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charge-voirie dans l'actualité
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Article
Une voirie accessible à tous
Un guide aide les collectivités et gestionnaires à appliquer les principes d'accessibilité, définis par la loi "Handicap" de 2005, lorsqu'ils réalisent des travaux d'aménagement… -
Article
L'État prendra en charge l'accompagnement psychologique des maires agressés
Le ministre chargé des Collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, a annoncé jeudi 29 août 2019 la prise en charge par l'État de l'accompagnement psychologique des maires victimes d'agressions. -
Article
La prise en charge des mineurs isolés étrangers en chiffres
La prise en charge des "mineurs non accompagnés" (MNA) - à 95 % de jeunes hommes étrangers qui se trouvent en France sans adulte responsable - concerne 41 000 jeunes… -
Article
Dépendance : quelle charge pour l'aidant?
L'APF vient de publier les résultats d'une enquête sur la charge de l'aidant familial ou du proche aidant.
charge-voirie dans les ressources documentaires
Les manutentions manuelles de charges
18/03/2013
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
06/10/2020
Organiser l’accessibilité de la voirie
30/09/2019
Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?
24/11/2020
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
17/07/2014
Modèle de délibération portant sur l’étalement des charges
06/10/2020
Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la…
24/11/2020
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
06/03/2012
La participation pour voirie et réseaux (PVR)
07/02/2011
L’atteinte au domaine public routier intercommunal
07/04/2022
Modèle d’arrêté de voirie portant permission de voirie
21/02/2020
Le document individuel de prise en charge
18/03/2019
Le « Guide de la qualité de la prise en…
19/03/2013
Une offre pour chaque métier
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22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...