HABITAT ADAPTE

HABITAT ADAPTE : ressources documentaires

HABITAT ADAPTE : Finances et comptabilité

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  L. 3421-2 du même code ; équilibre social de l’habitat : programme local de l’habitat ;... communautaire d’équilibre social de l’habitat ; action, par des opérations d’intérêt...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 18 juin 2019 - ref : 5302

  Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

  fonctionnel de la dématérialisation aux établissements publics de santé, aux offices publics d’habitat,... , les flux transmis sont retravaillés, au niveau de la DGFiP, pour les transformer et les adapter au format......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PES V2, dématérialisation, Hélios

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  de l’habitat ; développer la prévention, promouvoir l’éducation à la santé et favoriser l’accès... des partenaires et en adaptant les actions à la spécificité locale. Une collectivité locale ou un groupement...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 22 avr. 2013 - ref : 5166

  Le comptable du Trésor

  sur les finances de la collectivité. Il la conseille sur le type d’emprunt le mieux adapté en termes... (établissements publics de coopération intercommunale, offices publics de l’habitat…) et des autres organismes...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, public, receveur, réquisition, indemnités, conseil

• 13 févr. 2019 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  des territoires et habitat. Fonction 6 – Action économique. Fonction 7 – Environnement... du 6 novembre 2014 relative à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du Code général...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

HABITAT ADAPTE : Santé et sécurité au travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Le bâtiment a beaucoup évolué ces dernières années. Il a dû s'adapter aux modifications des normes... plus polluant. L'immeuble qui était adapté à son site et à l'activité initiale peut devenir dangereux... -organismes...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

   » d'adaptation ou d'aménagements des postes des travailleurs handicapés, sous réserve que les charges... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation de machines...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

   » d'adaptation ou d'aménagements des postes des travailleurs handicapés, sous réserve que les charges... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation de machines...

  RH publiques > Médecine du travail

HABITAT ADAPTE : Santé

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  370789 ( Office public d’habitat Val d’Oise Habitat , n° 370789)....

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Le bâtiment a beaucoup évolué ces dernières années. Il a dû s'adapter aux modifications des normes... plus polluant. L'immeuble qui était adapté à son site et à l'activité initiale peut devenir dangereux... -organismes...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  de l’aménagement et de l’habitat d’une aide technique de la part des services de l’État, dans des conditions...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

   » d'adaptation ou d'aménagements des postes des travailleurs handicapés, sous réserve que les charges... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation de machines...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

   » d'adaptation ou d'aménagements des postes des travailleurs handicapés, sous réserve que les charges... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation de machines...

  RH publiques > Médecine du travail

HABITAT ADAPTE : Action sociale et solidaire

• 10 févr. 2015 - ref : 0578

  Améliorer l’habitat avec une association du Mouvement PACT

  de l’habitat Le Mouvement PACT informe, conseille et accompagne les collectivités qui cherchent une solution... pour : lutter contre l’habitat dégradé dans le parc privé ; adapter les logements......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mouvement PACT, PACT, amélioration habitat, réhabilitation logement, réhabilitation habitat, Rénovation habitat

• 27 déc. 2010 - ref : 0584

  Adapter le logement au handicap

  nationale de l’habitat (ANAH) (articles L. 321-1 et R. 321-15 du Code de la construction... à l’adaptation de son logement ? L’Agence nationale de l’habitat (ANAH) finance les travaux permettant... de l’habitat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, handicap, prestation de compensation du handicap, PCH, Agence nationale de l’habitat, ANAH

• 2 févr. 2011 - ref : 0586

  Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

  Identifier les équipes de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) habitat adapté... en place une offre d'habitat adapté . Ce dispositif a pour objectif de faire traiter par une équipe... dans le cadre d'une attribution...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDALPD, accès logement, habitat adapté, logement adapté, MOUS, MOUS habitat adapté

• 8 mars 2019 - ref : 0574

  Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins

  La caravane et le voyage restent des caractéristiques de leur mode d’habitat à titre complémentaire.... du voyage » dont l'habitat traditionnel est constitué de résidences mobiles installées sur des aires d'accueil......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage

• 16 nov. 2010 - ref : 0585

  Coordonner les acteurs du logement sur un territoire

  et de réinsertion sociale (CHRS), foyer de jeunes travailleurs (FJT)) ; services habitat et logement... et rénovation de l’habitat : Agence nationale de l’habitat (ANAH), espace info énergie (EIE), associations......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  habitat indigne, rénovation habitat, maison de l’habitat, programme local de l’habitat, commission intercommunale du logement, plate-forme de lutte contre l’habitat indigne

