FINANCEMENT PROJET CULTUREL
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Ressources documentaires
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Formation
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FINANCEMENT PROJET CULTUREL : actualités
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5 févr. 2018 - ref : 61701
Le gouvernement veut développer le tourisme culturel
à renforcer le tourisme culturel en France, pour les visiteurs étrangers et pour les Français. Le ministre... Un référent tourisme culturel sera notamment nommé dans chaque direction régionale des affaires culturelles...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Développement économique, Patrimoine -
7 juil. 2015 - ref : 28344
Financer un projet grâce au mécénat populaire
qui a acquis et restauré la maison et ses jardins, développera un projet culturel autour de la maison...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Mécénat, Patrimoine -
8 juin 2018 - ref : 66365
"Revenu de base" : 13 départements peaufinent leur projet
y a un blocage culturel pour aller demander des allocations", a relevé le président PS...
Insertion, Départements, Minima sociaux, Précarité, RSA -
31 juil. 2013 - ref : 9794
Présentation du projet de loi sur l'économie sociale et solidaire
et de la Consommation, a présenté, au Conseil des ministres du 24 juillet, le projet... Voici les principales dispositions du projet de loi. - Le projet...
Insertion -
27 mai 2013 - ref : 13122
Rapport de l'IG sur l’éducation artistique et culturelle
des lycées professionnels. Pour mémoire, le volet culturel du projet d'établissement devait être généralisé... €), selon le rapport. Les classes à projet artistique et culturel (PAC),...
Éducation, Culture -
3 avr. 2015 - ref : 25482
La commune peut financer un lieu de culte sous certaines conditions
dérisoire, célébrations religieuses (même d'intérêt local, culturel et touristique). Objectif : éviter...
Administration, Collectivités territoriales, Lieu de culte, Principe de neutralité, Religion -
17 sept. 2015 - ref : 30366
Lancement d'un "mécénat collectif" pour financer l'achat d'un portrait de Chateaubriand
culturel est souvent cantonné aux hautes sphères des entreprises du CAC 40. Par notre démarche,...
Finances locales, Collectivités territoriales, Crowdfunding, Culture, Financement participatif, Mécénat -
18 mars 2015 - ref : 24858
Un rapport préconise un meilleur contrôle du financement des lieux de culte
d'État. "La frontière entre le culturel et le cultuel est parfois ténue...
Administration, Collectivités territoriales, Lieu de culte, PLU, Principe de neutralité, Religion -
22 mai 2015 - ref : 27042
Plus d'une trentaine de villes s'engagent dans des "pactes culturels" avec l'État
à ces pactes, Manuel Valls a cité "le projet de résidences d'artistes du Centre d'Art...
Communication, Budget, Collectivités territoriales, Culture, Politiques publiques
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : ressources documentaires
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Administration locale
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21 sept. 2015 - ref : 3030
S'impliquer dans le parcours artistique et culturel
et de la loi d’orientation de 2013. Les classes à projet artistique et culturel (PAC) Créée en 2001,... au patrimoine, à la photographie, au théâtre... Chaque projet artistique et culturel...
arts, culture, cinéma, projets, partenariat, parcours artistique -
8 avr. 2014 - ref : 3287
Concevoir un projet de solidarité internationale
en leur permettant de jouer un rôle de médiateur culturel , de passeur – et ainsi faire bénéficier le projet... éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité...
projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé -
31 oct. 2017 - ref : 0901
Financer le projet éducatif local (PEL) ou territorial (PEDT)
Une direction de référence Le PEL ( cf . '>Budget du projet éducatif local ), PEG... incluse dans la démarche du projet éducatif au titre de l’ensemble de ses fonctions : gestion... dans le projet...
financement, projet, éducation, PEL, budget -
2 nov. 2011 - ref : 1769
Tenir compte de l’archéologie préventive dans un projet d’aménagement
en dehors de ces zones s’il dispose d’informations lui indiquant qu’un projet est susceptible d’affecter les éléments... l’autorisation de travaux ainsi qu’à l’aménageur et aux collectivités territoriales concernées par le projet......
opération d’aménagement, fouille, diagnostic, INRAP, redevance d’archéologie préventive -
24 nov. 2014 - ref : 0734
Concevoir et mettre en œuvre un projet de réussite éducative
à la réussite éducative ou à un approfondissement sur la base du diagnostic partagé du projet éducatif local... (sport, culture…). Le diagnostic a vocation à identifier les publics cibles du projet de réussite......
