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Référentiel de l'écolabel Espace végétal écologique (EVE)
Ce document vous renseigne sur le référentiel EVE qui vise à favoriser des pratiques de création/réhabilitation d’espaces végétaux conformément aux principes du développement durable.

21/12/2014

#Espaces verts #Achat durable
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Connaître le dispositif Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels européens, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces sauvages, animales ou végétales, et de leurs…

12/03/2018

#Protection de l'environnement #Espace Naturel Sensible
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Le monument funéraire
L’inhumation des dépouilles mortelles dans des fosses creusées et comblées n’a été que tardivement accompagnée de la dépose d’un monument funéraire (dalle ou stèle) destiné à identifier le ou les…

07/09/2023

#Monument funéraire
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Quand et comment utiliser le bois énergie ou la biomasse…
Le bois énergie, aussi appelé « biomasse solide », représente l’ensemble des combustibles d’origine végétale permettant la production de chaleur ou d’électricité. Deux aspects ne doivent pas être négligés lorsque le choix…

07/02/2014

#Ressources naturelles
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Intégrer le bois dans un marché public de construction durable
Les enjeux de l’achat public durable de bois de construction sont les suivants : respect de la réglementation existante ; légalité de l’exploitation du bois dans le cas d’achat de bois exotiques…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Comment organiser dans sa commune le concours des maisons, balcons…
De très nombreuses municipalités organisent le concours des maisons, balcons et jardins fleuris. Si sa réalisation fait partie des critères de sélection du Conseil national des villes et villages fleuris…

15/04/2012

#Événementiel #Espaces verts
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Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels…
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée après l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

28/02/2024

#Espace Naturel Sensible #Préemption
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Achat public éco-responsable d’articles chaussants
Les enjeux de développement durable liés à l’achat de chaussures sont multiples : D’un point de vue environnemental, la production d’articles chaussants repose sur le tannage du cuir, activité fortement polluante,…

27/05/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Préserver les espaces naturels sensibles
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

16/11/2016

#Protection de l'environnement #Espace Naturel Sensible
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Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?
Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part du nucléaire dans…

12/01/2014

#Inauguration
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Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)
Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les collectivités disposant de la compétence collecte. Cette fiche décrit les…

19/02/2014

#Projet territorial de développement durable #Gestion et traitement des déchets
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Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux…
Tout au long de leur cycle de vie, les feutres et les stylos génèrent des impacts environnementaux. Les informations qui suivent vous aideront à tenir compte de cette problématique tout…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Les espaces verts gérés par les collectivités et les administrations publiques prennent des formes très variées (parcs, jardins mais aussi centres sportifs, piscines publiques, cimetières, bords de routes, etc.). Les…

28/05/2018

#Espaces verts #Achat durable
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Les enjeux de développement durable liés à l’achat de mobilier pour la petite enfance sont les suivants : le choix des matériaux : plastique : le PVC reste à proscrire et il convient…

06/09/2019

#Développement durable #Achat durable
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Créer un jardin thérapeutique en Ehpad
C’est un constat : nos anciens veulent rester le plus longtemps possible à domicile et ne gagner nos institutions que lorsque les effets de la dépendance les empêchent de vivre chez…

20/05/2021

#EHPAD #Soins

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Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

24/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

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