• 27 déc. 2010 - ref : 0583

  Solliciter des aides pour rénover un logement

  d’un projet de création/réhabilitation d’habitat (ANAH, ADEME, Caisse de retraite, prêts à taux 0 %…).... de l’habitat public. www.anah.fr : site de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) recensant......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  réhabilitation logement, restauration logement, rénovation logement, adaptation logement, handicap, habitat indigne

• 30 avr. 2019 - ref : 0259

  Solliciter le bon interlocuteur en matière de logement

  des partenaires en matière d’habitat est définie par des documents de cadrage, dont les principaux sont présentés... sociale ; personnes exposées à des situations d'habitat indigne ; personnes reprenant une activité......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, hébergement, propriétaire, bailleur, HLM, PDALHPD

• 21 juin 2014 - ref : 0575

  Recourir à l’autoconstruction solidaire

  Vérifiez, dans un premier temps, le type de besoin : se loger dans un habitat adapté à ses besoins... dans les métiers de la construction ; être exigeant en matière de qualité du logement et de l’habitat......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  autoconstruction, autoconstruction collective, autoconstruction solidaire, aides financières pour l’autoconstruction, mouvement des Castors bâtisseurs, Castors bâtisseurs

• 17 août 2017 - ref : 0582

  Réduire la précarité énergétique

  y compris dans le cadre de demande de subventions auprès de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH). Cet outil... www.anah.fr : site de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) où se trouvent toutes les informations......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  dépense d’énergie, consommation d’énergie, factures liées aux énergies, aides à la réduction de consommation d’énergie, précarité énergétique, lutte contre la précarité énergétique

HABITAT ADAPTE : Marchés publics

• 7 nov. 2014 - ref : 1665

  Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

  Mesdames, messieurs, Nous sommes heureux d’être présents aujourd’hui au salon de l’habitat... et à l’artisanat. Les bâtiments en bois sont faciles à transformer et à agrandir, le matériau s’adapte... de l’Équipement,...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, développement durable, bois, construction, habitat

• 20 déc. 2016 - ref : 10505

  Le contrôle du comptable public sur les paiements d’un marché public

  du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 dispose que le comptable public «  adapte... arrêt d’appel, 10 septembre 2015, Office public de l’habitat de Calais , aff. n° 72585...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  agent comptable, comptabilité publique, légalité de la dépense, exécution financière des marchés publics

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  que les principaux gisements d’économie d’énergie se situent dans l’habitat existant. Je demande donc à l’ANAH...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 14 févr. 2019 - ref : 2830

  Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

  d’habitat ; les opérations d’aménagement (réseaux, voiries, espaces publics), avec une distinction...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement

• 19 juil. 2017 - ref : 10488

  Le cadre général de la responsabilité quasi délictuelle

  public de l’habitat de la commune urbaine de Bordeaux , req. n° 09BX01217 ). Responsabilité...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  responsabilité quasi-délictuelle, attractivité de la responsabilité contractuelle, combinaison des responsabilités, régimes législatifs spécifiques, fraude, dol

• 4 mars 2019 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  par un référentiel, et l’adapter à son cas précis ; faire certifier le résultat obtenu dans le cadre... , Habitat & Environnement (H&E), Patrimoine, Habitat & Environnement… Maître d’ouvrage :...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 14 janv. 2019 - ref : 9348

  Résilier un marché de maîtrise d’œuvre

  ). A noter Vous avez la possibilité d’adapter et de préciser les clauses relatives à la résiliation... est réputée nulle ( CE, 1 er  octobre 2013, n° 349099, Société Espace Habitat Construction... 2013,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  résiliation, intérêt général, faute

• 4 mars 2019 - ref : 3096

  Lancer un concours de maîtrise d’œuvre

  sociaux ou médico-sociaux et des offices publics de l'habitat, les membres élus de la commission d'appel... , vous pouvez retenir des critères de sélection adaptés à la nature, la complexité et l’importance... (à l’exception...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  jury, concours, études d’esquisse

• 11 juil. 2018 - ref : 9496

  Droits et obligations de l’Administration

  opératoire adapté à l’état de l’ouvrage, siège des travaux, objet du marché ( CE, 13 juin 1984, n° 34619... , 15 janvier 1986, n° 37321, Société « L’Habitat moderne » ) ; prescrire des travaux...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat, exécution du contrat, norme technique

HABITAT ADAPTE : Établissements de santé

• 11 oct. 2016 - ref : 10226

  Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie

  départementaux de l’État, de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) dans le département, du recteur d’académie... intercommunale ; de l’Agence nationale de l’habitat dans le département ; des régimes de...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté

HABITAT ADAPTE : Ressources humaines

• 11 nov. 2019 - ref : sl3569021

  Le contrat adulte-relais

  et contrats de ville Les zones urbaines sensibles sont des quartiers d’habitat dégradé ou de grands... ensembles dans lesquels existe un déséquilibre important entre l’habitat et l’emploi. Le nombre...

  RH publiques > Contractuels

• 19 juil. 2019 - ref : 8738

  Relations entre le statut et le contrat de travail de droit public

  de l’habitat ne saurait légalement s’en écarter en concluant avec son directeur général un contrat prévoyant...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  clauses dérogeant au statut, clause de non-concurrence, clause de dédit formation, clause de mobilité, dispositions d’ordre public, validité des clauses

• 11 nov. 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations facultatives

  RH publiques > Protection sociale

• 11 nov. 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  , afin de proposer aux personnes responsables de l’enfant une aide et un accompagnement adaptés et contractualisés...

  RH publiques > Protection sociale

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl2621457

  Perte d’emploi

  publics de l’habitat et de directeur de caisse de crédit municipal ayant un statut d’établissement public...

  RH publiques > Protection sociale

• 11 nov. 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes propres à la fonction publique territoriale

  à l'amélioration de l'habitat peuvent être accordés aux assistants maternels ayant la qualité de propriétaires,...

  RH publiques > Contractuels

• 11 nov. 2019 - ref : sl9416702

  Le recrutement

  RH publiques > Modèles commentés

HABITAT ADAPTE : Administration locale

• 20 nov. 2013 - ref : 5471

  Mener une opération programmée d’amélioration de l’habitat

  social ; un volet éradication de l’habitat indigne ; un volet économique ; un volet patrimonial.... en priorité (insalubrité, ruines, meublés, habitat précaire…) et des copropriétés dégradées ;... au logement...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PIG, logements, amélioration, social, protocole, évaluation

• 20 févr. 2019 - ref : 12817

  Qu’est-ce qu’un programme local de l’habitat ?

  urbain et la mixité sociale ; à améliorer la performance énergétique de l’habitat... et de leur capacité à accueillir des logements. En outre, il inclut un repérage des situations d’habitat indigne... d’observation...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, PLU, PLH, OAP, POA, communes

• 18 oct. 2019 - ref : 7603

  Les aides de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (Anah)

  en priorité pour réaliser des travaux lourds de réhabilitation visant à résoudre une situation d’habitat... contre l’habitat indigne) ou sous administration provisoire Aucun plafond de travaux Taux maximal... entre...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  rénovation urbaine, aménagement, permis de construire, droit de préemption urbain, copropriété

• 26 juil. 2018 - ref : 6310

  Élaborer le contenu du PLU : le programme d'orientations et d'actions et les OAP en matière d’habitat

  d'information nécessaire à la mise en œuvre de la politique de l'habitat définie par le plan local d'urbanisme... et d'actions et, si nécessaire, des dispositions relatives à l'habitat dans les orientations d'aménagement......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  programme local de l’habitat, orientation d’aménagement et de programmation, EPCI, PADD, PLU

• 23 juin 2017 - ref : 2908

  Les enseignements généraux et professionnels adaptés (Egpa)

  enseignement adapté... vers les enseignements adaptés du second degré (CDOEA) . La composition de cette commission, qui remplace l’ancienne... les responsables légaux de l’enfant de l’éventualité d’une orientation vers...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  Segpa, EREA, MDPH, handicap, enseignement adapté, enseignement spécialisé

• 20 févr. 2019 - ref : 2074

  Connaître les dispositifs d’inclusion scolaire et d’enseignement adapté dans le secondaire

  d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa) Les Segpa accueillent dans les collèges des élèves... commun-École-Collège > Personnalisation des parcours dans le cadre du socle > Enseignements adaptés >...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  Ulis, Segpa, Erea, inclusion, collégien, lycéen

• 23 juin 2016 - ref : 7594

  Les aides à la pierre

  l’habitat durable et l’accessibilité aux personnes handicapées ; d’améliorer l’habitat existant... du marché locatif. Le représentant de l’État dans la région, après avis du comité régional de l’habitat......

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  logements conventionnés, SRU, ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire

• 23 juin 2016 - ref : 7562

  L’organisation de la mixité sociale

  et les principes de la politique de l’habitat au regard, notamment, de la mixité sociale, en prenant en compte... de l’assemblée délibérante. Le programme local de l’habitat (PLH) L’élaboration d’un PLH......

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, droit de préemption urbain, expropriation

• 26 juil. 2019 - ref : 1764

  Qu’est-ce qu’une carte communale ?

  de mise en valeur de la mer ; du plan de déplacements urbains et du programme local de l’habitat ;... que la CC interprète et adapte pour certaines d’entre elles pour un territoire déterminé. Ces autorisations...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  carte communale, urbanisme local, constructibilité, transfert facultatif de compétence, procédure allégée