FINANCEMENT PROJET CULTUREL
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Ressources documentaires
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Formation
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FINANCEMENT PROJET CULTUREL : actualités
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5 févr. 2018 - ref : 61701
Le gouvernement veut développer le tourisme culturel
à renforcer le tourisme culturel en France, pour les visiteurs étrangers et pour les Français. Le ministre... Un référent tourisme culturel sera notamment nommé dans chaque direction régionale des affaires culturelles...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Développement économique, Patrimoine -
7 juil. 2015 - ref : 28344
Financer un projet grâce au mécénat populaire
qui a acquis et restauré la maison et ses jardins, développera un projet culturel autour de la maison...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Mécénat, Patrimoine -
8 juin 2018 - ref : 66365
"Revenu de base" : 13 départements peaufinent leur projet
y a un blocage culturel pour aller demander des allocations", a relevé le président PS...
Insertion, Départements, Minima sociaux, Précarité, RSA -
31 juil. 2013 - ref : 9794
Présentation du projet de loi sur l'économie sociale et solidaire
et de la Consommation, a présenté, au Conseil des ministres du 24 juillet, le projet... Voici les principales dispositions du projet de loi. - Le projet...
Insertion -
27 mai 2013 - ref : 13122
Rapport de l'IG sur l’éducation artistique et culturelle
des lycées professionnels. Pour mémoire, le volet culturel du projet d'établissement devait être généralisé... €), selon le rapport. Les classes à projet artistique et culturel (PAC),...
Éducation, Culture -
3 avr. 2015 - ref : 25482
La commune peut financer un lieu de culte sous certaines conditions
dérisoire, célébrations religieuses (même d'intérêt local, culturel et touristique). Objectif : éviter...
Administration, Collectivités territoriales, Lieu de culte, Principe de neutralité, Religion -
17 sept. 2015 - ref : 30366
Lancement d'un "mécénat collectif" pour financer l'achat d'un portrait de Chateaubriand
culturel est souvent cantonné aux hautes sphères des entreprises du CAC 40. Par notre démarche,...
Finances locales, Collectivités territoriales, Crowdfunding, Culture, Financement participatif, Mécénat -
18 mars 2015 - ref : 24858
Un rapport préconise un meilleur contrôle du financement des lieux de culte
d'État. "La frontière entre le culturel et le cultuel est parfois ténue...
Administration, Collectivités territoriales, Lieu de culte, PLU, Principe de neutralité, Religion -
22 mai 2015 - ref : 27042
Plus d'une trentaine de villes s'engagent dans des "pactes culturels" avec l'État
à ces pactes, Manuel Valls a cité "le projet de résidences d'artistes du Centre d'Art...
Communication, Budget, Collectivités territoriales, Culture, Politiques publiques
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : ressources documentaires
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0386
Le financement des bibliothèques
de l‘opération, sa surface en m², ses conditions de réalisation ainsi que les axes du projet culturel,...
financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales -
5 avr. 2016 - ref : 2069
Subventions européennes et coopération extérieure
Financement 2014-2020 Secteur géographique Éléments financés Instrument de préadhésion... aux situations de crise Nom et acronyme de l’instrument Financement 2014-2020 Secteur......
coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne : ...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
d’une telle subvention. Pour soumettre votre projet dans le cadre du programme Erasmus+, vous devrez suivre les étapes... un projet européen ; '>Savoir utiliser le FEDER ; '>Savoir utiliser le FSE...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
23 avr. 2012 - ref : 3932
Les subventions aux bibliothèques/médiathèques
financières auprès du Centre national du livre : la subvention à un projet thématique (TH)... et la subvention à la constitution d’un premier fonds. À travers la subvention à un projet thématique,... une attention...
fonds documentaire, CNL, DRAC, médiathèque, bibliothèque -
16 juil. 2019 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
à la création de ce type de structure pour gérer un projet ou mettre en œuvre une action politique spécifique... Loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt, contrôle financier, risque financier -
5 avr. 2016 - ref : 0441
Jumelage des villes
de 25 000 €. Votre projet doit être axé sur le renforcement de la connaissance et de la compréhension... au processus d’élaboration des politiques de l’Union européenne. Ainsi, votre projet devra notamment...
jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...
ACSE, programme européen
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
de financement de la Sécurité sociale pour 2009 ( loi n o 2008-1330 du 17 décembre... de financement de la Sécurité sociale pour 2009 et mis en œuvre réglementairement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
de financement de la Sécurité sociale pour 2009 ( loi n o 2008-1330 du 17 décembre... de financement de la Sécurité sociale pour 2009 et mis en œuvre réglementairement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
social et financier annexé au projet de loi de finances pour l'année considérée....
