Dernières mises à jour

• Évaluer et prévenir les risques liés au télétravail

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #organisation de travail
  • #santé et sécurité au travail

  Cette fiche est actualisée pour apporter des précisions sur les risques liés au télétravail.

• Le reclassement pour inaptitude d’un agent contractuel

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #contractuel
  • #licenciement
  • #inaptitude

  Cette fiche est créée pour vous offrir une présentation détaillée de la procédure de reclassement pour inaptitude d’un agent contractuel : la définition de l’aptitude de l’agent, le licenciement avant de lancer la procédure de reclassement, la recherche d’un nouveau poste de reclassement.

• Mettre en place une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) au sein d’une collectivité

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #organisation des services
  • #chsct

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la mise en place d’une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) au sein d’une collectivité.

• L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #inaptitude
  • #obligation de reclassement

  Cette fiche et son schéma sont actualisés pour apporter des précisions sur les modalités de reclassement.

• L’organisation et le contenu de la formation des membres du CST et de la FSSCT dans une collectivité territoriale

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #formation
  • #chsct

  Deux nouveaux outils ont été créés pour vous proposer des trames de règlement intérieur du comité social territorial, avec ou sans formation spécialisée.

• Réaliser le règlement intérieur santé et sécurité au travail

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #document de gestion des risques

  Cette mise à jour actualise les thématiques à mettre en avant dans le règlement intérieur santé et sécurité au travail.

• Le télétravail et le travail à domicile

  Mise à jour le 14 juin 2026

  • #ntic
  • #organisation de travail

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dernières dispositions relatives au télétravail et au travail à domicile. Elle est également mise à jour de la nouvelle codification issue du Code général de la fonction publique.

• Recruter un vacataire

  Mise à jour le 11 juin 2026

  • #vacataire
  • #recrutement

  Cette mise à jour a pour but d’enrichir la fiche et de la rendre plus opérationnelle. Celle-ci a été complétée par un nouvel outil.

• Organiser les visites médicales obligatoires

  Mise à jour le 11 juin 2026

  • #prévention médicale

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer le décret n° 2025-1193 du 8 décembre 2025, publié au JO du 11 décembre 2025, qui instaure une nouvelle période de la visite médicale d’information et de prévention pour les agents de la fonction publique.

• Licencier un fonctionnaire pour absence prolongée ou absences fréquentes et répétées

  Mise à jour le 11 juin 2026

  • #licenciement
  • #absence