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Gérer le personnel hospitalier

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FICHE
13416

Le docteur junior
Mise à jour 28 avr. 2023 #Statut  #Personnel médical hospitalier 
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte notamment du décret n° 2023-71 du 6 février 2023 portant dispositions relatives au temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie. Un outil a été ajouté à cette fiche pour vous guider dans la demande de participation d’un docteur junior à la permanence des soins des seniors.

FICHE
14113

La cybersécurité en établissements de santé, sociaux et médicosociaux
Nouveauté 27 févr. 2023 #NTIC  #Gestion de crise  #Établissement de santé  #Gestion du personnel médical et non médical 
L’informatisation et la numérisation croissantes des établissements de santé, sociaux et médicosociaux va de pair tant avec l’amélioration des techniques de prises en charge des patients qu’avec l’augmentation de la vulnérabilité des hôpitaux face au risque cyber. Parce qu’ils traitent des données personnelles sensibles (les données de santé), les hôpitaux représentent en effet une cible privilégiée de nombreuses attaques de leurs systèmes d’information (SI). Cette fiche vous guide dans la gestion de la cybersécurité de votre établissement de santé, social et médicosocial : création préalable d’une stratégie institutionnelle interne, élaboration d’une réponse en cas de cyberattaques, démarche qualité des dispositifs organisationnels et techniques de sécurité des systèmes d’information.

FICHE
14114

Faire face aux défis de l’attractivité et de la fidélisation dans la fonction publique hospitalière
Nouveauté 27 févr. 2023 #Attractivité du territoire  #Fonction publique hospitalière  #Recrutement  #Gestion du personnel médical et non médical 
La présente fiche vise à proposer une méthode et des idées concrètes pour aborder ces enjeux majeurs pour les établissements de la fonction publique hospitalière.

FICHE
14116

La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Nouveauté 27 févr. 2023 #Établissement de santé  #Soins  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche détaille la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : attributions de la CSIRMT, sa composition, le rapprochement entre CSIRMT et CME et la représentation de la CSMIRT.

FICHE
3602

Comment déterminer le temps de travail additionnel ?
Mise à jour 27 févr. 2023 #Heures supplémentaires  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été complétée par deux parties sur l’indemnisation et le suivi du TTA.

FICHE
3578

Comment conclure et contrôler le suivi d’un contrat d’activité libérale d’un praticien ?
Mise à jour 27 févr. 2023 #Cumul d'activités  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée suite à l’ordonnance n° 2021-292 du 17 mars 2021 modifiant les conditions d’exercice de l’activité libérale intra-hospitalière des praticiens hospitaliers. Cette dernière assouplit les conditions d’exercice d’une activité libérale pour les praticiens dans un objectif d’attractivité.

FICHE
3655

Comment prendre en charge le congé de paternité des personnels médicaux contractuels ?
Mise à jour 27 févr. 2023 #Congé parental  #Personnel médical hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée au regard des dernières réglementations en vigueur.

FICHE
3672

L’obligation et le devoir de formation pour l’ensemble des personnels médicaux
Mise à jour 27 févr. 2023 #Devoirs professionnels  #Formation  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée et complétée par un outil opérationnel : une charte de la formation médicale continue.

FICHE
4327

La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)
Mise à jour 27 févr. 2023 #Représentants du personnel  #Organisme lié aux RH  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette actualisation intègre les commissions médicales des groupements hospitaliers de territoire (CMG).

FICHE
3627

La gestion du congé maternité
Mise à jour 21 déc. 2022 #Congé maternité  #Congé parental  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été complétée avec des précisions sur la règlementation relative au congé de maternité.

FICHE
3629

La gestion du congé parental
Mise à jour 21 déc. 2022 #Congé parental  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette mise à jour intègre des précisions concernant cette position statutaire.

FICHE
3632

Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux
Mise à jour 21 déc. 2022 #Famille  #Absence  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette mise à jour apporte une précision concernant les autorisations spéciales d’absence en cas de décès d’un enfant.

FICHE
3636

La gestion du congé maternité de l’agent contractuel
Mise à jour 21 déc. 2022 #Contractuel  #Congé maternité  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette mise à jour tient compte de la publication des décrets n° 2021-1342 du 13 octobre 2021 et n° 2022-820 du 16 mai 2022.

FICHE
3605

Comment gérer une demande d’activité réduite d’un praticien hospitalier ?
Mise à jour 21 déc. 2022 #Temps complet  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Le décret n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier a modifié les conditions permettant au praticien hospitalier de demander une activité à taux réduit.

FICHE
4517

La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
Mise à jour 21 déc. 2022 #Politique sociale  #Organes de l'État  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été complétée d’une liste des activités pouvant faire l’objet d’une coopération internationale.