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
de financement de la Sécurité sociale pour 2007, dans son article 25, a modifié les règles des recours... n o 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la Sécurité sociale pour 2007 : article 25...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
dans le respect de la loi de finances de la Sécurité sociale. À ce titre, la CNAMTS... des accidents du travail et des maladies professionnelles formule des avis concernant les projets de lois... ) ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
créateurs du risque ; elle est saisie pour avis sur tout projet de mesure... Les ARS mettent en œuvre le projet régional de santé selon l'article L. 1434-2 du Code...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
le personnel et assure le financement du service régional de médecine de prévention, notamment les frais...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
alcoolisée en cours de grossesse (et même avant, si projet de grossesse) ;...
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl2962602
Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique
peuvent concourir par leur appui technique aux projets de développements économique, social et culturel... publics, concourir par leur appui technique aux projets de développement économique, social et culturel... sur...
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18 nov. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
Comment financer le marché par le système des avances Financement administratif... le marché par le système des acomptes Financement administratif acompte... est...
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18 nov. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
et de ses moyens internes propres et démontrer que le montage juridique et/ou financier du projet...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
de financement de la Sécurité sociale pour 2009 ( loi n o 2008-1330 du 17 décembre... de financement de la Sécurité sociale pour 2009 et mis en œuvre réglementairement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
de financement de la Sécurité sociale pour 2009 ( loi n o 2008-1330 du 17 décembre... de financement de la Sécurité sociale pour 2009 et mis en œuvre réglementairement...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
social et financier annexé au projet de loi de finances pour l'année considérée....
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
de financement de la Sécurité sociale pour 2007, dans son article 25, a modifié les règles des recours... n o 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la Sécurité sociale pour 2007 : article 25...
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
du marché public : l’initiative du projet et l’absence de contrepartie directe.... d’un projet ou d’un ouvrage ; Accords-cadres et marchés... la faisabilité financière du projet...
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18 nov. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
international, à la réalisation ou à l’exploitation en commun d’un projet ou d’un ouvrage ;...
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7308
S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus
La structuration peut se faire suivant une méthodologie de projet classique avec : un comité technique... stratégiques du projet social de territoire ). Cette approche peut aboutir à la redéfinition en amont......
performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques -
25 nov. 2011 - ref : 0991
Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile
par '>appel à projet (nouvelle procédure instaurée par la loi HPST de 2009). Il est donc indispensable... pour un SAAD de vérifier qu’au-delà de son projet propre (projet de l’organisme, objet social... le porteur...
Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet -
24 mai 2018 - ref : 7154
Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »
du projet social ( cf. '>Élaborer le projet social ). En effet, ce projet va tenir compte... les liens d’un seul coup d’œil, comme dans l’exemple ci-dessous. Mise en adéquation du projet...
politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle -
26 janv. 2016 - ref : 0254
Solliciter et obtenir des financements privés
Formaliser le projet d’insertion pour lequel demander une subvention aux financeurs privés... un projet spécifique. Il est donc essentiel, avant de solliciter une subvention, que ce projet... soit cohérent....
budget, collaboration, crowdfunding, mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire, loi Aillagon, mécénat pour l’ESS -
10 févr. 2015 - ref : 6072
Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms
régulière, est également d’engager un projet artistique avec les enfants. Cette association fonctionne...
insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques -
7 mars 2011 - ref : 1440
Promouvoir une action d'insertion par la culture
Valoriser l’intérêt d’un projet culturel favorisant l’insertion Une personne sollicitant... ne la catégorisent pas selon la difficulté rencontrée. Le levier culturel et la démarche de projet......
insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture -
26 juin 2019 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d’impôts et Urssaf (NOTI 2) ; le projet...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
17 mai 2014 - ref : 7153
La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches
aux structures privées d’entreprises de crèches. Financement Le financement d’une crèche d’entreprise... réflexion autour du projet éducatif… Une fois la structure créée, un contrat de gestion peut être validé......
multi-accueil privé, entreprise, crèche d’entreprise, prestataire privé, crédit impôt famille, gestion -
13 avr. 2011 - ref : 1452
Les services d’aide et accompagnement à domicile
y compris à titre palliatif ; actions contribuant au développement social et culturel et à l’insertion... des activités sociales. Les prestations s’inscrivent dans un projet individualisé d’aide... et D. 312-7...
SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Marchés publics
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18 mars 2019 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
dans l’emprise du projet à l’entreprise chargée de leur réalisation ( CE, 22 février 1980, SA des Sablières... d’une action ou d’un projet d’investissement, à la contribution au développement d’activités ou au financement......
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
21 mars 2019 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
et 3 de la construction du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards... aux dispositions précitées du cahier des clauses administratives générales selon lesquelles le projet de décompte......
CCAG, Dérogations, article R. 2112-2 et R. 2112-3 du Code de la commande publique -
15 janv. 2019 - ref : 9328
Effectuer les vérifications préopérationnelles
l’ensemble des études et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir... Au vu des résultats des études d’opportunité, vous devez pouvoir : affiner la définition du projet......
programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
qui « détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... cartographiques qui expriment le projet d’aménagement et de développement durable du territoire régional....
