QUALITE DE L AIR

QUALITE DE L AIR : ressources documentaires

QUALITE DE L AIR : Finances et comptabilité

• 27 juin 2016 - ref : 9779

  La taxe d’aménagement : mode d’emploi

  d’une hauteur supérieure à 12 mètres, les panneaux photovoltaïques au sol, les aires de stationnement... concernées ; les espaces verts et les aires de stationnement publics correspondant aux seuls besoins des...

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• 13 déc. 2012 - ref : 5057

  Le contrat de performance énergétique (CPE)

  constatées aux cours des années précédentes ; les niveaux de service existants (température, qualité... de l’air, éclairement, etc.) ; les facteurs d’influence tels que les conditions d’occupation...

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  développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  et gestion des aires d’accueil des gens du voyage ; assainissement et eau. Pour la communauté... contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores, soutien aux actions de maîtrise de la demande......

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  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 3 mars 2015 - ref : 0315

  Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel

  (cours, passages, aires de stationnement, etc.). Pour les fractions de propriétés (appartement... , aires de stationnement collectif, c’est-à-dire les terrains qui sont une dépendance indispensable... à des critères...

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  méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  de plus de 400 000 habitants dans une aire urbaine, au sens de l’INSEE, de plus de 650 000 habitants. Attention... . La qualité de membre du conseil de développement ouvre-t-elle droit...

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  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 22 mars 2018 - ref : 0360

  Instituer des redevances de stationnement

  du régisseur ès qualité de la collectivité ou de l’établissement. Si l’avis de paiement est notifié... des compétences en matière d’organisation de la mobilité, de parcs et aires de stationnement et de la voirie...

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  réglementation de stationnement, stationnement payant, stationnement sur voirie, stationnement hors voirie, redevance de stationnement, forfait de post-stationnement

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  de l’environnement et de la qualité de l’urbanisme. Ils doivent en particulier contribuer au maintien des activités... et des marchés couverts, ainsi que des marchés de plein air ; les investissements de restructuration...

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  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

QUALITE DE L AIR : Administration locale

• 27 févr. 2014 - ref : 7115

  Connaître et préserver la qualité de l’air

  Qualité de l’air et concentrations Les concentrations de polluants dans l’air ambiant... caractérisent la qualité de l’air que l’on respire, et s’expriment le plus souvent en microgrammes de composé......

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  qualité de l’air, concentration, oxydes d’azote, ozone, particules, émission

• 20 févr. 2014 - ref : 7116

  Connaître les acteurs de la qualité de l’air extérieur

  Une collaboration nécessaire entre plusieurs organismes La qualité de l’air extérieur... de l’air répondant aux exigences réglementaires et aux caractéristiques locales, la collaboration... de plusieurs acteurs est...

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  qualité de l’air, MEDDE, LCSQA, ATMO, AASQA, Citepa

• ref : dtou5208

  Les acteurs de la qualité de l’air extérieur en France

  Ce schéma vous permet de connaître l’ensemble de la chaîne des acteurs de la qualité de l’air...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  qualité de l’air, Citepa, Ademe, pollution, émissions polluantes

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  à la pollution de l’air intérieur correspondent : soit à des émissions continues (émissions sur le long... de pollution de l’air intérieur, on peut citer : fumée de tabac, appareils de chauffage......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 14 oct. 2014 - ref : 7424

  Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets

  L’air Des principes d’intervention combinant information, plans d’actions et mesures... à la mise en œuvre reconnue à chacun de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé. Cette politique... à préserver la qualité...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  air, déchets, pollution atmosphérique, ademe, déchets abandonnés, élimination

• 13 févr. 2014 - ref : 7227

  Comment bien choisir les matériaux d’isolation et d’étanchéité à l’air ?

  n’est pas suffisante à empêcher les éventuels problèmes de condensation. Étanchéité à l’air du bâtiment... Après la résistance thermique des parois, c’est l’étanchéité à l’air du bâtiment qu’il faut gérer au mieux......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  isolant, étanchéité à l’air, matériau écologique, condensation, migration vapeur d’eau, frein vapeur

• 29 nov. 2017 - ref : 7418

  Comment gérer les aires des gens du voyage et de grand passage ?

