FINANCEMENT PROJET CULTUREL

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : ressources documentaires

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Administration locale

• 21 sept. 2015 - ref : 3030

  S'impliquer dans le parcours artistique et culturel

  et de la loi d’orientation de 2013. Les classes à projet artistique et culturel (PAC) Créée en 2001,... au patrimoine, à la photographie, au théâtre... Chaque projet artistique et culturel...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  arts, culture, cinéma, projets, partenariat, parcours artistique

• 8 avr. 2014 - ref : 3287

  Concevoir un projet de solidarité internationale

  en leur permettant de jouer un rôle de médiateur culturel , de passeur – et ainsi faire bénéficier le projet... éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé

• 31 oct. 2017 - ref : 0901

  Financer le projet éducatif local (PEL) ou territorial (PEDT)

  Une direction de référence Le PEL ( cf .  '>Budget du projet éducatif local ), PEG... incluse dans la démarche du projet éducatif au titre de l’ensemble de ses fonctions : gestion... dans le projet...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  financement, projet, éducation, PEL, budget

• 2 nov. 2011 - ref : 1769

  Tenir compte de l’archéologie préventive dans un projet d’aménagement

  en dehors de ces zones s’il dispose d’informations lui indiquant qu’un projet est susceptible d’affecter les éléments... l’autorisation de travaux ainsi qu’à l’aménageur et aux collectivités territoriales concernées par le projet......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  opération d’aménagement, fouille, diagnostic, INRAP, redevance d’archéologie préventive

• 24 nov. 2014 - ref : 0734

  Concevoir et mettre en œuvre un projet de réussite éducative

  à la réussite éducative ou à un approfondissement sur la base du diagnostic partagé du projet éducatif local... (sport, culture…). Le diagnostic a vocation à identifier les publics cibles du projet de réussite......

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  PRE, référent de parcours, charte de confidentialité, projet de réussite éducative, coordonnateur de PRE

• 12 oct. 2016 - ref : 0706

  Définir le projet périscolaire d’un territoire communal : le PEDT

  à partir du projet éducatif local (PEL ou PEDT) lorsqu’il existe, le projet périscolaire fixe... pas avec les modalités pratiques d’organisation. Le projet est d’autant plus difficile à élaborer, et...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  enfance, animation, accueil de loisirs, périscolaire, contrat enfance et jeunesse, CEJ

• 6 déc. 2016 - ref : 5300

  Poursuivre le pilotage de l’aménagement des rythmes dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT)

  scolaires ). La conduite de projet est nécessaire compte tenu de la forte transversalité du dossier.... une démarche de projet éducatif local ou territorial ). De manière exhaustive, on listera l’ensemble... des différents...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  rythmes, projet, changement, réforme, enfant, concertation

• 6 sept. 2016 - ref : 3961

  Rechercher des financements

  des fonds, en fonction de leurs projets politiques et de leurs compétences. Des appels à projet... en plusieurs fois selon la somme attribuée. Rédaction de l’évaluation du projet subventionné Celle-ci comprend......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  subvention, financement, appel à projet, budget, recettes, mécénat

• 7 sept. 2016 - ref : 7908

  Développer les partenariats avec les acteurs culturels

  Recenser l’existant La toute première étape, avant la conception du projet pédagogique, est de recenser... avec votre projet éducatif  : s’agit-il d’une simple sensibilisation de votre public, ou au contraire......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Établissements de santé

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  du médico-social, définies préalablement dans le projet régional de santé. Ainsi, la loi dispose que les CPOM... sur la base du projet régional de santé (…), notamment du schéma régional d’organisation des soins (…)......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 11 oct. 2016 - ref : 4712

  Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux

  et assurent la mise en place du projet territorial de santé mentale : mise en œuvre d’un service...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  , culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions... ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7308

  S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus

  La structuration peut se faire suivant une méthodologie de projet classique avec : un comité technique... stratégiques du projet social de territoire ). Cette approche peut aboutir à la redéfinition en amont......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques

• 25 nov. 2011 - ref : 0991

  Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile

  par '>appel à projet (nouvelle procédure instaurée par la loi HPST de 2009). Il est donc indispensable... pour un SAAD de vérifier qu’au-delà de son projet propre (projet de l’organisme, objet social... le porteur...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  du projet social ( cf.  '>Élaborer le projet social ). En effet, ce projet va tenir compte... les liens d’un seul coup d’œil, comme dans l’exemple ci-dessous. Mise en adéquation du projet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 26 janv. 2016 - ref : 0254

  Solliciter et obtenir des financements privés

  Formaliser le projet d’insertion pour lequel demander une subvention aux financeurs privés... un projet spécifique. Il est donc essentiel, avant de solliciter une subvention, que ce projet... soit cohérent....

