Ordonnance bizone
Ordonnance bizone dans l'actualité
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Article
Adoption d'une nouvelle ordonnance du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises…
Une ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face à l'épidémie de Covid-19 modifie différentes ordonnances prises sur le fondement de la loi… -
Article
Ordonnance marchés publics : quoi de neuf en matière d’allotissement ?
Selon le rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, « l’allotissement est… -
Article
L’ordonnance portant réforme du code des marchés publics est parue !
Texte de transposition des directives européennes n° 2014/17 et 2014/18 du 26 février 2014, l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet… -
Article
L'achat de médicaments sans ordonnance en ligne
Plus d'un Français sur dix achète des médicaments en vente libre en ligne, mais plus d'un sur trois souhaiterait aussi…
Ordonnance bizone dans les ressources documentaires
Ordonnance bizone
19/03/2013
Ordonnance de médicaments d’exception
19/03/2013
Le rôle de l'ordonnateur
19/02/2023
Ordonnance type de renouvellement d’un traitement par clozapine
14/03/2013
Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable
03/09/2024
Le chef d’établissement ordonnateur
26/05/2014
Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable
06/04/2021
Achats en application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin…
19/10/2015
La restitution du CHD à l’ordonnateur
17/12/2018
Consultations supplémentaires pour l’ordonnateur
10/10/2019
Formulaire d’accréditation de l’ordonnateur
31/08/2020
Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?
19/03/2013
Formulaire d’accréditation d’un suppléant ou d’un délégataire de l’ordonnateur
31/08/2020
Articles de l'ordonnance et du décret permettant l’intégration du développement…
07/04/2021
Modèle de convention passée entre l’ordonnateur et le comptable public…
13/01/2023
Une offre pour chaque métier
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[ép. 204] Droit au silence et sanctions : qu'est-ce qui change ?