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L’appel à projets culturels
Vecteur de financement et processus de sélection, l’appel à projets (AAP) est utilisé par les pouvoirs publics, les organismes institutionnels ou des financeurs privés afin de répondre à une problématique…

15/10/2023

#Soutien à la création #Financement
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Comment répondre à un appel à projets ?
Créé par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite « loi HPST », la procédure d’appel à projets…

18/04/2018

#ESMS #Projet de territoire #Définition des besoins
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Répondre à un appel d’offres, appel à projets
Au-delà d’un certain seuil (15 000 €), les collectivités ont l’obligation de passer par une mise en concurrence pour pouvoir attribuer une subvention à une structure d’insertion. Cette nouvelle obligation nécessite…

24/06/2019

#Analyse financière #Subvention
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Fiche de pré-projet dans le cadre d’un appel à projets…
Le pré-projet est une version simplifiée de votre projet, qui doit permettre de donner une vision globale des objectifs à atteindre et des moyens mis en place pour y parvenir.…

28/11/2016

#Événement culturel #Coopération locale
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Avis d’appel à projets d’un Sessad
L’article L. 312-5-1 du Code de l’action sociale et des familles stipule : « Pour les établissements et services mentionnés aux 2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 11° et 12° du I de l’article…

20/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif
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Mettre en place des astreintes de nuit en Ehpad :…
Quelle est la situation des Ehpad quant à la prise en charge des résidents la nuit et comment peut-on améliorer la qualité de cette prise en charge en répondant à…

15/09/2022

#Organisation des services #Professionnel de santé
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Présentation à un appel à projets IDE de nuit multi-établissements
Cet outil vous permettra de répondre rapidement à l’appel à projets. C’est la première étape de ce dispositif et il se veut volontairement synthétique dans le but de ne pas…

16/09/2022

#Organisation des services #Professionnel de santé
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Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité…
Le cahier des charges de l’appel à projets est la pièce centrale de la procédure d’appel à projets. Son contenu est défini à l’article R. 313-3-1 du CASF, pour les rubriques…

19/09/2018

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Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en…
On appelle « projet » un ensemble d’actions entreprises qui ont pour but de répondre à un besoin défini dans des délais fixés et dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée.La réussite…

22/09/2020

#Achat durable #Offres au marché public
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Élaborer un projet alimentaire territorial
La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a introduit un article liminaire L. 1 au Code rural et de la pêche maritime afin de déterminer…

21/05/2024

#PADD #Diagnostic de territoire #Circuits courts #Sols #Subvention
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Financer un projet avec une autre collectivité territoriale
La réalisation d’un projet structurant par une collectivité nécessite souvent l’appui financier d’une autre collectivité territoriale. Une collectivité ou un établissement fait ainsi régulièrement appel au conseil départemental ou au…

19/02/2023

#Partenariat local #Financement
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Appel à projets « Olympiade culturelle – Ville de Marseille…
Cet outil propose un modèle d’appel à projets culturels à travers l’exemple de l’Olympiade culturelle de la ville de Marseille, dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024. L’Olympiade…

09/11/2023

#Soutien à la création #Financement
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Encourager et favoriser la « culture projet » dans votre…
Les termes de projet comme de management participatif ne sont pas nouveaux. Le monde de l’entreprise les utilise de longue date et adopte fréquemment la méthode de travail dite de…

06/10/2020

#EHPAD #Management
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Mobiliser les acteurs autour d’un projet local d’insertion
Concevoir et mettre en œuvre un projet local ne peut que difficilement être l’œuvre d’une seule personne. La notion même de projet local appelle la constitution d’un réseau spécifique d’acteurs…

18/07/2022

#Projet d'insertion #Management
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Mener un projet d’habitat inclusif
Les personnes en situation de handicap ou en perte d’autonomie liée à l’âge ont longtemps été confrontées à des choix difficiles reposant sur une logique binaire lorsque la question du…

20/05/2021

#Handicap #Logement #Dépendance des personnes âgées

Une offre pour chaque métier

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Difficultés d'assurance des collectivités : bientôt des améliorations concrètes

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