VIE SCOLAIRE

VIE SCOLAIRE : ressources documentaires

VIE SCOLAIRE : Finances et comptabilité

• 27 juin 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  doit être évalué par rapport à la durée effective d’utilisation des immobilisations. Cette durée de vie... Travaux augmentant la durée de vie du bien existant : le plan d’amortissement initial... la durée de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  scolaire » ; le compte 133123 « Dotation globale de construction et d’équipement scolaire... 1333 « Dotation globale de construction et d’équipement scolaire (COM) » en « Fonds... « Dotation...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 18 avr. 2018 - ref : 5083

  Les subventions d’équipements

  publique ou privée du bénéficiaire, mais en fonction de la durée de vie du bien financé (CGCT, art. R.... scolaire (DRES pour les régions), la dotation départementale d’équipement des collèges (DDEC...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  et d’améliorer les conditions de vie de leurs habitants », tout en y ajoutant une mention spéciale... à la proportion des personnes sorties du système scolaire sans diplôme ainsi qu’au potentiel fiscal des communes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 30 avr. 2014 - ref : 0547

  Identifier les publics ciblés par la communication financière

  largement prépondérante en la matière. La présence économique garantit la vie d’une commune :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, public, relais, association, contribuable, organisme prêteur

• 23 mai 2016 - ref : 5072

  Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions et aux travaux pour compte de tiers

  préconisées pour chaque catégorie de bien doivent être cohérentes avec la durée de vie du bien. Des durées...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  amortissements, provisions, étalement, travaux, compte, tiers

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  la collectivité, tout au long de la vie de l’équipement. Leur volume annuel est estimé à environ 10 % du coût...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

• 30 avr. 2014 - ref : 0530

  Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité

        Sous-total culture, vie sociale, jeunesse et sport    ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement

• 5 janv. 2016 - ref : 8977

  Connaître les syndicats et leurs changements

  Dans l’objectif de transparence de la vie démocratique, il était logique de réformer le système des indemnités...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communauté de communes, compétence, financement, organisation, création, état des lieux

VIE SCOLAIRE : Administration locale

• 8 févr. 2014 - ref : 2924

  L’espace-temps de la vie scolaire

  Organiser le temps de la vie scolaire Bien connaître les effectifs Le régime des élèves... le CPE va pouvoir aménager les espaces de la vie scolaire pour mieux les accueillir. Bien...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  rythmes scolaires, vie scolaire, accueil, autonomie, internat, externat

• 20 nov. 2014 - ref : 2942

  La vie scolaire sur l’ENT

  scolaire et aux avis du CPE ( cf .  arrêté du 13 octobre 2014 ). Un espace pour la vie... l’utilisateur est jeune, plus il expose sa vie privée) dans leur futur personnel et professionnel.......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  collectivités territoriales, cartable numérique, cahier de textes numérique, ENT, espace sécurisé, droit d’accès

• 24 avr. 2014 - ref : 2941

  Gérer la vie scolaire dans Sconet

  La vie scolaire dans SIECLE SIECLE regroupe toutes les applications nécessaires à la gestion... et de son service. Les applications éloignées de la vie scolaire Elles ont...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  absences, assiduité scolaire, parcours en ligne, SCONET, SCONET Absences, SIECLE

• 25 avr. 2017 - ref : 2870

  Le projet éducatif vie scolaire

  Déterminer le périmètre du projet Projet éducatif de vie scolaire et projet d’établissement... Le projet éducatif de vie scolaire est au centre de la politique éducative de l’établissement.......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, entretien

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  des emplois vie scolaire est de 20 heures. Légalement, leurs congés sont déterminés en vertu... Elle est de dix heures, conformément au Code du travail . Les emplois vie scolaire...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire

• 17 juin 2015 - ref : 8622

  Prérentrée à la vie scolaire

  Organiser le service de la vie scolaire Avant la prérentrée Les personnels de direction,... et matérielle. L’organisation structurelle La structure de la vie scolaire repose...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  rentrée scolaire, prérentrée, préparation, anticipation, organisation, vie scolaire

• ref : dtou4293

  Projet de vie scolaire

  d’un projet de service vie scolaire fonctionnant actuellement dans un établissement de l’académie de Créteil....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, animation éducative

• ref : dtou7171

  Construire le tableau de bord de la vie scolaire de l’établissement et du service de la vie scolaire

  Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon... scolaire de l’établissement et du service de la vie scolaire, à l’initiative du CPE. ......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  tableau de bord, service vie scolaire, vie scolaire de l’établissement, pilotage

• 23 juin 2017 - ref : 8616

  Parcours éducatif de santé et vie scolaire

  du '>référentiel de son métier . L’équipe vie scolaire participe à la mise en œuvre de l’axe 2 du PES Axe 2... de l’axe 2 par le CPE dans le cadre de la vie scolaire Le CPE :...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours éducatif de santé, PES, CESC, accès aux soins, protection, bien-être

