# BIBLIOTHÈQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BIBLIOTHÈQUE » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

BIBLIOTHÈQUE dans les ressources documentaires

BIBLIOTHÈQUE : Services à la population

Expérimenter la participation citoyenne à travers la mise en place de [...]

Une étude de 2018 de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) révèle que 22,4 % des 710 000 [...]

19 mai 2020  -  Diriger un accueil de loisirs

#lecture plaisir #livres

Connaître les formes de structures scolaires en ruralité

« Toute commune doit être pourvue au moins d’une école primaire publique. Toutefois, le conseil départemental peut, sous réserve de [...]

27 déc. 2019  -  L'action éducative en pratique

#Structure scolaire #ruralité

Coorganiser les sorties scolaires

Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à [...]

20 déc. 2019  -  L'action éducative en pratique

#projet d’école #transport scolaire occasionnel

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

25 nov. 2019  -  L'action éducative en pratique

#culture #Résistance

Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture dans [...]

Le quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est [...]

20 sept. 2019  -  L'action éducative en pratique

#Lecture #projet éducatif

Le métier d’agent de crématorium

La sécularisation des funérailles a contribué à l’évolution du rôle de l’agent de crématorium puisque d’agent d’accueil formé à la [...]

18 sept. 2019  -  Pratique des opérations funéraires

#cérémonie #accueil

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

BIBLIOTHÈQUE : Marchés publics

Réclamation. Conséquences

La réclamation est, en quelque sorte, la levée du verrou permettant soit de régler le différend à l’amiable, soit d’accéder à la phase [...]

27 avr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#forclusion #irrecevabilité

Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables

Le Code de la commande publique autorise dans certains cas l’utilisation de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. [...]

21 avr. 2020  -  Piloter vos marchés publics

#procédure sans publicité #procédure sans mise en concurrence

Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Le bail emphytéotique administratif (BEA) est un contrat administratif autorisant, dans certaines hypothèses, une occupation de longue durée [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#domaine privé #domaine public

Les droits des occupants du domaine public

Si le gestionnaire du domaine public – soit, le plus souvent, son propriétaire – peut économiquement le valoriser en accueillant des activités [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorisation d’occupation domaniale #code général de la propriété des personnes publiques

Les obligations des occupants du domaine public

Parmi les principales obligations des occupants « privatifs » du domaine public, il y a le paiement des redevances dues pour cette [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorisation d’occupation domaniale #cession des titres d’occupation du domaine public

Le contrôle du comptable public sur les paiements d’un marché public

L’exécution financière des marchés publics fait intervenir, au stade des paiements, le comptable public. Celui-ci est en effet en charge, [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#agent comptable #comptabilité publique

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

BIBLIOTHÈQUE : Action sociale

Travailler en MAM

Les premières MAM créées le furent souvent par des assistants maternels qui souhaitaient rompre leur isolement professionnel. Pouvoir [...]

10 juin 2020  -  Accueil de la petite enfance

#délégation #travailler en équipe

Créer une maison d’assistants maternels (MAM)

La loi n° 2010-625 du 9 juin 2010 a instauré les maisons d’assistants maternels. C’est un lieu où des assistants maternels sont [...]

09 juin 2020  -  Accueil de la petite enfance

#dossier #local

Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

Vous souhaitez organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel ? La culture peut, en effet, être un outil d’insertion [...]

25 oct. 2019  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#lutte contre isolement #insertion culture

Améliorer la qualité de vie à partir des ressources des résidents

Dans les établissements, les résidents, en particulier dans les Ehpad mais pas uniquement, sont peu sollicités pour apporter leurs savoirs et [...]

18 juil. 2019  -  Évaluation et qualité

#savoir #savoir-faire

Faire un état des lieux des ressources internes et externes

Dans cette grande étape, le principe est de faire un premier état des lieux des ressources disponibles  : ressources en données, en [...]

02 mai 2019  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#partenariats #diagnostics territoriaux

Impulser et piloter l’animation

La hiérarchisation des besoins, liée aux recherches d’économie, vise de fait à ne prendre en compte que les besoins primaires (sécurité, [...]

04 mars 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#animation #stratégie d’animation

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

BIBLIOTHÈQUE : Ressources humaines

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes est [...]

26 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#charges sociales #régime

Reclasser un agent

L’article 81 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 permet aux fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de [...]

24 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #reclassement

Muter un agent dans l’intérêt du service

Au cours de son parcours professionnel, l’agent peut changer d’affectation en prenant l’initiative d’une demande de mobilité externe ou [...]

24 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#Mutation d’office #mobilité interne

Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou par [...]

Du fait de contraintes particulières liées à la nature de l’emploi, il est attribué à certains agents un logement de fonction . Jusqu’à la [...]

03 mars 2020  -  Gouvernance communale

#logement de fonction #nécessité absolue de service

Promotion interne

La promotion interne constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires. Non obligatoire, elle permet d’accéder à [...]

19 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#avancement #carrière

Groupes hiérarchiques

Les groupes hiérarchiques rassemblent les grades qui sont considérés comme équivalents, afin de permettre aux organismes paritaires consultés [...]

18 oct. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#groupe hiérarchique A #groupe hiérarchique B

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

BIBLIOTHÈQUE : Gouvernance Locale

Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier en passant par les concessions de plage sur le domaine public [...]

21 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#domaine privé #domaine public

Quand peut-on recourir à la négociation ?

Les procédures de passation des marchés publics excluent le plus souvent toute négociation. C’est particulièrement le cas avec la procédure [...]

