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zone-30 dans l'actualité
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Article
La moitié des rues de Paris en zone 30 km/h d'ici à…
La moitié des rues de Paris passeront en zone 30 km/h d'ici à la fin 2016, a affirmé mardi 26 janvier la maire de Paris Anne Hidalgo (PS). -
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Téléphérique, zones 30, pastille anti-pollution : Grenoble plein gaz sur le transport…
Généralisation des zones 30, téléphérique urbain, expérimentation des pastilles antipollution : la métropole grenobloise entend être à la pointe de la transition énergétique en matière de transports, un an et demi… -
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La métropole de Grenoble généralise les zones 30
Quarante-trois des 49 communes de l'agglomération grenobloise vont généraliser la limitation de vitesse à 30 km/h sur leur territoire d'ici à l'été 2016, en ne gardant que quelques axes à 50 km/h,… -
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Zones blanches : l'État va investir 30 millions d'euros pour la couverture…
L'État va financer à hauteur de 30 millions d'euros la couverture d'ici la fin de l'année de 268 centres-bourgs qui ne disposent actuellement d'aucun service de téléphonie mobile, a indiqué…
zone-30 dans les ressources documentaires
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Annexe n° 4 du décret n° 2022-968 du 30 juin…
11/04/2023
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
16/10/2019
La prime d’aménagement du territoire (PAT)
03/05/2022
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises…
24/06/2016
Inauguration d’un commerce racheté par la mairie en zone rurale
30/09/2012
Comprendre les transferts de zones d’activités économiques
20/12/2016
Une offre pour chaque métier
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