Luz-Saint-Sauveur effectue une correction sur le lit du torrent de l’Yse pour éviter toute nouvelle crue. Un petit marché criblé de contraintes naturelles et légales.
Depuis cet été, les intérimaires peuvent assurer les remplacements de fonctionnaires en cas de congé maternité ou de maladie, ou encore lors d'une augmentation occasionnelle ...
La CAPEB est satisfaite que la mise à jour du CCAG Travaux ait eu lieu. Ce dernier reste néanmoins dense, notamment du point de vue des règles à connaître par les entreprises.
Le 28 novembre 2009, le décret relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique a été publié au JO. Il vient compléter ...
Le groupe de travail sur les médecins coordonnateurs a remis, mi-décembre, son rapport à la secrétaire d'État chargée des Aînés. Ses auteurs formulent ...
16 organisations du secteur de l'aide à domicile ont signé une déclaration commune pour demander la et la création d'un fond d'urgence pour 2010.
Cette revalorisation de 0,5 % au 1er janvier 2010 porte l'augmentation annuelle du Smic à 1,7 %, selon le ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la ...
Les pénalités de retard sont une clause d’exécution du contrat. Comment les acheteurs les rédigent-ils et dans quelles mesures les appliquent-ils ?
Les revenus tirés de la vente d’encarts publicitaires collectés par un prestataire privé sont des recettes commerciales, estime le Conseil d’État.
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