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Indice brut 1015 dans les ressources documentaires

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Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

24/01/2024

#Rémunération
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La préservation des traces et indices

La multiplicité de leurs missions place les policiers municipaux au cœur des événements sur leur territoire communal. Reconnus comme interlocuteurs privilégiés, ces professionnels de proximité sont souvent les premiers destinataires…

06/08/2014

#Protocole (méthode)
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Exemples d’indices pouvant indiquer qu’un mariage est simulé

La circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés a réaffirmé le pouvoir du procureur de la République de surseoir à la célébration de mariage…

15/04/2021

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution…

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi

Grilles indiciaires de la catégorie C de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution…

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi

Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Policier #Régime indiciaire
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Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements…

Vous devez être vigilants quant à la définition du mode de calcul particulier fixé pour déterminer les traitements les plus élevés de la fonction publique.Appelés « traitements hors échelle » parce qu’ils…

09/01/2024

#Traitement
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Calcul de l’indice synthétique d’une commune de plus de 10…

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique d’une commune de plus de 10 000 habitants.

18/03/2024

#DGF #Revitalisation territoriale
picto ressources-humaines

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic) pour les agents de votre collectivité.L’interdiction de verser un salaire inférieur à la…

09/01/2024

#Traitement #Indemnités
picto finances-et-comptabilite

Calcul de l’indice synthétique d’une commune entre 5 000 et…

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique 2023 d’une commune de 5 000 à 9 999 habitants.

09/05/2023

#DGF #Revitalisation territoriale
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Grille indiciaire de la rémunération du personnel non médical

Les agents fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés dans l’échelon d’un grade correspondant à un indice brut.

24/01/2024

#Rémunération

Perspective d’évolution de la production additionnelle de biogaz brut entre…

La plupart des marchés de gaz actuels en France sont dépourvus de biométhane en raison de la rareté de l’injection de biométhane dans le réseau français. Ce document vous présente…

20/02/2020

#Réseaux de fluides #Achat durable

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/11/2022

#Révision du prix du marché
picto ressources-humaines

Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de…

Commun aux trois fonctions publiques, le traitement de base, ou traitement indiciaire, est l’élément de rémunération principal des fonctionnaires et constitue un droit fondamental, le droit à rémunération après service…

09/01/2024

#Traitement #Protocole (méthode)