09 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#marché public #passation

Dépenses d’investissement : principales composantes

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

29 mars 2020  -  Gouvernance communale

#budget #équilibre budgétaire

Reclasser un agent

L’article 81 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 permet aux fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de [...]

24 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #reclassement

Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou par [...]

Du fait de contraintes particulières liées à la nature de l’emploi, il est attribué à certains agents un logement de fonction . Jusqu’à la [...]

03 mars 2020  -  Gouvernance communale

#logement de fonction #nécessité absolue de service

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

18 juin 2019  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale

BIBLIOTHÈQUE : Finances & Comptabilité

Dépenses d’investissement : principales composantes

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

29 mars 2020  -  Gouvernance communale

#budget #équilibre budgétaire

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de [...]

20 nov. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#budget #recettes de fonctionnement

Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti

D’après un rapport récent remis au Parlement, le patrimoine bâti des collectivités territoriales, dont près de 70 % sont détenus par le [...]

23 sept. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#subventions #aides

L’inventaire des immobilisations

L’inventaire des immobilisations est la modification la plus importante suite à la réforme des comptabilités publiques locales des [...]

25 avr. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#inventaire #numéro d’inventaire

Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement

La distinction entre dépenses de fonctionnement et dépenses d’investissement est un enjeu majeur pour les collectivités car les dépenses [...]

25 mars 2019  -  Gouvernance communale

#budget #équilibre budgétaire

Les principales dépenses de fonctionnement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

25 mars 2019  -  Gouvernance communale

#budget #équilibre budgétaire

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité

BIBLIOTHÈQUE : Culture & communication

Diversifier les angles et les traitements en vue de dynamiser la rédaction [...]

L’information n’est pas une science exacte. Il ne peut d’ailleurs, à l’évidence, pas exister d’objectivité totale dans le traitement de [...]

25 mai 2020  -  Communication locale

#information #rédaction

Présenter et défendre le budget du service communication

Pour pouvoir exercer ses missions dans les meilleures conditions, il faut pouvoir disposer des moyens humains et financiers nécessaires. Dans [...]

25 mars 2020  -  Communication locale

#budget #dépenses

Réaliser une brochure de saison culturelle

Les villes dotées d’une salle de spectacle ou d’un équipement dédié réalisent une brochure de saison culturelle recensant spectacles, [...]

18 juin 2019  -  Communication locale

#saison culturelle #plaquette

Développer la participation sur Internet

La participation est un vaste domaine dans lequel spécialistes, communicants, sociologues, politiques, cabinets conseil, etc., apportent [...]

21 mars 2017  -  Communication locale

#participation #concertation

Envisager l’abonnement comme mode de diffusion alternatif à la boîte aux lettres

Dans une société saturée d’informations, avec des territoires en recomposition, quel rôle peut encore jouer la presse territoriale ? À [...]

23 janv. 2017  -  Communication locale

#distribution #diffusion

Communiquer à la veille des élections locales

L’intérêt des collectivités publiques est naturellement de communiquer sur leurs différentes activités. Cet intérêt ne s’éteint pas à la [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#aide #bulletin municipal

> voir toutes les ressources numériques Culture & communication

BIBLIOTHÈQUE : Aménagement des Territoires

Les droits des occupants des autorisations d’occupation domaniale (AOD) et [...]

Si le gestionnaire du domaine public – soit, le plus souvent, son propriétaire – peut économiquement le valoriser en accueillant des activités [...]

21 avr. 2020  -  Développement économique local

#domaine privé #domaine public

Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier en passant par les concessions de plage sur le domaine public [...]

21 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#domaine privé #domaine public

Valoriser les propriétés publiques

Ce n’est qu’assez récemment que les collectivités publiques ont pris conscience «  de la possibilité de tirer parti de leurs propriétés [...]

20 avr. 2020  -  Développement économique local

#BEA #domaine privé

Le fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)

Pour les dépenses menées dans le cadre de leurs activités, les collectivités locales et leurs groupements sont amenés à acquitter la taxe sur [...]

16 déc. 2019  -  Développement économique local

#fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée #loi de finances

Développement durable et épanouissement des êtres humains

Cette fiche vise à préciser l’étendue des thématiques couvertes par cette finalité, inscrite officiellement comme l’une des cinq finalités du [...]

17 avr. 2019  -  Développement durable

#épanouissement #qualité de vie

Initier une démarche d’Agenda 21

Au-delà de la diversité des contextes territoriaux, des ambitions et des moyens des collectivités locales, de grandes étapes incontournables [...]

16 mars 2017  -  Développement durable

#Agenda 21 #projet territorial

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

BIBLIOTHÈQUE : Éducation

S'impliquer dans l’éducation artistique et culturelle (EAC)

Relancée dans le cadre de la réforme du lycée, confortée par la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la [...]

18 mai 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#arts #culture

La mallette des parents

La « mallette des parents » est un dispositif favorisant l’implication des parents dans la scolarité de leurs enfants, [...]

26 oct. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#parents d’élèves #parentalité

Le professeur documentaliste

Recruté par le Capes de documentation depuis 1989, le professeur documentaliste ne se distingue pas des autres professeurs certifiés (il n’y a [...]

27 févr. 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#documentaliste #CDI

Organiser les stages passerelles et de remise à niveau en lycée

L’organisation des stages passerelles et de remise à niveau résulte de la circulaire n° 2010-010 du 29 janvier 2010. Elle s’inscrit [...]

25 nov. 2016  -  Diriger un établissement scolaire

#réforme du lycée #organisation et horaires

> voir toutes les ressources numériques Éducation