  . La qualité de la gestion de l’aire d’accueil est primordiale pour son bon fonctionnement. Le responsable... Aire d'accueil des gens du voyage... Qu’entend-on par « gens du voyage », « aire...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  gens du voyage, grand passage, règlement intérieur, commune

• 26 sept. 2017 - ref : 7105

  Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

  agréées de surveillance de la qualité de l'air (Atmo), Agence nationale de santé publique (ANSP),...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  diagnostic territorial, PCAET, bilan, carbone, énergie, polluants atmosphériques

• 20 févr. 2014 - ref : 7228

  Comment occuper et utiliser un bâtiment écoconçu ?

  sur les flux d’air ou diminuer l’humidité relative en positionnant un système de ventilation mécanique... de la ventilation dite « naturelle » qui permet un renouvellement constant de l’air intérieur.... Les...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  bâtiment basse consommation, utilisation d’un bâtiment, écoconception, utilisateur, occupation

QUALITE DE L AIR : Marchés publics

• 13 avr. 2018 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  sonores ; pollutions de l’air par émission de fumées, de poussières, de produits toxiques ;...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 27 juil. 2018 - ref : 2352

  Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments

  aires de sport... de lampes moins puissantes mais mieux ciblées et avec des réflecteurs de qualité ; choix du type... , la consommation baisse et, d’autre part, la qualité de la lanterne (photométrie)...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  qualité sanitaire de l’air consiste à : maîtriser les sources de pollution ; limiter... les effets polluants de l’air sur la santé. Attention La qualité de l’air est une...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 19 juil. 2013 - ref : 6385

  Conduire un chantier à faible nuisance

  des déchets (SOGED) et le plan de la gestion des autres nuisances : bruit, rejets dans l’eau, l’air... et la police, par la maîtrise d’œuvre. Minimiser les rejets dans l’eau, le sol et l’air Les dispositions......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  des structures peut être obtenu par une surventilation nocturne : lorsque la température de l’air extérieur... la construction : l’air extérieur est rafraîchi par une végétalisation importante qui génère de...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

• 22 déc. 2014 - ref : 2176

  Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion

  Motorisation essence : Alfa Romeo Mito 88 g CO 2 /km ; Fiat 500 Twin air 90 g CO 2 /km.... Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  de l’air pour le bien-être et la santé de tous, de lutte contre le bruit et de sécurité... sont plus confortables car la température intérieure y est agréable été comme hiver, et la qualité de l’air...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 6 juil. 2016 - ref : 4907

  Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

  de perméabilité à l’air est obligatoire pour tout logement BBC-Effinergie Rénovation sans valeur seuil.... de consommation (les tests à la perméabilité à l’air doivent être réalisés par un opérateur autorisé) ;...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, Grenelle environnement

• 25 oct. 2017 - ref : 2157

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs

  de pollution dans l’air ambiant. Les références proposées ne doivent pas dépasser, en mode copie, les niveaux... des appareils, les nuisances sonores, la pollution de l’air ainsi que la politique de reprise du matériel......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, photocopieurs, copieurs, écolabel

QUALITE DE L AIR : Ressources humaines

• 30 juil. 2015 - ref : 8916

  Assurer le renouvellement de l’air dans les locaux de travail

  permet de distinguer les modes de ventilation à mettre en place pour renouveler l’air dans les locaux... l’employeur doit assurer un renouvellement constant de l’air afin d’éviter : les élévations... à la...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  qualité de l’air, pollution de l’air, locaux fermés, ventilation, température de l’air

