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nes dans l'actualité
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Article
Une charte pour les nouveau-nés hospitalisés
La Charte du nouveau-né hospitalisé définit, en 10 points, les besoins essentiels du bébé. -
Article
OCEAN est né
Sous cet acronyme se cache le dernier traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens… -
Article
L’ISAE est née !
Le Comité technique ministériel du 11 juillet 2013 a adopté le texte visant à créer une nouvelle indemnité relative au suivi,… -
Article
La loi famille ne traitera pas de l'état civil des enfants nés…
La ministre déléguée à la Famille, Dominique Bertinotti, a assuré que le projet de loi sur la famille, attendu en avril, ne traiterait pas des questions liées à l'état civil des enfants…
nes dans les ressources documentaires
Établir l’acte de naissance d’un enfant né de parents mariés
12/01/2021
Établir l’acte de naissance d’un enfant né de parents non…
12/01/2021
Établir l’acte de naissance d’un enfant né de parents étrangers
04/07/2016
Prises en charge des parturientes et des nouveau-nés
06/10/2014
Acte de naissance d’un enfant né de parents mariés
12/01/2021
Acte de reconnaissance paternelle d’un enfant né sous X
02/05/2019
Demande de transcription de l’acte de naissance d’une personne majeure…
06/03/2011
Demande de transcription de l’acte de naissance d’un enfant mineur…
06/03/2011
Procéder à la reconnaissance conjointe d’un enfant né sous X
02/05/2019
Mention de mise à jour de livret de famille dans…
21/03/2022
Rédiger l’acte de reconnaissance paternelle d’un enfant né sous X
02/05/2019
Acte de naissance d’un enfant né d’un couple de femmes…
18/11/2021
Lettre informant le procureur de la République de la reconnaissance…
02/05/2019
Lettre informant le procureur de la République de la reconnaissance…
02/05/2019
Acte de naissance d’un enfant né de parents non mariés…
12/01/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...