PRE, référent de parcours, charte de confidentialité, projet de réussite éducative, coordonnateur de PRE -
12 oct. 2016 - ref : 0706
Définir le projet périscolaire d’un territoire communal : le PEDT
à partir du projet éducatif local (PEL ou PEDT) lorsqu’il existe, le projet périscolaire fixe... pas avec les modalités pratiques d’organisation. Le projet est d’autant plus difficile à élaborer, et...
enfance, animation, accueil de loisirs, périscolaire, contrat enfance et jeunesse, CEJ -
6 déc. 2016 - ref : 5300
Poursuivre le pilotage de l’aménagement des rythmes dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT)
scolaires ). La conduite de projet est nécessaire compte tenu de la forte transversalité du dossier.... une démarche de projet éducatif local ou territorial ). De manière exhaustive, on listera l’ensemble... des différents...
rythmes, projet, changement, réforme, enfant, concertation -
7 sept. 2016 - ref : 7908
Développer les partenariats avec les acteurs culturels
Recenser l’existant La toute première étape, avant la conception du projet pédagogique, est de recenser... avec votre projet éducatif : s’agit-il d’une simple sensibilisation de votre public, ou au contraire......
culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque -
2 déc. 2014 - ref : 7853
Construire une politique culturelle
le plus large – accompagnent et soutiennent la définition et la mise en œuvre d’un projet culturel local.... supérieures, etc.) ; l’entretien et la mise en valeur du patrimoine historique, artistique et culturel......
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FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Établissements de santé
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19 juin 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
Le management de projet Les contraintes budgétaires accrues qui pèsent... de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et la classique césure...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
du médico-social, définies préalablement dans le projet régional de santé. Ainsi, la loi dispose que les CPOM... sur la base du projet régional de santé (…), notamment du schéma régional d’organisation des soins (…)......
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
11 oct. 2016 - ref : 4712
Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux
et assurent la mise en place du projet territorial de santé mentale : mise en œuvre d’un service...
ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions... ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7308
S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus
La structuration peut se faire suivant une méthodologie de projet classique avec : un comité technique... stratégiques du projet social de territoire ). Cette approche peut aboutir à la redéfinition en amont......
performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques -
25 nov. 2011 - ref : 0991
Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile
par '>appel à projet (nouvelle procédure instaurée par la loi HPST de 2009). Il est donc indispensable... pour un SAAD de vérifier qu’au-delà de son projet propre (projet de l’organisme, objet social... le porteur...
Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet -
24 mai 2018 - ref : 7154
Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »
du projet social ( cf. '>Élaborer le projet social ). En effet, ce projet va tenir compte... les liens d’un seul coup d’œil, comme dans l’exemple ci-dessous. Mise en adéquation du projet...
politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle -
26 janv. 2016 - ref : 0254
Solliciter et obtenir des financements privés
Formaliser le projet d’insertion pour lequel demander une subvention aux financeurs privés... un projet spécifique. Il est donc essentiel, avant de solliciter une subvention, que ce projet... soit cohérent....
budget, collaboration, crowdfunding, mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire, loi Aillagon, mécénat pour l’ESS -
10 févr. 2015 - ref : 6072
Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms
régulière, est également d’engager un projet artistique avec les enfants. Cette association fonctionne...
insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques -
7 mars 2011 - ref : 1440
Promouvoir une action d'insertion par la culture
Valoriser l’intérêt d’un projet culturel favorisant l’insertion Une personne sollicitant... ne la catégorisent pas selon la difficulté rencontrée. Le levier culturel et la démarche de projet......
insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture -
15 janv. 2014 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
Les appels à projet sont différents : ils sont lancés en général par des fondations, des collectivités... est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
aux structures privées d’entreprises de crèches. Financement Le financement d’une crèche d’entreprise... réflexion autour du projet éducatif… Une fois la structure créée, un contrat de gestion peut être validé......
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
13 avr. 2011 - ref : 1452
Les services d’aide et accompagnement à domicile
y compris à titre palliatif ; actions contribuant au développement social et culturel et à l’insertion... des activités sociales. Les prestations s’inscrivent dans un projet individualisé d’aide... et D. 312-7...
SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Marchés publics
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21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
dans l’emprise du projet à l’entreprise chargée de leur réalisation ( CE, 22 février 1980, SA des Sablières... à la réalisation d’une action ou d’un projet d’investissement, à la contribution au développement d’activités......
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
qui « détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... cartographiques qui expriment le projet d’aménagement et de développement durable du territoire régional....
