BUDGET DE FONCTIONNEMENT

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : ressources documentaires

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2010 - ref : 0308

  La distinction entre budget principal et budget annexe

  À quoi correspond le budget principal ? Le budget principal se définit par défaut. Il comprend... l’ensemble des recettes et des dépenses de la collectivité qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs

• ref : dtou4228

  Le détail des recettes de fonctionnement commenté

  Cetoutil propose le détail des recettes de fonctionnement commenté. ...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  maquette M14, vote, budget, recettes de fonctionnement

• ref : dtou4227

  Le détail des dépenses de fonctionnement commenté

  Cet outil propose le détail des dépenses de fonctionnement commenté. ...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  maquette M14, vote, budget, dépenses de fonctionnement

• 25 mars 2019 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  Présentation comptable des dépenses de fonctionnement Les dépenses de fonctionnement... ). D’un point de vue comptable, les dépenses de fonctionnement sont inscrites dans des comptes... de fonctionnement...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 25 mars 2019 - ref : 0304

  Bien connaître ses recettes de fonctionnement

  Présentation comptable des recettes de fonctionnement Les recettes de fonctionnement... D’un point de vue comptable, les recettes de fonctionnement sont inscrites dans des comptes de classe 7......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement / dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 23 mai 2016 - ref : 5070

  Tableaux relatifs au vote du budget

  de fonctionnement fait apparaître trois colonnes : le budget précédent qui peut être, soit le budget... Le détail des dépenses de fonctionnement Cette présentation des...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  maquette M14, vote, budget

• 22 déc. 2015 - ref : 5159

  Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

  au budget sur des lignes codifiées, 023 dans les dépenses de la section de fonctionnement et 021... reprendre en fonctionnement un excédent d’investissement ? La section d’investissement du budget......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  excédent d’investissement, reprise d’excédent, transfert de la section d’investissement à la section de fonctionnement

• 17 déc. 2011 - ref : 0371

  Connaître le fonctionnement du comité des finances locales

  , la loi de finances pour 2011 a consacré le gel de la dotation globale de fonctionnement. L’indexation... de se situer par rapport aux autres communes. Début septembre, le ministre du Budget présente l’évolution......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CFL (comité des finances locales), indexation, dotations

• 25 mars 2019 - ref : 0301

  Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement

  Comment distinguer de manière générale les dépenses de fonctionnement des dépenses... entre les dépenses de fonctionnement et les dépenses d’investissement. De manière générale, sont imputées... sont imputés à la...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, opération d’ordre, (FCTVA) fonds de compensation pour la TVA

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Santé et sécurité au travail

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Fonctionnement des services de santé

  à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail a introduit une innovation. Désormais,... ses conditions de fonctionnement en conformité. Le service de santé au travail peut se voir retirer......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  et relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail dans les établissements... du 6 février 1991. L'organisation et le fonctionnement de la médecine de prévention de la fonction......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail ( JO du 31 janvier 2012).... et relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail dans les établissements......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  de la commission des accidents du travail, assure le financement de leur fonctionnement et des études... ). Organisation et fonctionnement des services de santé... et le fonctionnement...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  la survenance de risques professionnels ; veiller au bon fonctionnement... relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail) devraient apporter......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  la survenance de risques professionnels ; veiller au bon fonctionnement... relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail) devraient apporter......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  , en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R... , sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  , en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R... , sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  sont révisés chaque année, par arrêté des ministres chargés de la Sécurité sociale et du budget, en fonction... , les employeurs prennent, en fonction des besoins dans une situation concrète, les mesures...

  Ressources documentaires > RH publiques

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Santé

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Fonctionnement des services de santé

  à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail a introduit une innovation. Désormais,... ses conditions de fonctionnement en conformité. Le service de santé au travail peut se voir retirer......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)

  de fonctionnement des comités consultatifs, notamment les pouvoirs propres de leurs présidents, sont fixées... l’organisation et les modalités de fonctionnement des comités, et précise que ces derniers ne connaissent......

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  et relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail dans les établissements... du 6 février 1991. L'organisation et le fonctionnement de la médecine de prévention de la fonction......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail ( JO du 31 janvier 2012).... et relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail dans les établissements......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl8356279

  Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)

  autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner... du groupement. Elle définit les modalités de fonctionnement du groupement....

