Intégral Services à la population
Mise à jour le 24 juin 2024
Lorsque l’idée de création d’un accueil de loisirs sans hébergement commence à faire son chemin, l’organisateur doit très vite se poser la question de la stratégie de tarification aux familles. Cette fiche actualisée fait le point.
Mise à jour le 24 juin 2024
Le projet éducatif territorial se veut un outil de collaboration locale rassemblant, à l’initiative des élus locaux, tous les acteurs intervenant dans le champ de l’éducation. L’ALSH a donc naturellement vocation à s’y inscrire, le PEDT lui offrant un cadre formel pour faire reconnaître par la collectivité et la communauté éducative son rôle éducatif et social, mais aussi sa singularité. Cette fiche actualisée fait le point.
Mise à jour le 21 juin 2024
Indépendamment de la responsabilité de l’enseignant, la responsabilité des différents intervenants dans les établissements scolaires, que ce soit en temps scolaire ou non, est engagée. La collectivité, dans les opérations d’entretien, de maintenance ou de travaux qu’elle entreprend – directement ou par des entreprises mandatées – engage sa responsabilité. Cette fiche actualisée fait le point.
Mise à jour le 21 juin 2024
Le quart d’heure de lecture vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif. Cette fiche actualisée présente les principes de ce dispositif, reposant sur la participation de tous, élèves comme adultes, au minimum une fois par semaine, tout en laissant libre le choix de l’œuvre.
Mise à jour le 21 juin 2024
Les questions liées au personnel sont au cœur de la recherche de qualité du projet éducatif territorial et de la continuité éducative. La révision des fiches de poste et la formalisation d’autres documents référentiels peuvent s’avérer un outil fédérateur. Cette fiche actualisée propose un retour d’expérience des directions éducation, jeunesse, et personnels de service et des écoles de la ville de Toulon.
Mise à jour le 21 juin 2024
Cette fiche a été actualisée pour tenir compte des dernières réglementations relatives aux prescriptions techniques des crématoriums.
Mise à jour le 29 mai 2024
Cette fiche actualisée, qui propose une méthodologie pour effectuer un diagnostic local de sécurité, de la définition de ses enjeux à sa composition et à sa réalisation, intègre les conclusions du rapport d’information du Sénat consacré aux émeutes de juin 2023, publié en avril 2024.
Mise à jour le 29 mai 2024
La procédure de mise en sécurité est applicable lorsque les monuments pourraient, par leur effondrement, compromettre la sécurité ou lorsque, d’une façon générale, ils n’offrent pas les garanties de solidité nécessaire au maintien de la sécurité publique. Il revient au maire, sur son propre constat, ou après un signalement effectué par un tiers, d’agir lorsqu’un bâtiment ou un monument funéraire menace ruine. Cette fiche actualisée fait le point.
Mise à jour le 29 mai 2024
En 2024, l’état d’urgence reste un outil juridique puissant et controversé, symbole des tensions entre la nécessité de garantir la sécurité nationale et la préservation des libertés publiques. Les expériences de ces dernières décennies ont montré que l’état d’urgence peut être une réponse efficace à des menaces immédiates, mais aussi qu’il doit être utilisé avec discernement pour éviter les abus et protéger les droits fondamentaux des citoyens. Cette fiche actualisée détaille les impacts de l’état d’urgence, régime juridique exceptionnel, sur le travail quotidien des policiers municipaux.
Mise à jour le 11 avr. 2024
Que la collectivité agisse en régie ou par l'intermédiaire d'un prestataire, elle doit veiller à la bonne application des règles en matière d'alimentation collective. Il est important d’offrir aux jeunes convives des repas équilibrés, préparés en toute sécurité et répondant aux objectifs de santé. En 2024, plusieurs chantiers vont être ouverts pour lever les freins aux produits locaux dans la commande publique, sujet porté sur le plan européen.
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