HOSPIMEDIA - Dans un rapport daté du 3 juin, le Défenseur des droits atteste d'une violation des droits élémentaires de la personne à l'encontre de trois patients de l'USLD du pôle sanitaire du Vexin, ...
En l’absence d’instance officielle d’évaluation de la T2A, la FHF a initié un groupe de travail pour établir un bilan d’étape de ce qui a constitué une (r)évolution majeure du financement des ...
Les enjeux de prévention et de sécurité doivent être analysés avant tout projet d'aménagement d'une base de loisirs. Un récent rapport de l'IAU peut aider les maîtres d'ouvrage ...
Le ministère de la Ville a annoncé lundi 10 juin avoir finalisé un projet de loi qui lui permettra de concentrer ses crédits sur un millier ...
Le Bureau International Catholique de l'Enfance (BICE) organise le 26 juin 2013 un Congrès international ouvert au public sur incription intitulé : « Justice ...
La ministre déléguée chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion va ouvrir un nouveau chantier pour développer l'accessibilité téléphonique ...
Cinq conventions avec les employeurs sont d'ores et déjà signées pour permettre le recrutement de 7 250 jeunes en emplois d'avenir dans les établissements ...
Le SE-Unsa lance une alerte sociale sur la situation des directeurs d’école. À travers cette action en direction de Vincent Peillon, il entend forcer ce dernier à traiter enfin ce dossier en souffrance depuis ...
Dans le cadre de l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires dès la rentrée 2013 dans le primaire, le groupe Total affectera quatre millions d'euros au finacement d’activités péri-scolaires.
Un projet de décret, qui passera au CTM le 17 juin 2013, prévoit que les lauréats des concours 2014, sous statut de fonctionnaires stagiaires, seront rémunérés sur la base des deux premiers échelons des ...
Le 24 mai, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de refondation de l'École en le renforçant à travers des articles additionnels ou en le « minorant » sous la pression ...
Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de refondation de l'École. Examinons les nouveaux éléments dans la loi introduits par les sénateurs.
Un décret du 4 juin 2013 modifie la participation des établissements de santé à la constitution de droits à la retraite au bénéfice des personnels enseignants et hospitaliers titulaires mentionnés à ...
À la suite de la loi ouvrant le droit au mariage et à l'adoption aux couples de même sexe, sont parus le décret du 24 mai 2013 portant application de la loi ...
La Fédération des villes moyennes (FVM) a demandé vendredi 7 juin que la réduction des dotations de l'État aux collectivités territoriales en 2014 et 2015 soit calculée ...
La ministre déléguée à la Décentralisation Anne-Marie Escoffier a déclaré vouloir introduire dans la réforme territoriale examinée cette semaine au Sénat la notion ...
Le Sénat a largement adopté jeudi 6 juin le premier projet de loi de décentralisation du gouvernement Ayrault, centré sur les métropoles, qu'il a largement ...
La ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, Michèle Delaunay, souhaite améliorer "les aides publiques" pour l'accès aux établissements pour personnes ...
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