VIE SCOLAIRE : Marchés publics

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  pour leur proposer la qualité de vie la plus saine qui soit. C’est pour parvenir à ce but que notre cantine va entrer... à midi ? » Ces nouvelles pratiques alimentaires dans le cadre de la restauration scolaire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 25 mai 2018 - ref : 4594

  Achat public durable de revêtements de sol souples

  de sol » (location du revêtement et reprise en fin de vie) qui permet d’optimiser la durée de vie... en rapport avec ces aspects (résistance/durée de vie du revêtement, fourniture de revêtement fabriqué... techniques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel

• 27 juin 2017 - ref : 6063

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de mobilier à destination de l’enfance

  comment la collectivité souhaite mettre en œuvre une collecte des mobiliers en fin de vie dans le respect... de fourniture de mobilier scolaire a exigé dans le CCTP que les tables pour les enfants et les chaises...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Mobilier, enfance, bureau, chaise, table à langer, OIT

• 27 oct. 2017 - ref : 2330

  Intégrer dans un marché public de réfrigérateurs/congélateurs des enjeux de développement durable

  à prendre en compte un critère de coût global sur le cycle de vie du réfrigérateur. Il est le reflet... annuelle de l’appareil X coût du kilowattheure X durée de vie moyenne de l’appareil. La consommation... ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, réfrigérateur, congélateur, combiné réfrigérateur/congélateur, étiquette énergie, écolabels

• 27 oct. 2017 - ref : 2329

  Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable

  un critère de coût global sur le cycle de vie du lave-linge. Il est le reflet de ce que va réellement... de vie de l’appareil La consommation d’énergie et d’eau par cycle est donnée par l’étiquette énergie......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge

• 4 mars 2014 - ref : 6972

  Le cas particulier de la direction des achats dans une collectivité territoriale

  Connaître les différents acteurs de la vie locale L’assemblée délibérante constitue la pierre... angulaire de la vie locale. C’est à travers elle, sur proposition de l’exécutif (maire, président du conseil...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  collectivité territoriale, élu local, école, collège, lycée, formation

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  les zones les plus sensibles) et à longue durée de vie : films antivandalisme (vitres d’abribus),... mars 2016 incite à prendre en compte un critère de coût global sur le cycle de vie du mobilier... installé. Durée...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 31 mai 2015 - ref : 2160

  Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux de développement durable

  notamment à du sourçage. Notion de cycle de vie L'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015... et le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 introduisent la notion de cycle de vie du produit au niveau......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, stylos, crayons, feutres, portemine, écriture graphite

• 23 nov. 2016 - ref : 10192

  Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  ni la date de la rentrée scolaire ( CE, 1 er  octobre 1997, M. Hemmerdinger , n° 151578 , DA 1998...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil

VIE SCOLAIRE : Ressources humaines

• 11 août 2015 - ref : 8774

  Autorisations d’absence

  malade ou pour en assurer la garde (en cas de fermeture d’un établissement scolaire par mesure... Elle est accordée par année civile ou par année scolaire pour les agents travaillant selon le cycle scolaire.... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  autorisations d’absence, événement familial, fête religieuse, enfant malade, rentrée scolaire, vie politique

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire... pour l’accompagnement d’une personne en fin de vie Oui Oui Compensatoires de frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  entre la rentrée scolaire et le 31 décembre de l’année en cours. Les droits attachés au contrat de travail... de la vie des agents de la fonction publique hospitalière ( JO n° 196, 23 août 2008, texte......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  prématurément du système scolaire et non pris en charge par le service public de l’emploi ;... sur la liste des demandeurs d’emploi ou de la sortie du système scolaire pour les jeunes... exprimé par le jeune d’entrer...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 4 oct. 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants (extinction)

  à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour dans leur famille.... pour l’accompagnement d’une personne en fin de vie Oui Oui Compensatoires de frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 2 mars 2012 - ref : 3637

  La gestion du congé parental d’un agent contractuel

  scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement

• 11 août 2015 - ref : 8768

  Responsabilité pénale des agents

  Un fonctionnaire chargé de la surveillance du service de transport scolaire ne peut pas réaliser à titre personnel... une opération telle que l’achat d’un bus scolaire de la collectivité, puis sa revente, sans commettre...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  concussion, corruption, faute personnelle, faute de service, prise illégale d’intérêts, trafic d’influence

• 12 avr. 2017 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  les jeunes atteignant leurs 15 ans entre la rentrée scolaire et le 31 décembre d’une année... sociale (DRJSCS) pour le secteur de la jeunesse, des sports et de la vie associative. En outre,... scolaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 3 mai 2016 - ref : 9719