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)

  adjudicateur, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner la passation de leurs marchés... par les membres du groupement. Elle définit les modalités de fonctionnement du groupement.......

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  et qu’il ne soit pas conçu en fonction de ses besoins propres. Dans ces situations, l’autorité publique... lorsque la construction est « destinée à devenir sa propriété et (est) conçu(e) en fonction...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  adjudicateur, laquelle n’est pas nécessairement inacceptable dès lors qu’elle n’excède pas le budget alloué,... de l’offre qui excède la capacité à acheter du pouvoir adjudicateur au regard du budget alloué,... le budget...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  de la commission des accidents du travail, assure le financement de leur fonctionnement et des études... ). Organisation et fonctionnement des services de santé... et le fonctionnement...

  Ressources documentaires > RH publiques

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Action sociale et solidaire

• 9 mai 2012 - ref : 4197

  L’exécution du budget fonctionnement et investissement

  Les principes généraux d’exécution L’exécution d’un budget repose sur des principes généraux... des tâches : L’exécution d’un budget ne peut pas et ne doit pas reposer sur un seul agent qui pourrait... et l’enregistrement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, engagement

• ref : dtou5901

  Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement

  afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, fonctionnement, prévisionnel

• 6 sept. 2016 - ref : 4192

  La section de fonctionnement

  de la comptabilité publique. Le budget de la section de fonctionnement recoupe l’expression technique ancienne de «... technique professionnel avec le budget réalisé ou compte administratif de la section...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  compte de résultat, charges réelles, charges d’ordre, produits réels, produits d’ordre, sections tarifaires

• 20 juin 2012 - ref : 4196

  L’approbation du budget : le budget exécutoire

  Une définition générale du budget exécutoire Le budget exécutoire se comprend dans le contexte... de la définition du budget public, qui est une prévision et une autorisation totale, spécialisée, limitative ( cf.... '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes, virements

• ref : dtou5659

  Tableau de financement du fonctionnement

  Ce tableau, présentant une hypothèse de projection pluriannuelle du budget de fonctionnement,...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, prévision, projection, fonctionnement, hypothèses

• 4 avr. 2012 - ref : 4165

  Assurer le bon fonctionnement du CHSCT

  , il a les attributs d’une personne morale et peut ester en justice. Il ne dispose pas d’un « budget... de fonctionnement ». En revanche, l’employeur doit lui donner les moyens matériels nécessaires à ses...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, protection, amélioration, évaluation, risques professionnels, conditions de travail

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  et le responsable de son service. Le fonctionnement Afin que le budget de fonctionnement... à l’outil '>Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement . ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• 4 mars 2019 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  en deux parties : d’abord le budget de fonctionnement , sur la base de chiffres réalistes et consolidés... L’élaboration d’un budget animation, qu’il s’agisse du budget de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) , le budget de l’État est présenté... de personnel, les dépenses de fonctionnement propres aux services. Il ne faut rien oublier. Cette réflexion... ...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Marchés publics

• 10 déc. 2019 - ref : 6970

  Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des achats

  Identifier les éléments clefs nécessaires au fonctionnement de la direction des achats au regard... fonctionnement de la direction des achats La définition des compétences nécessaires à une direction des achats... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  direction achat, ressources humaines, formation, logiciel, compétence de la direction achat, veille technologique

• 7 mai 2019 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  Chaque service indiquera son budget prévisionnel. C’est pourquoi il est préférable que la réunion ait lieu... à l’époque où vous établissez le budget de l’année suivante. Vous analyserez avec chacun des services,......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics

• 21 mars 2019 - ref : 6969

  Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté

  en ligne, déconcentration de budget au niveau des services consommateurs, suivi de la consommation...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  centralisation des achats, déconcentration des achats, cellule des marchés, contrôle juridictionnel, livraison directe, passation des commandes

• 11 avr. 2019 - ref : 9396

  Mettre en place une politique de gestion des ressources humaines adaptée à la fonction achat

  Les ressources humaines représentent le poste de dépenses le plus important dans le budget de fonctionnement... et de faire arbitrer un budget de fonctionnement de la direction achat...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  ressources humaines, compétences, poste, mission, formation, rémunération

