# BUDGET-DE-FONCTIONNEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BUDGET-DE-FONCTIONNEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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BUDGET-DE-FONCTIONNEMENT dans les ressources documentaires

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite...

30 mars 2020

#chapitre #article #comptabilité #nature #plan #comptes #budget #vote #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée

Pour qu’un établissement puisse exister à long terme, il est impératif d’en maîtriser les dépenses et les recettes. En cela, la réalisation d’un budget...

23 déc. 2014

#budget #fonctionnement #investissement #recettes #dépenses #prévisionnel #budget primitif #ligne budgétaire

Négocier son budget avec les élus

Vous voilà arrivé pratiquement en fin d’année civile et votre direction vous demande de préparer le budget de l’année à venir, en vue...

21 nov. 2012

#budget #budget prévisionnel #budget de fonctionnement

Présenter et défendre le budget du service communication

Pour pouvoir exercer ses missions dans les meilleures conditions, il faut pouvoir disposer des moyens humains et financiers nécessaires. Dans une période...

25 mars 2020

#budget #dépenses #recettes #finances locales #plan de communication

Proposition de construction de plan d’un règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement doit clairement expliquer les modalités d’organisation et de fonctionnement de votre structure. Voici un exemple de plan...

21 févr. 2020

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #rédaction

Budget prévisionnel

Pour les enfants et les jeunes, la gestion des mini-camps peut être l’occasion de prendre conscience des dépenses liées au fonctionnement d’une collectivité...

20 févr. 2020

#budget #prix de journée #prestation de service #gestion #dépenses #bilan

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement...

18 mars 2013

#Chapitre #article #nomenclature #fonctionnelle #budget #voté #fonction #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Élaborer et gérer le budget d’une structure

Pour qu’un établissement puisse exister à long terme, il est impératif d’en maîtriser les dépenses et les recettes. En cela, la réalisation d’un budget...

06 mai 2014

#budget #fonctionnement #investissement #recettes #dépenses #engagement #trésor public #prévisionnel #budget primitif #ligne budgétaire

Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.

La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...

26 oct. 2020

#Maquette M14 #budget #primitif

Tableau de financement du fonctionnement

Ce tableau, présentant une hypothèse de projection pluriannuelle du budget de fonctionnement, reprend les totaux des tableaux précédents : financement...

20 févr. 2020

#budget #prévision #projection #fonctionnement #hypothèses

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature [...]

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité...

22 avr. 2020

#budget #vote #mode #nature #fonction

Les principes de fonctionnement

La recherche documentaire dans les bases de données informatiques ne s’effectue pas directement dans les...

Exemple de tableau de prévision de budget en matière de fonctionnement

Ce tableau permettra de prévoir le plus précisément possible l’ensemble des dépenses à venir du poste de police. Il sera composé d’un récapitulatif...

20 févr. 2020

#police municipale #budget #M14 #fonctionnement / investissement

Modèle d’arrêté rapportant la délégation de fonctions d’un adjoint

Si le maire peut déléguer une partie de ses fonctions à un adjoint ou à un vice-président, il peut également décider d’abroger cette délégation de fonctions...

20 févr. 2020

#délégation de fonctions #adjoint

L’exécution du budget fonctionnement et investissement

Un budget exécutoire, ce sont des moyens et un horizon. Les moyens ne sont autorisés qu’en fonction d’un horizon. Comment s’organiser pour utiliser...

09 mai 2012

#référentiels #budget #comptabilité #M22 #plan comptable #engagement #liquidation mandatement #livre des procédures #contrôle interne #séparation des tâches

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

08 avr. 2020

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations...

22 déc. 2015

#excédent d’investissement #reprise d’excédent #transfert de la section d’investissement à la section de fonctionnement

Les principales dépenses de fonctionnement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir...

25 mars 2019

#budget #équilibre budgétaire #distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement #nomenclature comptable #opération d’ordre