  Favoriser l’attractivité de la collectivité

  entre la vie professionnelle et la vie privée. Là encore, la rémunération n’intervient qu’en second plan....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  attractivité, fidélisation, action sociale, régime indemnitaire, qualité, communication

VIE SCOLAIRE : Action sociale et solidaire

• 6 sept. 2016 - ref : 1455

  Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

  du handicap Les SAVS ont pour vocation de contribuer à la réalisation du projet de vie de personnes adultes... de la présente loi, toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAVS, accompagnement à la vie sociale, service aux personnes handicapées

• 11 janv. 2018 - ref : 7863

  Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie sociale) ou un Samsah (service d’accompagnement pour adultes handicapés)

  des prestations au domicile de la personne et sur tous ses lieux de vie où s’exercent ses activités sociales,... essentiels de la vie courante ; un accompagnement social en milieu ouvert (par opposition au milieu......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, SAVS, MDPH, handicap, loi du 11 février 2005, CDAPH

• 13 déc. 2013 - ref : 0256

  Accueillir et orienter une personne handicapée

  un handicap, […], toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie... conseil auprès de son médecin traitant) Relative à l’aide à l’accomplissement des actes de la vie... handicapés...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées

• 21 mai 2014 - ref : 1457

  Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

  scolaire ou à l’acquisition de l’autonomie aux enfants et adolescents, jusqu’à 20 ans, en liaison... d'insertion, de réinsertion sociales et professionnelles, d'aide à la vie active, d'information et de conseil... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  nécessaire à son acceptation de la vie collective et de la communauté scolaire dans son ensemble. C’est... et apprennent peu à peu la vie en communauté : jouer ensemble, prendre sa place, s’opposer,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

• 26 nov. 2015 - ref : 9266

  Assurer la qualité de la scolarité dans les IME

  pour qu’elles s’inscrivent dans une conception globale de l’accompagnement scolaire et éducatif ; adapter les pratiques... fort de l’action scolaire et éducative. Rassurer la famille en lui indiquant que le projet...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité

• 15 juin 2011 - ref : 0993

  Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire

  faciliter la vie ménagère ; être auprès des personnes qui ont besoin d'aide dans leur vie... à la famille  ; les services à la vie quotidienne ; les services aux personnes âgées,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire

• 19 sept. 2017 - ref : 10885

  Réaliser une nomenclature des instances de concertation et de lien social

  de le préparer à la vie sociale, scolaire et préprofessionnelle en lien avec sa famille. Mais il est possible... de sa légitimité, alors qu’en IME l’angélisme scolaire règne et se traduit par une distanciation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  nomenclature, production de lien social, instances de consultation, instances de concertation, activités de communication

• 16 juin 2014 - ref : 0992

  Concevoir l'offre de service à la personne en prestataire

  en trois domaines : Les services à la famille , dont la garde des enfants, le soutien scolaire et les cours... à domicile ; Les services à la vie quotidienne , dont le ménage, l’entretien du domicile......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, activités de service, modèle économique, offre de service

VIE SCOLAIRE : Établissements de santé

• 11 juin 2014 - ref : 4749

  Le droit à la compensation du handicap

  reconnaît surtout l’impact du handicap sur la perte d’autonomie de la personne dans sa vie sociale,... d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement... à l’éducation étant...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005

• 26 oct. 2012 - ref : 4711

  La Conférence nationale de santé

  de l’Assurance-maladie (HCAAM), le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé... et du travail CCNE  : Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS

• 9 mars 2018 - ref : 4737

  Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population

  Jurisprudences Un enfant peut être inscrit dans un établissement scolaire sans avoir subi de vaccinations... des enfants dans tout établissement scolaire public ou privé, ainsi d’ailleurs... d’actes de la vie...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vaccination obligatoire, protection de la santé

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  à la victime incapable d’accomplir seule certains actes essentiels de la vie courante, à savoir :... dans les conditions d’existence. La perte d’une année scolaire est indemnisée de la manière suivante :...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  1977, n os  93480-93481-93482, Dame Deleuse à propos d’une directrice d’établissement scolaire... une instance civile ou pénale contre les auteurs d'atteintes volontaires à la vie du fonctionnaire... qu’il était...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  de l’enfance . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire... pour l’accompagnement d’une personne en fin de vie Oui Oui Compensatoires de frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  entre la rentrée scolaire et le 31 décembre de l’année en cours. Les droits attachés au contrat de travail... de la vie des agents de la fonction publique hospitalière ( JO n° 196, 23 août 2008, texte......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 4 oct. 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants (extinction)

  à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour dans leur famille.... pour l’accompagnement d’une personne en fin de vie Oui Oui Compensatoires de frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

• 2 mars 2012 - ref : 3637

  La gestion du congé parental d’un agent contractuel

  scolaire confié en vue de son adoption peut en bénéficier. La mère n’est pas obligée de prendre un congé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement