans concours

Bulletin de paie d’un agent contractuel recruté dans le cadre d’un besoin [...]

Vous trouverez ici un modèle de bulletin de paie d’un agent contractuel recruté dans le cadre d’un besoin saisonnier avec versement d’une indemnité...

17 mars 2020

#bulletin de paie #agent saisonnier #agent contractuel

Maîtriser les délais de paiement

Les maîtres d’ouvrage sont tenus de procéder au paiement de l’entrepreneur dans un délai relativement bref, qui varie suivant leur statut. Or, le circuit...

12 nov. 2020

#délai de paiement #intérêts moratoires

Réduire les délais de paiement aux fournisseurs

La réduction des délais de paiement aux fournisseurs constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales.

En effet, une augmentation...

18 juin 2019

#délai de paiement #fournisseur #commande publique #délai légal #intérêts moratoires

Mettre en place le prélèvement à la source (PAS) sur le bulletin de paie

À compter du 1er janvier 2019, les traitements et salaires versés par un tiers font l’objet d’un prélèvement à la source...

01 déc. 2018

#prélèvement à la source #PASRAU #impôt #net fiscal #brut fiscal

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de visualiser le prélèvement à la source et son impact sur le net à payer.

20 févr. 2020

#prélèvement à la source #net fiscal #brut fiscal