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Les fruits et légumes retirés du marché peuvent désormais être donnés aux associations caritatives sous forme de produits transformés.
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La liste des collèges classés en REP, et celle des collèges et écoles en REP+ à la rentrée scolaire 2015 sont publiées au BO du 5 février.
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Le guide "Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement" vise à accompagner la prise en compte de critères environnementaux dans la rédaction des cahiers des charges des ...
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Le taux d'emploi des personnes handicapées a continué de progresser en 2014 dans la fonction publique pour atteindre 4,9 % contre 4,64 % l'année précédente, selon ...
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Le conseil général de Seine-Saint-Denis expérimente un téléphone portable d'alerte pour les personnes âgées.
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Najat Vallaud-Belkacem se prononcera mi-mars/début avril sur d'éventuels changements des calendriers scolaires, dont la date de la prochaine rentrée des élèves, actuellement prévue le 31 août, a-t-on ...
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Un avenant peut prévoir une clause par laquelle le titulaire renonce à tous les recours contentieux pour des litiges antérieurs à sa signature.
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L'association SOS Amitié Paris Île-de-France lance un appel au don pour ouvrir un huitième centre d'écoute dans la région.
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Malgré un nouvel arsenal d'aides, les entrées en apprentissage ont de nouveau baissé, d'environ 3 % en 2014, après 8 % l'année précédente, selon des données provisoires ...
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François Hollande a annoncé jeudi la création d'un "contrat civique" avec un "service universel pour les jeunes" et la création d'une "réserve citoyenne pour tous les Français", lors de sa cinquième ...
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Une circulaire parue au BO du 15 janvier 2015 permet aux collectivités territoriales, si elles le souhaitent, de cosigner avec le recteur (ou son représentant) et le chef d’établissement le contrat ...
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Les nouveaux programmes scolaires de maternelle, qui s'appliqueront dès la prochaine rentrée, ont été largement approuvés jeudi par la communauté éducative, a annoncé sur Twitter Michel Lussault, président ...
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Le taux de la contribution FNAL a été révisé au 1er janvier 2015.
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L'Assemblée a relevé mercredi 4 février, en commission, la taille minimale d'une intercommunalité, de 5 000 à 20 000 habitants, rétablissant ainsi ...
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Si elle ne peut pas s'autofinancer, une collectivité peut contracter un emprunt. Un ouvrage présente les différentes modalités de souscription et le cadre juridique ...
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