CLD
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CLD : Collectivités territoriales
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Procéder au licenciement en cours ou fin de stage | ref : 2422
des droits à congés avec traitement pour raison de santé (CMO, CLM, CLD), ou à l’expiration d’une période...
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CLD : Action Sociale
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Mesurer les compétences sociales : le bilan social | ref : sl8035269
,29 % CLD 21...
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La sécurité des professionnels | ref : sl2346977
CLD
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique
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CLD : RH publiques
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Comment gérer un congé de longue durée pour les fonctionnaires affiliés à la CNRACL ? | ref : sl2212266
de ces derniers, un congé de longue durée (CLD). Ce congé est accordé pour cinq pathologies spécifiques.... En pratique Conditions d'attribution d'un congé de longue durée (CLD...) Bénéficiaires d'un CLD Seuls les fonctionnaires, titulaires et stagiaires, en position... d'activité, relevant du régime spécial de Sécurité sociale peuvent bénéficier d'un CLD.... 36). Cas d'ouverture d'un CLD...
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Gérer les congés de longue maladie et de longue durée | ref : 2256
congé de longue durée (CLD)... Bénéficiaires d’un CLM ou d’un CLD Seuls les fonctionnaires, titulaires et stagiaires, en position d’activité,... relevant du régime spécial de sécurité sociale peuvent bénéficier d’un CLM ou d’un CLD. Pour les agents...). Cas d’ouverture d’un CLM ou d’un CLD CLM : un fonctionnaire territorial peut bénéficier d’un CLM... 2002). CLD : un fonctionnaire territorial peut bénéficier d’un CLD lorsqu’il est atteint...
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L’avis du médecin de prévention s’impose-t-il à la collectivité ? | ref : sl2212409
, CLD Congé de longue durée...
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CLD : Santé
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Tableau de prise en charge du congé de longue durée des personnels médicaux contractuels | ref : dtou2908
Tableau de prise en charge simplifiée du CLD des PMC....
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Comment prendre en charge le congé de longue durée des personnels médicaux contractuels ? | ref : 3650
durée (CLD) est accordé pour des périodes ne pouvant excéder six mois. Il peut être renouvelé... totale pouvant être accordée pour cause de maladie de longue durée ne peut excéder cinq ans. Le CLD... ne prend pas en charge le CLD d’un praticien attaché exerçant moins de trois demi-journées d’activité... aux assistants des hôpitaux (JO du 3 septembre 2002) Abréviations et acronymes CLD : congé de longue...
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L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire atteint d’une pathologie à caractère invalidant | ref : 3641
liée aux droits à rémunération de l’intéressé. L’attribution des CLM et CLD des praticiens... et acronymes ARS : agence régionale de santé CLD : congé de longue durée CLM : congé...
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CLD : News
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Agents publics : congés annuels et maladie | ref : article_74239
CLD...
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Un fonctionnaire a droit à l'indemnisation ou au report des congés non pris pour maladie | ref : article_9865
CLD...
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Fonctionnaire : dans quel délai maximum peut-on demander l'imputabilité au service d'une maladie ? | ref : article_79274
CLD...
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CLD : Forum
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Congé longue durée d'un agent titulaire | ref :
de ces dernières années, en CLD (d'office ou non) au titre de la même pathologie (maladie mentale...), si bien qu'il ne lui reste plus guère de droits à CLD à demi-traitement pour cette même pathologie (environ à peine 4 mois.... Dans l'attente de l'avis du CMD, mon établissement a pris une décision plaçant cet agent en CLD d'office. Compte... tenu de ses périodes antérieures de CLD au titre de la même pathologie, il ne lui est actuellement... émettrait un avis favorable au placement en CLD d'office à demi traitement et que l'établissement employeur...
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Congé longue durée d'un agent titulaire | ref :
de ces dernières années, en CLD (d'office ou non) au titre de la même pathologie (maladie mentale...), si bien qu'il ne lui reste plus guère de droits à CLD à demi-traitement pour cette même pathologie (environ à peine 4 mois.... Dans l'attente de l'avis du CMD, mon établissement a pris une décision plaçant cet agent en CLD d'office. Compte... tenu de ses périodes antérieures de CLD au titre de la même pathologie, il ne lui est actuellement... émettrait un avis favorable au placement en CLD d'office à demi traitement et que l'établissement employeur...
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Congé longue durée d'un agent titulaire | ref :
de ces dernières années, en CLD (d'office ou non) au titre de la même pathologie (maladie mentale...), si bien qu'il ne lui reste plus guère de droits à CLD à demi-traitement pour cette même pathologie (environ à peine 4 mois.... Dans l'attente de l'avis du CMD, mon établissement a pris une décision plaçant cet agent en CLD d'office. Compte... tenu de ses périodes antérieures de CLD au titre de la même pathologie, il ne lui est actuellement... émettrait un avis favorable au placement en CLD d'office à demi traitement et que l'établissement employeur...