FICHE
6137

Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?
Mise à jour 21 déc. 2022 #Management  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été complétée avec différentes parties nouvelles, notamment concernant la demande d’exercice du droit à congé dans le cadre du CET et le changement de position statutaire et utilisation du CET.

FICHE
14061

Élaboration d’une politique de promotion de l’apprentissage
Nouveauté 21 oct. 2022 #Apprenti  #Formation  #Recrutement  #Gestion du personnel médical et non médical 
L’apprentissage est un mode de formation initiale et de recrutement qui tend à se développer dans la fonction publique hospitalière, encouragé par les pouvoirs publics et relayé par les différents partenaires. C’est un vrai enjeu qui mérite d’élaborer une politique structurée permettant de contribuer à la démarche RSE de son établissement et de répondre aux problématiques rencontrées en matière d’attractivité et de fidélisation à moindre coût.

FICHE
3600

Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ainsi que celui des internes ? ?
Mise à jour 21 oct. 2022 #Management  #Horaires de travail  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 4 août 2022 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de service dédiés au temps de travail des internes.

FICHE
13416

Le docteur junior
Mise à jour 21 oct. 2022 #Statut  #Personnel médical hospitalier 
Cette fiche a été complétée suite à l’élargissement du statut de Docteur Junior aux étudiants de troisième cycle réalisant un DES de pharmacie hospitalière ainsi qu’à l’élargissement des autorisations d’absence pour ces derniers.

FICHE
3471

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires
Mise à jour 21 oct. 2022 #Heures supplémentaires  #Gestion du personnel médical et non médical 
La réglementation relative au dispositif dérogatoire de surmajoration des heures supplémentaires a été modifiée par un arrêté en date du 22 avril 2022.

FICHE
4621

Les chiffres clés de la fonction publique hospitalière
Mise à jour 21 oct. 2022 #Fonction publique hospitalière  #Gestion du personnel médical et non médical 
L’analyse des statistiques témoigne de l’évolution considérable des effectifs de la fonction hospitalière depuis la création du statut général, qui dépassent désormais le million de personnes. Toutefois, en termes d’effectifs, la fonction hospitalière demeure la dernière des trois fonctions publiques, après celles d’État et territoriale.

FICHE
13421

Gérer le personnel hospitalier en période de crise sanitaire
Mise à jour 21 oct. 2022 #Risque sanitaire  #Personnel médical hospitalier  #Santé publique 
La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire, et tout particulièrement celle des établissements publics hospitaliers situés aux avant-postes de ce que tout un chacun qualifie aujourd’hui de « guerre » contre le virus.

FICHE
14034

Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
Nouveauté 28 juil. 2022 #Fonctionnaire  #Temps partiel  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche détaille la réglementation relative au temps partiel pour raison thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers : conditions d’octroi, procédure d’autorisation, contrôle médical pendant le temps partiel thérapeutique, etc.

FICHE
3471

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires
Mise à jour 28 juil. 2022 #Heures supplémentaires  #Gestion du personnel médical et non médical 
La réglementation relative au dispositif dérogatoire de surmajoration des heures supplémentaires a été modifiée par un arrêté en date du 22 avril 2022

FICHE
3623

La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
Mise à jour 28 juil. 2022 #Congé maladie  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée suite au décret n° 2022-351 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique hospitalière.

FICHE
3634

Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
Mise à jour 28 juil. 2022 #Contractuel  #Congé maladie  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée suite au décret n°2022-351 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique hospitalière.

FICHE
3950

La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
Mise à jour 28 juil. 2022 #Congé longue maladie  #Gestion du personnel médical et non médical 
Le comité médical a été remplacé par le conseil médical. D’autres modifications relatives à la procédure ont été intégrées.

FICHE
3677

La procédure d’attribution du capital décès
Mise à jour 28 juil. 2022 #Protection sociale  #Décès  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette actualisation fait suite au décret qui modifie à long terme le montant du capital décès des fonctionnaires.

FICHE
3949

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
Mise à jour 28 juil. 2022 #Congé longue maladie  #Gestion du personnel médical et non médical 
Le comité médical a été remplacé par le conseil médical. D’autres modifications relatives à la procédure ont été intégrées.

FICHE
3622

Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
Mise à jour 29 juin 2022 #Chef de service  #Établissement de santé  #Gestion du personnel médical et non médical 
La loi Rist du 26 avril 202 substitue, par son décret d’application du 17 février 2022, dans le Code de la santé publique, la notion de « chefs de service et responsables de structures internes ou d’unités fonctionnelles » à celle de « responsables de structures internes, services ou unités fonctionnelles ».