Liste des outils et modèles

Indicateurs et sources de données pour réaliser le diagnostic des besoins en hébergement et logement pour les publics spécifiques du territoire

Référence : dtou10322

Cet outil recense l’ensemble des indicateurs et sources de données que vous pouvez mobiliser pour réaliser le diagnostic des besoins en hébergement et logement pour les publics spécifiques du territoire.
Interruptions quotidiennes d’activité et salariés à temps partiel

Référence : dtou1099

Le Code du travail réglemente les coupures de travail dans la journée des salariés à temps partiel. Le code utilise le terme d’interruption d’activité.
Il prévoit que les horaires de travail des salariés à temps partiel ne peuvent comporter au cours d’une même journée plus d’une interruption d’activité et qui serait supérieure à 2 heures.
Invitation à participer à une démarche d’EDT

Référence : dtou11078

Dès lors que la décision de mettre en place un EDT a été prise, il est nécessaire de communiquer sur la démarche au sein de l’organisation. La volonté d’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail doit être clairement affichée par la direction, dans la mesure où elle favorisera le climat de confiance nécessaire aux échanges sur le travail au sein d’un espace de discussion.
On soulignera que la mise en place d’un EDT repose sur le volontariat de ses membres. Les agents affectés dans les services concernés par le périmètre dont est saisi l’EDT doivent être informés de la démarche et invités à y participer. L’invitation reprend les éléments formalisés dans la note ou réunion de cadrage (origine de la démarche, objectifs, périmètre, thématiques, animation).
Elle est essentielle afin de lever de potentiels freins ou craintes. Cet exemple d’invitation peut être reproduit sur tout type d’EDT.
Identification et déploiement d’un questionnement éthique au sein d’un ESMS

Référence : dtou11254

Cet outil permet d’identifier un questionnement éthique auquel les équipes sont confrontées et de mettre en évidence le dilemme à examiner.
Son objectif est, dans un premier temps, de formuler clairement ce dilemme afin que les professionnels puissent, dans un second temps, s’accorder sur une action à mener. Les différentes étapes proposées facilitent la formulation du questionnement éthique soulevé par les équipes et permettent d’approfondir la réflexion.
Instruction d'une plainte au titre du règlement sanitaire départemental (RSD)

Référence : dtou138

Ce document permet de mieux comprendre et de suivre les étapes de l’instruction d’une plainte au titre du règlement sanitaire départemental, notamment les questions complexes relatives à l’hygiène. C’est un outil précieux pour le maire.
Indicateurs qualité de l’association intermédiaire (AI)

Référence : dtou1484

Cet outil présente les missions et le rôle des associations intermédiaires (AI) sans oublier d’aborder les moyens de financement.
Identifier les freins à l'insertion des gens du voyage

Référence : dtou179

Identifier les freins à l'insertion des voyageurs dans les principaux domaines (santé, insertion professionnelle et scolarisation des enfants) est indispensable pour mettre en place des outils spécifiques d'accompagnement.
Instruction DGAS-2A n° 2007-112 du 22 mars 2007 développement de la bientraitance

Référence : dtou2399
Cette circulaire définit les orientations à mettre en place aussi bien sur le plan local que national pour prévenir la maltraitance et développer la bientraitance dans les établissements accueillant des personnes vulnérables et dans les services d’aide à domicile aux personnes fragiles et dépendantes. Il vise à :
- améliorer la procédure de signalement ;
- renforcer la fréquence et l’efficacité des contrôles ;
- mettre en place une véritable politique de prévention et de promotion de la bientraitance.
Identification du potentiel de partenariat de vos partenaires

Référence : dtou5493

Ce tableau a vocation à dresser une liste exhaustive des partenaires, de qualifier l’intérêt et la facilité ou non du CCAS à les associer.
Il est conseillé de faire un premier repérage qui sera discuté avec l’élu référent, soupesant l’intérêt et les freins liés à chaque partenaire. Une fois ce premier tableau rempli, discutez à nouveau avec l’élu référent du CCAS pour apprécier les opportunités et mettre en œuvre une stratégie de partenariat.
Identifier les compétences, savoir-faire, savoir-être et talents

Référence : dtou5893

Identifier les compétences, savoir-faire, savoir-être et talents des professionnels d’une équipe consiste à répondre à plusieurs questions pour chacun d’entre eux et à prendre le temps d’observer et de comprendre leur manière de travailler. Une fois ces éléments identifiés, il s’agira de penser une stratégie d’action et de responsabiliser chaque professionnel en fonction de ses points forts.
Inventaire de l'espace de jeu de motricité

Référence : dtou6025

Cet outil permet de garder une trace écrite des espaces de jeu proposés aux enfants et de les faire évoluer. Il permet d’harmoniser les pratiques professionnelles.
Illettrisme et troubles du langage et des apprentissages : attention à bien faire la différence !

Référence : dtou7175

Cette plaquette de sensibilisation, proposée par l’Agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI) et la Fédération nationale des orthophonistes, constitue un guide pour mieux comprendre et agir. Il permet d’éviter les confusions possibles entre les situations qui relèvent de l’illettrisme et celles qui relèvent des troubles spécifiques des apprentissages, dits parfois « troubles dys ». En effet, leurs réponses ne sont pas identiques !
Indicateurs d’impact des nouveaux leviers managériaux

Référence : dtou7957

Certains indicateurs quantitatifs permettent de mesurer l’impact de la mise en œuvre concomitante des trois leviers managériaux que sont la QVT, la RSE et la marque employeur, qui en est souvent issue. C’est leur progression dynamique dans le temps et au gré des actions mises en œuvre qui importe plus que leur mesure figée à un instant t. Ces mesures permettront à la direction de l’établissement d’apporter les ajustements requis le cas échéant.
Indicateurs d’écoresponsabilité

Référence : dtou8115

Cet outil permet d’aider les chefs d’établissement à réaliser un premier diagnostic des pratiques existantes au sein de leur établissement et un premier état des lieux des consommations avant d’initier une démarche pour réaliser des économies.
Information sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle

Référence : dtou8590

Ce document présente un exemple de note à l’attention du personnel, pour l’informer sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle.
Instruction ministérielle sur le fonctionnement des écoles E2C et leurs objectifs

Référence : dtou8874

Cette annexe permet l’accès à la dernière instruction ministérielle relative à la mise en œuvre des conventions pluriannuelles d’objectifs des E2C.