• 14 janv. 2020 - ref : 12236

  Article R. 2191-7 du Code de la commande publique

  dont les dépenses de fonctionnement constatées dans le compte financier au titre de l'avant-dernier exercice clos... territoriales, leurs établissements publics et leurs groupements, dont les dépenses réelles de fonctionnement......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  régime financier, avance

• 15 févr. 2019 - ref : 2828

  Comment s’assurer de la faisabilité de l'opération ?

  quels sont la rentabilité de l’opération et le budget à prévoir pour le fonctionnement de l’ouvrage. Certains ouvrages... si vous disposez du budget nécessaire ; si vous avez des possibilités...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  faisabilité, travaux, faisabilité géographique, faisabilité financière, contraintes techniques

• 12 juil. 2019 - ref : 9559

  Le fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) et les marchés publics

  ont été requalifiées en indemnité et portées à ce titre en section de fonctionnement du budget avant d’avoir droit... l’utilisation normale du bien, étaient considérées comme des dépenses de fonctionnement......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  dépenses d’investissement, annulation du marché, FCTVA, allotissement, règles d’imputation des dépenses

• 25 mai 2019 - ref : 6994

  Adhérer à un groupement de commandes

  nécessaire au fonctionnement du groupement de commandes Le budget du groupement de commandes conditionnera... de commandes peut être permanent. Néanmoins, si ce fonctionnement est retenu, certaines...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  groupement de commandes, mutualisation, économie d’échelle, collaboration, gains, performance

• 14 janv. 2019 - ref : 9330

  Prendre la décision initiale de lancer l’opération

  quels sont la rentabilité de l’opération et le budget à prévoir pour le fonctionnement de l’ouvrage. Certains ouvrages... s’il dispose du budget nécessaire ; s’il existe des possibilités pour...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  faisabilité, diagnostic, coût financier, rentabilité, calendrier des opérations

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Établissements de santé

• 20 févr. 2017 - ref : 7946

  Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

  le directeur général de l’offre de soins ou son représentant ; le directeur du budget... et fonctionnement (art. 8 et suivants du décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012) Ainsi que défini... et le...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

• 1 mars 2019 - ref : 9180

  Retraite additionnelle de la fonction publique

  par le ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. Cette fiche... Fonction publique... institue un régime de retraite additionnelle de la fonction...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle

• 11 juil. 2018 - ref : 9081

  Prime de fonctions et de résultats (PFR)

  prime de fonctions et de résultats... . Ce dispositif, au travers d’une prime de fonctions, se fondait sur une évaluation du personnel de direction... ou selon les fonctions exercées. Un nouveau dispositif...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  prime de fonctions et de résultats, PFR

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  générales d’organisation et de fonctionnement du CNG ont été fixées par un texte réglementaire :... que par les statuts particuliers des personnels entrant dans son champ de compétences. Son fonctionnement est assuré......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  et les autres frais médicaux résultant dudit examen sont à la charge du budget de l’administration intéressée (comme...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  Fonction publique hospitalière... fonction publique hospitalière... La fonction publique hospitalière gérée par le ministère des Affaires sociales et de la Santé... des professions sociales. Le...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 16 juil. 2015 - ref : 5975

  Les différentes fonctions hospitalières des étudiants de la filière santé

  Les fonctions hospitalières de l’étudiant en médecine Les études de médecine ont une durée... médicale complète et alterne entre enseignements et pratique grâce aux stages hospitaliers. Les fonctions... selon les...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, études, concours, santé

• 10 juil. 2017 - ref : 10823

  Le fonds national pour la démocratie sanitaire

  Organisation et fonctionnement du fonds Le fonds national pour la démocratie sanitaire créé... en cas de partage égal des voix. Le fonctionnement financier du fonds Ressources Suivant le II... au budget...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation

• 29 mars 2016 - ref : 9564

  L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois

  Les catégories : A, B, C et D L’ensemble des corps et grades des trois fonctions publiques... si elle demeure mentionnée pour la seule fonction publique hospitalière), qui traduisent : un niveau... ). ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut, corps, grade, emploi, filière

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Ressources humaines

• 2 févr. 2017 - ref : 2184

  Élaborer et maîtriser le budget RH

  Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... à lui seul votre marge de manœuvre… Maîtriser et finaliser le budget RH Le budget RH est constitué......

