20 févr. 2020
Vous souhaitez lancer une publicité pour un marché à procédure adaptée mais vous ne connaissez pas les étapes à suivre ?
La publicité pour...
23 mars 2020
Initiées en 1977, les opérations programmées d’amélioration de l’habitat ont pour objectif la réhabilitation des centres anciens et des bourgs ruraux...
20 nov. 2013
20 févr. 2020
Cette procédure d’alerte de l’habitat présumé indigne, utilisée dans un département rural, indique toutes les étapes et les acteurs de l’alerte de l’habitat...
20 févr. 2020
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...
01 oct. 2020
Au-delà de la mise en accessibilité des bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre bibliothèque, votre médiathèque ou votre ludothèque...
19 avr. 2019
La <@bddj.url url="" date="2010-06-12T00:00:00+02:00" type="loi" num="SANX0300217L">loi n° 2005-102 du 11 février 2005...
17 oct. 2011
20 févr. 2020
20 févr. 2020
Le décret n° 95-562 du 6 mai 1995 confie aux centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) un rôle d’animation « d’une...
26 avr. 2018
La rubrique C2 relative au recours à des entreprises adaptées ou à des Esat prévoit que celles-ci devront fournir le contrat d’objectif valant...
05 janv. 2021
Le questionnaire présenté ici peut vous servir d’appui pour préparer les entretiens qualitatifs. Vous devez cependant savoir vous en éloigner pour adapter...
20 févr. 2020
Ce document fournit deux exemples d’articles pour le règlement de la consultation de votre procédure adaptée. Ces modèles pourront être complétés ou...
20 févr. 2020
Les organigrammes de centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) ont été généralement conçus pour répondre à des logiques de service...
26 avr. 2018
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...
15 janv. 2021
Pour les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), la concertation est aujourd’hui un enjeu de gouvernance majeur....
26 mars 2014
Modèle de courrier adressé aux familles – à adapter aux situations – des élèves concernés par le dispositif. Ce modèle peut être adapté pour les temps...
20 févr. 2020
30 avr. 2013
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02 avr. 2012
Comment mettre en place une stratégie de communication percutante et pertinente avec les moyens réduits d'une petite commune ? Découvrez la réponse en téléchargeant la fiche « Concevoir une communication adaptée [...]
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06 nov. 2012
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