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  budget, collaboration, crowdfunding, mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire, loi Aillagon, mécénat pour l’ESS

• 10 févr. 2015 - ref : 6072

  Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms

  régulière, est également d’engager un projet artistique avec les enfants. Cette association fonctionne...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques

• 7 mars 2011 - ref : 1440

  Promouvoir une action d'insertion par la culture

  Valoriser l’intérêt d’un projet culturel favorisant l’insertion Une personne sollicitant... ne la catégorisent pas selon la difficulté rencontrée. Le levier culturel et la démarche de projet......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  Les appels à projet sont différents  : ils sont lancés en général par des fondations, des collectivités... est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 17 mai 2014 - ref : 7153

  La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

  aux structures privées d’entreprises de crèches. Financement Le financement d’une crèche d’entreprise... réflexion autour du projet éducatif… Une fois la structure créée, un contrat de gestion peut être validé......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  y compris à titre palliatif ; actions contribuant au développement social et culturel et à l’insertion... des activités sociales. Les prestations s’inscrivent dans un projet individualisé d’aide... et D. 312-7...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Marchés publics

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  dans l’emprise du projet à l’entreprise chargée de leur réalisation ( CE, 22 février 1980, SA des Sablières... à la réalisation d’une action ou d’un projet d’investissement, à la contribution au développement d’activités......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 8 févr. 2016 - ref : 9328

  Effectuer les vérifications préopérationnelles

  et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir de ces informations, proposer des scénarios... Au vu des résultats des études d’opportunité, vous devez pouvoir : affiner la définition du...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  qui «  détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... cartographiques qui expriment le projet d’aménagement et de développement durable du territoire régional....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 26 avr. 2017 - ref : 10380

  Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  à partir du moment où le projet de construction projeté est en lien avec la ou les missions d’intérêt... peut aussi être entendue déconnectée de toute liaison avec les compétences locales, au regard de l’utilité du projet...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique

• 22 juin 2017 - ref : 10437

  Les techniques de planification

  et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social

• 27 févr. 2017 - ref : 3100

  Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)

  plutôt à un besoin plus large de structuration, d’accompagnement, de coordination, de conduite de projet... pour mettre en place le processus de réalisation et de gestion du projet dans sa continuité et sa globalité.......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, système de management

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,... de plan État-région, devenus, depuis le 1 er  janvier 2007, des contrats de projet État-région... avec les conventions-cadres)...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  collective ou sociale par la formalisation du projet de l’entreprise en réponse à des besoins individuels... réinvestis dans le projet social de l’entreprise, évitant les logiques spéculatives ; l’adhésion......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 19 mars 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  pour distinguer la subvention du prix  : le projet émane de l’organisme qui demande la subvention ;... doit être à l'initiative du projet qu'elle porte, ce qui recouvre deux cas de figure : a)...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Ressources humaines

• 12 avr. 2017 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ; à caractère scientifique... un environnement professionnel correspondant à un projet d’entrée en apprentissage. Ces formations en alternance,......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  Élaborer son projet Répondre aux conditions d’éligibilité, sinon rien Afin de bénéficier... qu’un projet n’est autre qu’une succession logique, parfois l’imbrication d’étapes. Aussi, la collectivité... est tenue...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 22 janv. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  financières et SG des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel... subsiste sur les emplois qui pourraient être concernés. L’étude d’impact du projet de loi déontologie...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 12 sept. 2017 - ref : 5924

  Formation

  les compétences, aptitudes et motivations de l’agent en vue de définir un projet professionnel et, le cas échéant,... un projet de formation. Seuls les agents ayant accompli dix ans de services effectifs... de qualification...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  CNFPT, formation initiale, formation continue, formation d’intégration, formation de professionnalisation, droit individuel à formation

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  du médico-social, définies préalablement dans le projet régional de santé. Ainsi, la loi dispose que les CPOM... sur la base du projet régional de santé (…), notamment du schéma régional d’organisation des soins (…)......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  , culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions... ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 3 nov. 2011 - ref : 2185

  Construire et suivre le tableau des effectifs

  (administration, technique, médico-sociale, culturelle, incendie et secours, animation, sportive et sécurité... de direction de services ; de conseil et d’expertise ; de conduite de projets... ne peuvent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  tableau des effectifs, tableau des emplois, emplois, annexes budgétaires

FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0386

  Le financement des bibliothèques

  de l‘opération, sa surface en m², ses conditions de réalisation ainsi que les axes du projet culturel,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales

• 5 avr. 2016 - ref : 2069

  Subventions européennes et coopération extérieure

  Financement 2014-2020 Secteur géographique Éléments financés Instrument de préadhésion... aux situations de crise Nom et acronyme de l’instrument Financement 2014-2020 Secteur......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne  : ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  d’une telle subvention. Pour soumettre votre projet dans le cadre du programme Erasmus+, vous devrez suivre les étapes... un projet européen  ; '>Savoir utiliser le FEDER  ; '>Savoir utiliser le FSE...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 23 avr. 2012 - ref : 3932

  Les subventions aux bibliothèques/médiathèques

  financières auprès du Centre national du livre : la subvention à un projet thématique (TH)... et la subvention à la constitution d’un premier fonds. À travers la subvention à un projet thématique,... une attention...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds documentaire, CNL, DRAC, médiathèque, bibliothèque

• 5 avr. 2016 - ref : 0441

  Jumelage des villes

  de 25 000 €. Votre projet doit être axé sur le renforcement de la connaissance et de la compréhension... au processus d’élaboration des politiques de l’Union européenne. Ainsi, votre projet devra notamment...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 30 avr. 2014 - ref : 0428

  Les subventions pour le cinéma

  d’appels à projet dont vous pourrez trouver la liste sur le site de la DRAC de votre région.... de votre projet en vue d’éventuels financements par le CNC. Cette direction a la responsabilité de l’ensemble... par votre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion