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EFFET STANDSTILL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « EFFET STANDSTILL » mises à disposition de la fonction publique.

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EFFET STANDSTILL dans les ressources documentaires

Mieux identifier les divers « jeux » violents : appellations, [...]

Pour repérer ces jeux ou mener des actions de prévention, il est utile de connaître la façon dont les élèves les nomment ainsi que leurs caractéristiques.

15 oct. 2020

#jeux violents #violence #établissement scolaire #conduite à risque

Maîtriser les règles d’établissement de la filiation par l’effet de la loi

Le Code civil distingue plusieurs modes d’établissement de la filiation : la filiation par l’effet de la loi, la reconnaissance volontaire, la...

09 mai 2014

#Filiation #établissement de la filiation #effet de la loi #désignation de la mère dans l’acte de naissance #présomption de paternité #rétablissement de la présomption de paternité

Recyclabilité des équipements de téléphonie

Ce document nous rappelle que la plupart des matériaux peuvent être récupérés ou recyclés. Au lieu d'extraire de nouveaux métaux, il est, en effet,...

20 févr. 2020

#équipement de téléphonie #recyclage #pollution #matériaux

Connaître le concept de possession d’état

La possession d’état est, avec la filiation par l’effet de la loi et la reconnaissance volontaire, le troisième mode d’établissement non contentieux...

09 mai 2014

#Filiation #établissement de la filiation #possession d’état #acte de notoriété constatant la possession d’état #action en constatation de la possession d’état #tractus #fama #nomen

Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament

La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution,...

22 déc. 2020

#médicament #effet indésirable #pharmacovigilance

Signalement de pharmacovigilance

La fiche Cerfa 10011*03 de déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament ou produit permet le recueil des renseignements...

22 déc. 2020

#pharmacovigilance #médicament

Effets de l’approbation du PLU

Dès l’approbation du PLU, celle-ci emporte des effets en termes de compétence et de délivrance des permis, d’exigence sur la continuité du plan ;...

13 déc. 2018

#effets du PLU #opposabilité #transfert de compétence #adaptations mineures #dérogation #compatibilité #évaluation environnementale

L’effet du blâme et de la louange

L’expérience de Hurlock porte sur des apprentissages scolaires, mais on peut facilement les transposer dans le domaine du comportement ;...

15 oct. 2020

#blâme #louange #stimulation #performance

Signalement des EI (1) : dispositifs médicaux, soins, dépendance, aliments

L’amélioration de la qualité et de la sécurité du système de santé peut grandement bénéficier du signalement des effets indésirables (EI) suspectés...

18 oct. 2017

#Veille sanitaire #signalements #vigilance #sanitaire #produits de santé #cosmétiques #aliments.

Aide à la rédaction d’un avenant dans le cadre du transfert de votre marché

Ce modèle récapitule l’ensemble des informations à faire figurer dans votre avenant de transfert (identité des parties, références du marché, objet de l’avenant,...

20 févr. 2020

#avenant #transfert #marché public

Le processus physiologique, psychologique et social du vieillissement

Il convient de distinguer le vieillissement normal, c’est-à-dire celui qui ne dépend pas de l’effet des maladies, du vieillissement pathologique (lorsqu’une...

15 mars 2012

#vieillissement #vieillissement physiologique #effets du vieillissement #estime de soi #solitude #troubles dépressifs #précarité financière

Évaluation de la vidéoverbalisation

Ce tableau vous aiguillera clairement sur les objectifs de la vidéoverbalisation à court et moyen termes, avec pour chacun d’eux les résultats attendus,...

02 juin 2021

#Évaluation #vidéoberbalisation

Suivre les effets des actions du service à domicile pour les usagers en 25 [...]

La recommandation ANESM d’avril 2012 propose 25 indicateurs adaptés aux services à domicile pour un public adulte (hors SESSAD) : choisissez ceux...

05 sept. 2018

#évaluation interne #évaluation continue #suivi des usagers #suivi des actions #indicateurs de suivi #services à domicile

Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?

Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part...

13 janv. 2014

#inauguration #biogaz #méthanisation #intercommunalité #déchets

Fiche d’impact

La fiche d’impact permet de décrire les effets des transferts sur l’organisation, les conditions d’emploi et de rémunération des agents.

21 févr. 2020

#transfert de personnel #transfert de compétences #intercommunalité #réforme territoriale #maintien du régime indemnitaire #avantage collectivement acquis

Tableau récapitulatif des différentes déclarations relatives au nom de famille

Cet outil vous présente de manière synthétique les conditions et les effets des différentes déclarations relatives au nom de famille qui existent actuellement...

07 mai 2020

#Nom de famille #adjonction de nom #déclaration conjointe d’adjonction de nom #choix de nom #déclaration conjointe de choix de nom #changement de nom #déclaration conjointe de changement de nom #substitution de nom #déclaration conjointe en substitution du nom

Mesurer les effets potentiels de l’évaluation

Les évaluations internes et externes sont aujourd’hui installées dans le paysage médico- social et sont adoptées bon gré mal gré par les professionnels...

22 juin 2015

#Démarche qualité #évaluation #dynamique #travail en réseau #partenariat

Encadrer la place de la concertation en période électorale

Jusqu’au dernier jour du mandat, sous réserve toutefois d’être justifiée par des circonstances locales et de demeurer dans un rythme habituel, des réunions...

06 nov. 2019

#participation #concertation #propagande #continuité #vie locale #élections