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Comment organiser le rangement, le stockage et la conservation des…
Le stockage des médicaments est une étape logistique particulièrement sensible. D’une part, les médicaments doivent être stockés conformément aux bonnes pratiques pharmaceutiques de manière à assurer le maintien de la…

19/03/2013

#Stockage du médicament
picto sante

Un outil pour les établissements de santé : le guide…
La configuration des locaux monosites ou multisites, la nature et la qualité des liaisons horizontales et verticales, le nombre et la variété des mobiliers de stockage et de transport des…

09/05/2014

#Stockage du médicament #Transport du médicament
picto finances-et-comptabilite

La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de…
La loi de finances pour 2006 a institué un dispositif permettant aux communes d’accueil d’un centre de stockage ou d’un incinérateur de déchets ménagers de lever une taxe. Cette mesure…

19/02/2014

#Collecte des déchets #Ressources fiscales diverses
picto ressources-humaines

Le stockage des produits chimiques
La prévention du risque chimique ne se limite pas à mettre en place des procédures adaptées lors de l’utilisation de produits ou à fournir des équipements de protection individuelle aux…

18/03/2013

#Loi et réglementation #Risque professionnel
picto action-sociale

Exemple de procédure de stockage des denrées
La procédure constitue un outil de pilotage de pérennisation de la mise en application de la politique hôtelière. Elle permet de cadrer la prestation. Chaque professionnel sera formé, accompagné et…

16/01/2013

#Restauration #Contrôle qualité et conformité
picto finances-et-comptabilite

Modèle de délibération d’institution de la taxe sur les déchets…
Ce modèle de délibération facilitera la prise de décision du conseil municipal.

19/02/2014

#Collecte des déchets #Délibération
picto ressources-humaines

Liste indicative de produits chimiques incompatibles
Cette liste indicative de produits chimiques incompatibles doit vous aider à prendre les mesures de stockage appropriées.

08/12/2011

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…
Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre
picto institutions-et-administration-territoriale

Processus de vidéoverbalisation
Ce document propose un mode opératoire complet au regard des textes mais aussi de l’exploitation, la transmission et le stockage des infractions relevées par vidéoverbalisation et des zones de vidéoverbalisation.

20/09/2022

#Contravention #Stationnement
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Les agents de restauration
En établissement d’accueil de jeunes enfants, l’agent de restauration a pour mission principale d’assurer le service des repas et goûters des enfants accueillis dans le respect strict des procédures de…

20/10/2015

#Restauration #Fonctionnaire
picto action-sociale

Note d’information de la Cnil
Ce document de la Commission nationale de l’informatique et des libertés rappelle que, selon la loi, la sécurité et la confidentialité des dossiers doivent être assurées. Le stockage et le…

17/10/2012

#Résident #Dossier médical
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Risques technologiques
Les risques technologiques sont liés aux manipulations, au transport ou au stockage de substances dangereuses pour la santé et/ou l’environnement. Les risques technologiques majeurs sont l’accident industriel, l’accident nucléaire, le…

26/04/2015

#Risque #Risques majeurs
picto ressources-humaines

Stocker, manipuler et se protéger des produits chimiques
Avant la visite de l’ACFI dans votre collectivité, vous souhaitez identifier et remédier à d’éventuelles carences dans le stockage et l’utilisation de produits chimiques. Vous avez engagé une démarche d’évaluation…

08/12/2011

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Conservation et entretien des armes
La partie réglementaire du Code de la sécurité intérieure et plus précisément les articles R. 511-30 à R. 511-34 prévoient les modalités de stockage des armes dans les postes de police municipale.…

23/03/2014

#Armement
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Organisation de la pharmacie des services
L’optimisation des réserves de médicaments disponibles dans les services de soins représente un défi important pour les établissements de santé, qu’il s’agisse de l’aspect économique (prix du stock, gestion des…

24/02/2013

#Établissement de santé

Une offre pour chaque métier

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24/04/2024

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22/04/2024

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