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Brut abattu

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Brut abattu dans l'actualité

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Brut abattu dans les ressources documentaires

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Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…
Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

26/02/2025

#Rémunération
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Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements…
Vous devez être vigilants quant à la définition du mode de calcul particulier fixé pour déterminer les traitements les plus élevés de la fonction publique.Appelés « traitements hors échelle » parce qu’ils…

09/01/2024

#Traitement
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Maîtriser les achats de formation professionnelle continue
La formation professionnelle continue des agents publics et des salariés est un levier important pour leur permettre de se former tout au long de leur parcours professionnel afin d’acquérir ou…

09/09/2023

#Marché de services
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Grille indiciaire de la rémunération du personnel non médical
Les agents fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés dans l’échelon d’un grade correspondant à un indice brut.

24/01/2024

#Rémunération
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Arrêté portant transfert primes/points
Ce modèle d’arrêté permet d’acter le montant annuel brut de l’abattement appliqué sur le régime indemnitaire perçu par l’agent.

15/02/2022

#Régime indiciaire #Gestion de la paie
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Extrait de bordereau de prix
Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

16/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Tableau récapitulatif des paramètres et valeurs des éléments obligatoires et…
Les fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés selon des éléments obligatoires et spécifiques constituant une partie du brut du bulletin de salaire.

05/02/2025

#Rémunération #Gestion de la paie
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Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est…
Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute est supérieure au plafond de Sécurité…

07/02/2024

#Cotisations
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Proposition de ratios à prendre en compte dans le tableau…
Pour compléter le tableau de synthèse – données financières brutes –, vous devez aussi prévoir un tableau qui permettra de suivre l’évolution des ratios et indicateurs jugés adaptés à la…

02/06/2023

#Tableau de bord #Prospective financière
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Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police…
Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Policier #Régime indiciaire
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Les cotisations sociales des fonctionnaires
La rémunération brute fait l’objet de cotisations ; certaines sont communes à toutes les catégories d’agents, d’autres varient selon le régime de Sécurité sociale et de retraite de l’agent concerné.Les fonctionnaires…

13/03/2025

#Rémunération #Cotisations
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Le droit à la rémunération
Les personnels hospitaliers non médicaux, fonctionnaires et contractuels de droit public ont un droit à une rémunération s’ils respectent la règle du service fait. Celle-ci comprend le traitement brut, et…

09/02/2025

#Rémunération
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Le prélèvement communal sur le produit des jeux dans les…
Le prélèvement sur les jeux de casinos est un impôt indirect, facultatif, ayant le caractère d’une taxe sur le chiffre d’affaires. Les casinos procurent aux communes sièges d’un casino régi…

06/04/2014

#Ressources fiscales diverses
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Créer un tableau de bord de gestion budgétaire dynamique et…
Les données budgétaires d’une collectivité ou d’un établissement doivent être analysées et exploitées pour améliorer le processus financier de chaque entité. Ainsi, les données – par le biais d’un requêteur…

13/09/2023

#Document budgétaire
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Comment calculer la taxe sur les remontées mécaniques ?
La situation financière des communes de montagne est très différente selon qu’il s'agit de stations touristiques de sport d’hiver ou de communes de montagne classiques.Les 300 stations de sports d’hiver…

16/07/2023

#Tourisme #Ressources fiscales diverses

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