Intégral Ressources humaines
Mise à jour le 1 oct. 2025
Avec un grand nombre de mutations, les collectivités doivent répondre à de nombreuses attentes. Cette nouvelle fiche détaille l’élaboration d’un plan de management afin de les aider au mieux à gérer ces attentes.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour afin de tenir compte du contexte des finances publiques de septembre 2025.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche intègre la loi n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 ainsi que le décret n° 2023-33 du 26 janvier 2023.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Un nouvel outil est créé pour vous proposer un règlement intérieur permettant d’encadrer précisément le fonctionnement du comité social territorial (CST).
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le régime d’organisation de la FSSCT au sein de la collectivité est défini par le décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Son fonctionnement est calqué sur celui du CST mais avec quelques spécificités liées à ses missions. Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour tenir compte de ces nouvelles dispositions.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) effectue des visites et des analyses de risques régulières dans les services et peut procéder à des enquêtes lorsque cela s’avère nécessaire. Cette fiche et son schéma vous offrent une présentation détaillée des pouvoirs d’inspection et d’enquête de la FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La FSSCT dispose d’un droit d’information qui oblige l’employeur à lui communiquer certains documents et informations nécessaires à l’exercice de ses missions. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette actualisation intègre le décret n° 2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières dispositions sur le congé de changement de spécialité au bénéfice de certains médecins exerçant dans les établissements publics de santé, dont les attachés.
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