![[ép. 187] Le projet de loi de simplification](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2024/04/ep-187-le-projet-de-loi-de-simplification-article-300x161.png)
Intempéries
Intempéries dans l'actualité
-
Article
Intempéries : réunion le 19 juin sur l'état de catastrophe naturelle
Une première réunion aura lieu le 19 juin pour déterminer les communes qui pourront bénéficier de l'état de catastrophe naturelle après les intempéries qui ont touché une large partie… -
Article
Intempéries : l'arrêté de déclaration de catastrophe naturelle publié
L'arrêté interministériel déclarant l'état de catastrophe naturelle dans plusieurs dizaines de communes de France, touchées par des coulées de boue ou des inondations parfois meurtrières ces derniers mois, a été… -
Article
La trêve hivernale des expulsions prolongée jusqu'au 31 mars
En raison des intempéries, le gouvernement décrète une prolongation de la trêve hivernale des expulsions locatives jusqu'au 31 mars. -
Article
Manuel Valls annonce l'état de catastrophe naturelle pour les communes sinistrées
Manuel Valls a annoncé la déclaration prochaine de l'état de catastrophe naturelle pour les communes sinistrées lors des récentes intempéries dans le Sud-Est après avoir rencontré dimanche 20 septembre…
Intempéries dans les ressources documentaires
Maîtriser les aléas d’exécution et les intempéries (force majeure, catastrophes…
29/11/2023
Comment prolonger les délais d'exécution d'un marché de travaux ?
20/03/2024
Entretenir une arme de poing
26/02/2014
Une offre pour chaque métier
Les + vus
24/04/2024
Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
23/04/2024
Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...