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
8 févr. 2016 - ref : 9328
Effectuer les vérifications préopérationnelles
et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir de ces informations, proposer des scénarios... Au vu des résultats des études d’opportunité, vous devez pouvoir : affiner la définition du...
programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité -
26 avr. 2017 - ref : 10380
Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
à partir du moment où le projet de construction projeté est en lien avec la ou les missions d’intérêt... peut aussi être entendue déconnectée de toute liaison avec les compétences locales, au regard de l’utilité du projet...
domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique -
22 juin 2017 - ref : 10437
Les techniques de planification
et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens...
plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social -
27 févr. 2017 - ref : 3100
Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
plutôt à un besoin plus large de structuration, d’accompagnement, de coordination, de conduite de projet... pour mettre en place le processus de réalisation et de gestion du projet dans sa continuité et sa globalité.......
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, système de management -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,... de plan État-région, devenus, depuis le 1 er janvier 2007, des contrats de projet État-région... avec les conventions-cadres)...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
collective ou sociale par la formalisation du projet de l’entreprise en réponse à des besoins individuels... réinvestis dans le projet social de l’entreprise, évitant les logiques spéculatives ; l’adhésion......
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale -
18 mai 2018 - ref : 4100
Intégrer le dispositif du 1 % artistique
d’euros. Connaître la procédure d’achat pour un projet artistique dont le coût est inférieur... précontractuel, référé contractuel…). Mettre en œuvre la procédure de sélection de l’artiste pour un projet... en fonction...
bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Ressources humaines
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12 avr. 2017 - ref : 8857
Recours à l’apprentissage dans la fonction publique
les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ; à caractère scientifique... un environnement professionnel correspondant à un projet d’entrée en apprentissage. Ces formations en alternance,......
apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA -
26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
Élaborer son projet Répondre aux conditions d’éligibilité, sinon rien Afin de bénéficier... qu’un projet n’est autre qu’une succession logique, parfois l’imbrication d’étapes. Aussi, la collectivité... est tenue...
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
19 juin 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
Le management de projet Les contraintes budgétaires accrues qui pèsent... de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et la classique césure...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
25 juil. 2018 - ref : 8766
Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions
scientifique, culturel et professionnel, responsable de la fonction achat. Dans les services déconcentrés... subsiste sur les emplois qui pourraient être concernés. L’étude d’impact du projet de loi déontologie...
désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts -
12 sept. 2017 - ref : 5924
Formation
les compétences, aptitudes et motivations de l’agent en vue de définir un projet professionnel et, le cas échéant,... un projet de formation. Seuls les agents ayant accompli dix ans de services effectifs... de qualification...
CNFPT, formation initiale, formation continue, formation d’intégration, formation de professionnalisation, droit individuel à formation -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
du médico-social, définies préalablement dans le projet régional de santé. Ainsi, la loi dispose que les CPOM... sur la base du projet régional de santé (…), notamment du schéma régional d’organisation des soins (…)......
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions... ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
3 nov. 2011 - ref : 2185
Construire et suivre le tableau des effectifs
(administration, technique, médico-sociale, culturelle, incendie et secours, animation, sportive et sécurité... de direction de services ; de conseil et d’expertise ; de conduite de projets... ne peuvent...
tableau des effectifs, tableau des emplois, emplois, annexes budgétaires
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0386
Le financement des bibliothèques
de l‘opération, sa surface en m², ses conditions de réalisation ainsi que les axes du projet culturel,...
financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales -
5 avr. 2016 - ref : 2069
Subventions européennes et coopération extérieure
Financement 2014-2020 Secteur géographique Éléments financés Instrument de préadhésion... aux situations de crise Nom et acronyme de l’instrument Financement 2014-2020 Secteur......
coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne : ...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
d’une telle subvention. Pour soumettre votre projet dans le cadre du programme Erasmus+, vous devrez suivre les étapes... un projet européen ; '>Savoir utiliser le FEDER ; '>Savoir utiliser le FSE...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
23 avr. 2012 - ref : 3932
Les subventions aux bibliothèques/médiathèques
financières auprès du Centre national du livre : la subvention à un projet thématique (TH)... et la subvention à la constitution d’un premier fonds. À travers la subvention à un projet thématique,... une attention...
fonds documentaire, CNL, DRAC, médiathèque, bibliothèque -
5 avr. 2016 - ref : 0441
Jumelage des villes
de 25 000 €. Votre projet doit être axé sur le renforcement de la connaissance et de la compréhension... au processus d’élaboration des politiques de l’Union européenne. Ainsi, votre projet devra notamment...
jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...
ACSE, programme européen -
30 avr. 2014 - ref : 0428
Les subventions pour le cinéma
d’appels à projet dont vous pourrez trouver la liste sur le site de la DRAC de votre région.... de votre projet en vue d’éventuels financements par le CNC. Cette direction a la responsabilité de l’ensemble... par votre...
DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion
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