Zones d'activités économiques (ZAE)
Zones d'activités économiques (ZAE) dans l'actualité
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Article
Insertion par l'activité économique : améliorations nécessaires sur le financement
La Cour des comptes plaide dans un rapport publié mardi 15 janvier 2019 pour que l'insertion par l'activité économique bénéficie… -
Article
Insertion par l’activité économique : l’aide financière aux structures en 2016
Un récent arrêté fixe le montant de l’aide au poste allouée aux structures de l’insertion par l’activité économique pour 2016. -
Article
Insertion par l'activité économique : le cri d'alerte des réseaux associatifs !
Les réseaux de l'insertion par l'activité économique s'inquiètent des « difficultés croissantes » vécues par les différentes structures de ce secteur. -
Article
Un label national favorise l'arrivée de la fibre optique dans les zones…
La couverture en fibre optique des parcs d'activité, même isolés, est un enjeu majeur pour l'attractivité économique des territoires et la préservation des emplois.
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Article
11/04/2023 Développement territorial
Un bail réel solidaire spécifique favorisera l'activité économique des territoires
Un « bail réel solidaire d'activité » facilitera l'installation de microentreprises, en particulier dans les secteurs à revitaliser. Les établissements publics et entreprises publiques locales pourront acquérir… -
Article
04/02/2020 Développement territorial
Territoires : 80 premiers "tiers lieux" pour soutenir l'activité économique
Le gouvernement a dévoilé lundi 3 février 2020 une liste de 80 premiers "tiers lieux", des espaces d'activités et de formation, notamment au numérique, répartis sur l'ensemble du territoire, qui recevront un soutien financier de l'État.
Zones d'activités économiques (ZAE) dans les ressources documentaires
Comprendre les transferts de zones d’activités économiques
20/12/2016
Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique
25/04/2017
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés…
25/11/2020
Les subventions locales aux activités économiques
14/04/2022
Les zones d’aide à finalité régionale : exonérations fiscales
21/06/2016
Intelligence territoriale : mettre en place un observatoire économique
10/04/2023
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA) des…
07/07/2020
Fiche descriptive des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)
20/02/2020
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...