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HONNEUR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HONNEUR » mises à disposition de la fonction publique.

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HONNEUR dans les ressources documentaires

Quelles sont les juridictions compétentes en matière de déontologie ?

La loi a confié aux ordres professionnels le maintien des principes de moralité, probité, compétence et dévouement ainsi que la défense...

06 oct. 2016

#déontologie #responsabilité ordinale #organisation juridictionnelle #ordres professionnels #chambre disciplinaire #règles déontologiques #recours en cassation

Implantation de ruches urbaines

Un maire doit prononcer un discours en l’honneur de l’implantation d’une ruche urbaine. Présenter l’opération en elle-même et son intérêt pour toute...

10 mai 2011

#écologie #environnement #abeilles #ruches #ville #urbaines #biodiversité #nature #nature en ville #faune

Modèles de courrier et d’attestation sur l’honneur relatifs au cumul d’emplois

Cet outil est une proposition de courrier à adresser aux salariés à temps partiel dans votre structure, accompagnée d’une déclaration sur l’honneur...

21 févr. 2020

#durée légale du travail #limite de la durée légale #durées du travail maxi #cumul d’emplois

Organiser la journée des entreprises dans sa commune le 18 octobre

Chaque année, le 18 octobre, les entreprises françaises sont à l’honneur. Ce rendez-vous national, qui se traduit surtout par l’organisation de...

06 sept. 2011

#mairie #entreprises #chefs d’entreprises #économie locale #filières locales #mairie économie

Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage

L’attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage permet de constater l’absence de liens matrimoniaux non dissous, et d’attester que le...

07 mai 2020

#Attestation sur l’honneur #célibat #preuve du célibat #capacité à mariage

Attestation de la mère ayant assisté à la reconnaissance paternelle de son [...]

Lorsque la mère est présente au moment de la reconnaissance paternelle, faites-lui signer une attestation sur l’honneur indiquant qu’elle a pris connaissance...

07 mai 2020

#Reconnaissance paternelle postnatale #reconnaissance paternelle après naissance #reconnaissance post naissance par le père #acte de reconnaissance paternelle #attestation de la mère à la reconnaissance paternelle de son enfant

Comment organiser un cocktail dans une collectivité locale ?

Le cocktail désigne une réception où les convives restent debout, par opposition à un dîner placé où ils sont assis. Plus symboliquement, le cocktail...

29 avr. 2011

#cocktail #mairie #département #région #soirée de gala #réception #organisation cocktail

Comment organiser une cérémonie de vœux pour le grand public ?

Les vœux du maire présentés au public restent un passage quasi obligé. Ils visent généralement à valoriser l’action municipale, à mettre en avant certains...

26 avr. 2011

#Vœux publics #vœux grand public #vœux #maire #commune #cérémonie

Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur

2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...

20 févr. 2013

#Décoration #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus

Modèle de rescrit fiscal

Le Cerfa 11580*03 peut être rempli sous la forme d’un fichier PDF, daté et signé. Il doit ensuite être remis au donateur.

Au CCAS/CIAS de renseigner...

20 févr. 2020

#don #revenu #déduction fiscale #rescrit

Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence de [...]

L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins.

22 avr. 2021

#Attestation sur l’honneur #concubinage #union libre #témoins

Attestation sur l’honneur certifiant que le demandeur est le plus proche [...]

Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...

19 nov. 2021

#attestation sur l’honneur #exhumation #demande #plus proche parent #défunt

Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, environnement »....

07 nov. 2014

#écologie #environnement #développement durable #bois #construction #habitat #habitation #logement #éco-construction #renouvelable #ressource

Réception d’un artisan de la commune comme Meilleur Ouvrier de France

Moteur de l’économie française, l’artisanat regroupe plus de trois millions d’actifs dans notre pays. Le secteur de l’artisanat dépasse par ailleurs...

13 janv. 2014

#artisanat #récompense #prix #concours #Meilleur Ouvrier de France

Réception d’un athlète local ayant gagné une compétition nationale

Les sportifs et clubs locaux font la fierté des villes dont ils sont originaires. Quand ces athlètes accomplissent une performance nationale ou encore...

14 mai 2011

#sport #athlète #compétition #performance #haut niveau #succès #exemple #réception

Tenir compte du protocole républicain

Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le...

05 sept. 2016

#protocole #règles protocolaires #cérémonie #rang #préséance #honneurs

Attestation sur l’honneur de domicile

L’attestation sur l’honneur de domicile vient en complément de la présentation d’un justificatif de domicile. Il ne peut à lui seul justifier l’adresse...

07 mai 2020

#Attestation sur l’honneur de domicile #attestation sur l’honneur #preuve du domicile #preuve de la résidence

Remise collective d’une série de médailles d’honneur agricole

Un maire prononce un discours avant de remettre des médailles d’honneur agricole à quelques agriculteurs de la commune.

Il précise à cette occasion...

12 mai 2011

#agriculteurs #médaille #environnement #sécurité alimentaire #biodiversité #changement climatique #développement durable #AOC #label bio #IGP #territoire