• 21 nov. 2016 - ref : 10264

  Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques

  avant d’utiliser l’outil ; s’assurer que l’air comprimé qui alimente les outils est propre et sec ;... avec les tuyaux d’air comprimé ? On doit : utiliser le bon tuyau et des raccords...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  outils portatifs, outils à main, outils de manutention et de levage, troubles musculo-squelettiques, bruit, pneumatique

• 12 mars 2013 - ref : 5618

  Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie

  (essence) ou de solide (palette ou autre) à l’air libre. Dans le cas de la pratique et de l’utilisation... éléments entraîne l’extinction immédiate du feu. le comburant : l’oxygène de l’air...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  incendie, lutte contre le feu, extincteur, robinets d’incendie armés, détecteurs de fumées, sécurité incendie

• 18 oct. 2016 - ref : 10232

  La visite de sécurité sur site

  l’insuffisance de l’éclairage, les vibrations et la qualité de l’air ambiant sont quelques facteurs...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  visite, sécurité

• 3 juil. 2018 - ref : 6027

  Éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

  ou de l’établissement public. Ils encadrent l’exercice d’activités sportives ou de plein air par des groupes d’enfants,...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  éducateur des activités physiques et sportives, filière sportive, cadres d’emplois B, catégorie B, IFTS, grades B

• 12 avr. 2017 - ref : 8843

  Comment rendre accessible un emploi à une personne handicapée ?

  debout prolongée, travail à genoux, nombreux déplacements à pied, etc. ; travail en air et espace...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  handicap, accès à l’emploi, FIPHFP, poste de travail

• 21 sept. 2017 - ref : 10851

  Le plan de circulation

  réservées aux piétons ; les aires de stationnement et les véhicules autorisés ; les notions... d’expérience sur la qualité de votre plan de circulation Il s’impose en effet au bout d’un certain temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  circulation, affichage, Code de la route

• 28 juin 2018 - ref : 11196

  Entreposer et emballer les matériaux

  du carton) et l’objet glisse des mains ; la qualité du support  : une étagère, un rack... …). Le stockage au sol Là aussi, en fonction de leur forme et de la qualité du sol, les matériaux stockés......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  stockage, matériaux, produits

• 18 août 2015 - ref : 8770

  Protection au titre des infractions pénales commises contre les agents

  . Tel n’est pas le cas lorsque l’agent n’a pas annoncé sa qualité. La sanction encourue est une peine d’emprisonnement... 1989, n° 88-83999 , Bull. crim . n° 417). Le prévenu doit avoir eu conscience de la qualité......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  menaces, sanction pénale, outrage, injure, diffamation, rébellion

QUALITE DE L AIR : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  Engager une démarche progressive d’amélioration de la qualité de l’air Important... obligatoire, depuis janvier 2018, la surveillance de la qualité de l’air intérieur... avec un exploitant. Il doit être renouvelé...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 26 nov. 2015 - ref : 9267

  Prendre en compte la qualité dans la reconstruction ou la rénovation d’un EHPAD

  et à assurer un renouvellement de l’air régulier. Affectez aux tâches pénibles une pièce dédiée :...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Qualité de vie, aménagement du cadre de vie, visite de référence, espace dédié, dimension sociétale.

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  Performance (qualité)... qualité d’accueil... que l’outil écrit des transmissions permettra une prise en charge de l’enfant de qualité dans une continuité... individuels de l’enfant Les larges amplitudes...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  non isolée thermiquement. Préchauffez l’air neuf pour ventiler les locaux Il faut optimiser... l’étanchéité à l’air de l’enveloppe du bâtiment pour atteindre les exigences de la RT 2012.... Avant cette réforme,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

• 31 mai 2016 - ref : 6676

  Engager les diagnostics sur l’existant pour aménager ou rénover une structure

  Comprendre les diagnostics facultatifs Diagnostic de la qualité de l'air Le diagnostic de la qualité... de l'air dans les lieux d'accueil petite enfance deviendra obligatoire au 1 er  janvier 2018.... de qualité...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  diagnostic, études techniques préalables

• 30 mai 2016 - ref : 6689

  Intégrer les autres règles ou recommandations

  (notamment en Île-de-France) d’imposer des études préalables mesurant la qualité de l’air et des sols... et mise en place d’un plan de gestion de la qualité de l’air pour le futur établissement ;... du type « comment...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  ARS, conseil départemental, PMI, DDPP

• 29 avr. 2015 - ref : 7764

  S’impliquer dans l’accompagnement à la santé des publics les plus précaires ou les plus isolés

  d’achat,environnement physique du travail, logement, qualité de l’air et de l’eau, etc. Comment développer... culturel, accès aux services publics, etc.) ; environnementaux (qualité de l’air et de l’eau,...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  santé, non-recours, soin, mortalité évitable, CMU, bilan de santé

• 6 mai 2014 - ref : 7725

  Les modes d’accueil de la petite enfance : un milieu à risques

  la température de l’air issue des convecteurs sera inférieure à 40 °C. Cf.  également... Plusieurs textes réglementaires invitent à être attentif à la qualité de l’air intérieur, notamment le décret......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  risques, locaux, alimentation, environnement, repères

• 20 mars 2018 - ref : 11089

  Petite enfance et développement durable

  de l’air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible ( art. L. 221-8 et R. 221-30... de la qualité de l’air au moyen du guide pratique, permettant d’établir un plan d’action pour l’établissement.......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  développement durable, social, économique, écologique, qualité, dynamique

QUALITE DE L AIR : Établissements de santé

• 14 mars 2013 - ref : 5344

  Quelle est la réglementation en matière d’hygiène pour la préparation de médicaments anticancéreux et des aliments parentéraux ?

  des niveaux définis de propreté de l’air au « repos ». Pendant la fabrication, une alimentation... en air filtré doit maintenir en toutes circonstances une pression positive et une circulation d’air......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  hygiène, préparation de médicaments anticancéreux, aliment parentéral, ZAC, classes de ZAC, bonnes pratiques de fabrication

• 25 févr. 2013 - ref : 5342

  Comment est organisée la centralisation de la préparation des anticancéreux ?

  le renouvellement d’air suffisant dans la zone produits, la filtration sur filtre à haute efficacité... pour les particules de l’air entrant et sortant de la zone de production, le rejet de l’air à l’extérieur......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, centralisation, préparation, anticancéreux, reconstitution

• 14 mars 2013 - ref : 5343

  Comment sont organisées la nutrition parentérale et les préparations magistrales hospitalières ?

  une alimentation en air filtré doit maintenir en toutes circonstances une pression positive et une circulation... d’air par rapport aux zones voisines de classe inférieure, et balayer efficacement la zone. Valider...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, nutrition parentérale, préparations magistrales, préparations hospitalières, PUI, zone d’atmosphère contrôlée

• 23 mars 2016 - ref : 4866

  Le droit à la liberté sexuelle : problématiques et réflexions actuelles

  depuis qu’elle a une pratique sexuelle active ? A-t-elle l’air apaisée ou apeurée ? Ces observations...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits fondamentaux, libertés individuelles, consentement, personnes vulnérables, mineurs, vie privée

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  de départements, préfets de zone de défense et de sécurité). L’armée de l’air assure la défense de l’espace aérien...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 20 mars 2013 - ref : 5369

  Quels sont les référentiels de pharmacie hospitalière ?

  avec quatre critères traitant de la maîtrise de la qualité de l’eau, de la qualité de l’air, des surfaces... Contrôle qualité et conformité... chapitres sont consacrés à la politique...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  référentiel de pharmacie hospitalière, médicament, pharmacie hospitalière, société française de pharmacie clinique, SFPC

• 3 juil. 2016 - ref : 9868

  Groupements hospitaliers de territoire

  l’égal accès à des activités de prévention et des soins de qualité. Principales obligations... d’accès à des soins sécurisés et de qualité, ainsi que la rationalisation des modes de gestion... partagé des GHT situés...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  groupement hospitalier de territoire (GHT), hôpital, territoire