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT

• 24 févr. 2020 - ref : sl9452383

  La cessation de fonctions

  ouverts au budget de la collectivité ; satisfaire à des conditions...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3568040

  Cessation des fonctions

  Cadre législatif Parmi les causes de cessation de fonctions des agents... aux agents non titulaires des trois fonctions publiques. On peut la définir comme étant la volonté de l’agent... 86-83 ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Fonctionnement des services de santé

  à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail a introduit une innovation. Désormais,... ses conditions de fonctionnement en conformité. Le service de santé au travail peut se voir retirer......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 2 mars 2018 - ref : 6327

  Calculer les indemnités de fonction des élus

  des collectivités territoriales , la part écrêtée est reversée au budget de la personne publique au sein...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de fonction, élu local, maire, adjoint au maire, conseiller municipal, EPCI

• 24 févr. 2020 - ref : sl3569021

  Les stagiaires étudiants dans la fonction publique

  sur le titre 3 (dépenses de fonctionnement) du budget et non sur le titre 2 (dépenses de personnels)....

  Ressources documentaires > RH publiques

• 26 févr. 2019 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  et de fonctionnement de l’apprentissage (fonction publique territoriale). Choisir un maître d’apprentissage.... de formation soient couverts par la subvention de fonctionnement que le conseil régional alloue aux CFA.......

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 24 févr. 2020 - ref : sl3587836

  Les régimes communs aux trois fonctions publiques

  PRMG9570441D relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction... 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique... ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 19 juin 2019 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  par arrêtés interministériels ; dans les établissements dont le montant du budget prévisionnel...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

BUDGET DE FONCTIONNEMENT : Administration locale

• ref : dtou2763

  Modèle de budget de fonctionnement

  Selon les villes, le budget d’une direction de l’éducation suit tout ou partie des lignes...

  Accueil > Action sociale > Action culturelle

  budget, fonctionnement, éducation

• ref : dtou1406

  Exemple de tableau de prévision de budget en matière de fonctionnement

  d’un autre concernant le réalisé de l’année à la date de montage du budget et d’un estimatif des besoins à venir. ...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  police municipale, budget, M14, fonctionnement / investissement

• 24 mars 2014 - ref : 2868

  Le budget de l’EPLE

  Le budget de l’EPLE comprend une section de fonctionnement et une section d’investissement (opérations... la fameuse RCBC . Afin de garantir son équilibre et sa sincérité, le budget doit respecter......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  budget, EPLE, RCBC, comptabilité publique, ordonnateur, comptable

• 11 juil. 2017 - ref : 7264

  Le budget communal

  La structure du budget Le budget communal est partagé en deux sections : le fonctionnement... La prise en compte des données transmises aux collectivités pour le vote du budget......

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, budget communal, adoption, communication, principe budgétaire

• 25 mars 2019 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  Présentation comptable des dépenses de fonctionnement Les dépenses de fonctionnement... ). D’un point de vue comptable, les dépenses de fonctionnement sont inscrites dans des comptes... de fonctionnement...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 13 mars 2014 - ref : 6653

  Élaborer et mettre en forme le budget

  complété par des budgets annexes. Le budget de fonctionnement type ne comprend plus ni chapitres (mais... Élaborer le budget en respectant les principes fondamentaux La construction du budget...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre

• 11 mars 2014 - ref : 7290

  Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC

  de fonctionnement est composée d’un service unique relatif à l’activité de ce budget comprenant un ensemble... La nouvelle nomenclature budgétaire Le budget de l’établissement comprend une section......

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  cadre budgétaire, RCBC

• 5 janv. 2012 - ref : 2760

  Communiquer autour du budget

  de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section... sur les sites Internet, les brochures de présentation du budget primitif, les explications sur...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  vote, budget, finances locales, fiscalité, transparence, impôts locaux

• 24 févr. 2015 - ref : 0656

  Prévoir le budget d’une direction de l’éducation

  de fonctionnement ou d’investissement. Chaque budget est à estimer en termes de dépenses et de recettes. L’article... modificatives. Le budget de fonctionnement Les dépenses sont...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses