Unité d'œuvre
Unité d'œuvre dans l'actualité
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Article
Apprécier les seuils par unité fonctionnelle
L'article 27-II du code des marchés publics prévoit deux modalités d'appréciation des seuils en fournitures et services : l'une, classique, par famille… -
Article
Comment déterminer le prix de la rémunération de la maîtrise d'œuvre ?
Le guide 2023 de Bercy sur les prix dans les marchés publics développe les particularités de la rémunération de la maîtrise d'œuvre. En règle générale, les marchés publics sont… -
Article
Plan Alzheimer : deux nouveaux types d'unités spécifiques pour les résidents en…
Les pôles d'activités et de soins adaptés (PASA) et les unités d'hébergement renforcés (UHR) sont destinés aux résidents en établissement… -
Article
Les préfets évalués sur la mise en œuvre d'un calendrier de mesures…
Les préfets seront évalués sur leur capacité à mettre en œuvre un calendrier de mesures prioritaires, qu'ils auront eux-même élaborées, pour "accroître l'efficacité de la mise en œuvre des politiques…
Unité d'œuvre dans les ressources documentaires
Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…
07/09/2016
Mettre en œuvre la responsabilité décennale du maître d’œuvre
24/08/2023
Mettre en œuvre la responsabilité civile du maître d’œuvre
28/12/2022
Mettre en œuvre un projet durable dans les marchés de maîtrise d’œuvre
13/05/2024
Rémunérer le maître d’œuvre
01/01/2024
Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre
05/03/2023
Négocier la rémunération du maître d’œuvre
15/05/2024
Rédiger le CCAP du marché de maîtrise d’œuvre
01/01/2024
Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre
16/02/2016
Respecter le droit moral du maître d’œuvre
11/05/2021
Fixer le forfait définitif du maître d’œuvre
20/11/2023
Prise en charge des patients dans une unité de chirurgie…
23/03/2015
Identifier le contenu de la mission de base du maître d’œuvre
11/03/2024
La mise en œuvre opérationnelle de la dépénalisation du stationnement…
20/01/2016
Solder le marché de maîtrise d’œuvre
15/05/2024
Une offre pour chaque métier
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