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Indice de gravité

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Indice de gravité dans l'actualité

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Indice de gravité dans les ressources documentaires

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Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…
Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

24/01/2024

#Rémunération
picto services-a-la-population

La préservation des traces et indices
La multiplicité de leurs missions place les policiers municipaux au cœur des événements sur leur territoire communal. Reconnus comme interlocuteurs privilégiés, ces professionnels de proximité sont souvent les premiers destinataires…

06/08/2014

#Protocole (méthode)
picto services-a-la-population

Exemples d’indices pouvant indiquer qu’un mariage est simulé
La circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés a réaffirmé le pouvoir du procureur de la République de surseoir à la célébration de mariage…

15/04/2021

picto finances-et-comptabilite

Calcul de l’indice synthétique d’une commune de plus de 10…
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique d’une commune de plus de 10 000 habitants.

09/05/2023

#Revitalisation territoriale #DGF
picto ressources-humaines

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle
Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic) pour les agents de votre collectivité.L’interdiction de verser un salaire inférieur à la…

09/01/2024

#Traitement #Indemnités
picto finances-et-comptabilite

Calcul de l’indice synthétique d’une commune entre 5 000 et…
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique 2022 d’une commune de 5 000 à 9 999 habitants.

09/05/2023

#Revitalisation territoriale #DGF
picto marches-publics

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/11/2022

#Révision du prix du marché

Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police…
Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Policier #Régime indiciaire
picto ressources-humaines

Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de…
Commun aux trois fonctions publiques, le traitement de base, ou traitement indiciaire, est l’élément de rémunération principal des fonctionnaires et constitue un droit fondamental, le droit à rémunération après service…

09/01/2024

#Traitement #Protocole (méthode)
picto sante

Qu’est-ce qu’une faute personnelle ?
Lorsqu’une faute personnelle est alléguée, il est nécessaire de déterminer si le comportement du professionnel de santé mis en cause se rattache ou non au service. Ce débat sur le…

21/05/2015

#Faute #Responsabilité
picto ressources-humaines

Comment faire face aux contraintes budgétaires des RH au sein…
La baisse des dotations de l’État aux collectivités a eu des conséquences certaines sur les ressources humaines. Une grande majorité des collectivités a anticipé ces contraintes, qui ont influencé les…

28/01/2024

#Stratégie financière #Organisation des services
picto education

Les nouveaux indices de rémunération
À partir du 1er janvier 2021, la modification de certains éléments de la rémunération des personnels de direction, notamment le montant des parts fixe et modulable de l’indemnité de fonctions, de…

30/04/2021

#Rémunération
picto education

L’indice social déterminant les REP+
La concentration de difficultés sociales dans un territoire donné constitue un déterminant de l’échec scolaire puis de l’échec d’insertion professionnelle. Cette réalité conduit à créer des réseaux d’éducation prioritaire.

14/09/2014

#Éducation prioritaire
picto marches-publics

Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto sante

Grille indiciaire de la rémunération du personnel non médical
Les agents fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés dans l’échelon d’un grade correspondant à un indice brut.

24/01/2024

#Rémunération

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

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