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CCTP DPE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CCTP DPE » mises à disposition de la fonction publique.

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CCTP DPE dans les ressources documentaires

Exemple de CCTP

Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en programmation...

25 mars 2021

#CCTP #maîtrise d’ouvrage #programmation architecturale et technique

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux de [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...

25 mai 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #travaux #construction écologique

Cahier des clauses techniques particulières

Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent...

25 mars 2021

#marché public #contrat #mise en concurrence #CCTP #MAPA

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser...

16 juil. 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #maîtrise d’œuvre #accord-cadre

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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04 mars 2019

#avant-projet #projet #CCTP #études mission

Esquisse d’un CCTP pour l’AMO en HQE

Cette esquisse d’un cahier des clauses techniques particulières HQE précise en détail les principales exigences à demander par mission.

20 févr. 2020

#AMO #HQE #CCTP

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et [...]

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier...

25 mai 2021

#exemple CCTP #mobilier #petite enfance #modèles de clauses #clauses techniques

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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10 juin 2021

#études d’exécution #direction de l’exécution des travaux #AOR #CCTP

Modèle de décomposition du prix global et forfaitaire

Une fois le CCTP rédigé, il convient de mettre en forme l’estimation du coût des travaux résultant du projet pour en faire la décomposition du prix...

30 juin 2017

# DPGF #estimation

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture et installation [...]

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures...

25 mai 2021

#CCTP #clôtures #parc #jardins #modèles de clauses #clauses techniques

Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, [...]

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est une pièce contractuelle essentielle qui nécessite une rédaction appropriée. Élaboré par des...

18 déc. 2019

#CCTP #causes techniques #article 6 #spécifications techniques

Marchés publics de fournitures courantes et services

Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

02 nov. 2020

#CCTP #entretien différencié des espaces verts #insertion sociale

Cahier des clauses techniques particulières dans le cadre d’un marché à [...]

Ce modèle de CCTP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il est conçu pour répondre...

20 févr. 2020

#comptabilité #logiciel #marché #CCTP

Plan type d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fourni [...]

Ce plan type détaille de manière exhaustive l’ensemble des rubriques à faire figurer dans votre CCTP.

20 févr. 2020

#CCTP #cahier des clauses techniques particulières #spécifications techniques

Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation des marchés...

18 juin 2019

#fournitures scolaires #régie d’avances #CMP (Code des Marchés Publics)

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’assistance à [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) afin d’en réaliser...

19 oct. 2020

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #AMO

Cahier des clauses techniques particulières - Assurance dommages aux biens

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations d’assurance dommages aux biens. Il sera...

25 mai 2021

#exemple CCTP #assurance #dommage aux biens #modèles de clauses #clauses techniques

Cahier des clauses techniques particulières pour la rénovation d’un gymnase

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisé pour un marché de rénovation d’un gymnase afin d’en réaliser le CCTP....

25 mai 2021

#modèle #clauses techniques #cahier des charges #CCTP #travaux #bâtiments #équipements #gymnase