La loi a confié aux ordres professionnels le maintien des principes de moralité, probité, compétence et dévouement ainsi que la défense...
06 oct. 2016
Un maire doit prononcer un discours en l’honneur de l’implantation d’une ruche urbaine. Présenter l’opération en elle-même et son intérêt pour toute...
10 mai 2011
Cette check-list permet de vérifier l’ensemble des documents qui sont à demander à chaque opérateur économique à l’issue de l’analyse des offres et avant...
21 oct. 2022
Cet outil est une proposition de courrier à adresser aux salariés à temps partiel dans votre structure, accompagnée d’une déclaration sur l’honneur...
21 févr. 2020
Chaque année, le 18 octobre, les entreprises françaises sont à l’honneur. Ce rendez-vous national, qui se traduit surtout par l’organisation de...
06 sept. 2011
L’attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage permet de constater l’absence de liens matrimoniaux non dissous, et d’attester que le...
07 mai 2020
Lorsque la mère est présente au moment de la reconnaissance paternelle, faites-lui signer une attestation sur l’honneur indiquant qu’elle a pris connaissance...
07 mai 2020
L’acheteur public peut demander une attestation sur l’honneur afin de contrôler la situation des sociétés au regard du règlement (UE) n° 2022/576...
21 oct. 2022
Le cocktail désigne une réception où les convives restent debout, par opposition à un dîner placé où ils sont assis. Plus symboliquement, le cocktail...
29 avr. 2011
Les vœux du maire présentés au public restent un passage quasi obligé. Ils visent généralement à valoriser l’action municipale, à mettre en avant certains...
26 avr. 2011
2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...
20 févr. 2013
Le Cerfa 11580*03 peut être rempli sous la forme d’un fichier PDF, daté et signé. Il doit ensuite être remis au donateur.
Au CCAS/CIAS de renseigner...
20 févr. 2020
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins.
22 avr. 2021
Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...
19 nov. 2021
Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, environnement »....
07 nov. 2014
Moteur de l’économie française, l’artisanat regroupe plus de trois millions d’actifs dans notre pays. Le secteur de l’artisanat dépasse par ailleurs...
13 janv. 2014
Les sportifs et clubs locaux font la fierté des villes dont ils sont originaires. Quand ces athlètes accomplissent une performance nationale ou encore...
14 mai 2011
Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le...
05 sept. 2016
Nous contacter