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
26 avr. 2017 - ref : 10380
Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
à partir du moment où le projet de construction projeté est en lien avec la ou les missions d’intérêt... peut aussi être entendue déconnectée de toute liaison avec les compétences locales, au regard de l’utilité du projet...
domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique -
22 juin 2017 - ref : 10437
Les techniques de planification
et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens...
plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,... de plan État-région, devenus, depuis le 1 er janvier 2007, des contrats de projet État-région... avec les conventions-cadres)...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
7 juin 2019 - ref : 3100
Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
de coordination, de conduite de projet ou de gestion dans la mise en œuvre des actions du maître d’ouvrage.... de l’organisation et de la communication, pour mettre en place le processus de réalisation et de gestion du projet......
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, système de management -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
collective ou sociale par la formalisation du projet de l’entreprise en réponse à des besoins individuels... réinvestis dans le projet social de l’entreprise, évitant les logiques spéculatives ; l’adhésion......
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Établissements de santé
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18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
Le management de projet Les contraintes budgétaires accrues qui pèsent... de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et la classique césure...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
du médico-social, définies préalablement dans le projet régional de santé. Ainsi, la loi dispose que les CPOM... sur la base du projet régional de santé (…), notamment du schéma régional d’organisation des soins (…)......
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
11 oct. 2016 - ref : 4712
Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux
et assurent la mise en place du projet territorial de santé mentale : mise en œuvre d’un service...
ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions... ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’œuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Ressources humaines
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26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
Élaborer son projet Répondre aux conditions d’éligibilité, sinon rien Afin de bénéficier... qu’un projet n’est autre qu’une succession logique, parfois l’imbrication d’étapes. Aussi, la collectivité... est tenue...
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
26 févr. 2019 - ref : 8857
Recours à l’apprentissage dans la fonction publique
les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ; à caractère scientifique... lorsque le contrat est souscrit par les personnes ayant un projet de création ou de reprise d’entreprise......
apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA -
18 nov. 2019 - ref : sl2618262
La protection sociale des agents contractuels
administratif ou à caractère scientifique, culturel et professionnel est abordé... sanitaire et sociale ; d’émettre un avis sur tout projet de texte... concernant l’assurance vieillesse ; ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3569021
Le contrat d’apprentissage
en alternance destinée à leur faire découvrir un environnement professionnel correspondant à un projet d’entrée... Sans limite d’âge : ...
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18 nov. 2019 - ref : sl2618262
Principes généraux relatifs à la protection sociale des agents publics
de la ratification à la majorité des intéressés d’un projet d’accord proposé par le chef d’entreprise,... Elles sont constituées sur la base d’une convention ou d’un accord collectif, d’un projet...
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18 sept. 2018 - ref : 11167
Les nouveaux concepts managériaux
Le management de projet Les contraintes budgétaires accrues qui pèsent... de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et la classique césure...
management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management -
18 nov. 2019 - ref : sl3568040
Conséquences financières de la cessation des fonctions
être inscrits comme demandeurs d’emploi ou accomplir une action de formation inscrite dans le projet...
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18 nov. 2019 - ref : sl3587836
Les régimes propres à la fonction publique d'État
le contrat d'accompagnement dans l'emploi , la loi de finances pour 2005 ( loi n... , notamment à l'occasion de manifestations culturelles et sportives...
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18 nov. 2019 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
en alternance destinée à leur faire découvrir un environnement professionnel correspondant à un projet d’entrée... Sans limite d’âge : ...
FINANCEMENT PROJET CULTUREL : Administration locale
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21 sept. 2015 - ref : 3030
S'impliquer dans le parcours artistique et culturel
et de la loi d’orientation de 2013. Les classes à projet artistique et culturel (PAC) Créée en 2001,... au patrimoine, à la photographie, au théâtre... Chaque projet artistique et culturel...
arts, culture, cinéma, projets, partenariat, parcours artistique -
8 avr. 2014 - ref : 3287
Concevoir un projet de solidarité internationale
en leur permettant de jouer un rôle de médiateur culturel , de passeur – et ainsi faire bénéficier le projet... éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité...
projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé -
31 oct. 2017 - ref : 0901
Financer le projet éducatif local (PEL) ou territorial (PEDT)
Une direction de référence Le PEL ( cf . '>Budget du projet éducatif local ), PEG... incluse dans la démarche du projet éducatif au titre de l’ensemble de ses fonctions : gestion... dans le projet...
financement, projet, éducation, PEL, budget -
2 nov. 2011 - ref : 1769
Tenir compte de l’archéologie préventive dans un projet d’aménagement
en dehors de ces zones s’il dispose d’informations lui indiquant qu’un projet est susceptible d’affecter les éléments... l’autorisation de travaux ainsi qu’à l’aménageur et aux collectivités territoriales concernées par le projet......
opération d’aménagement, fouille, diagnostic, INRAP, redevance d’archéologie préventive -
24 nov. 2014 - ref : 0734
Concevoir et mettre en œuvre un projet de réussite éducative
à la réussite éducative ou à un approfondissement sur la base du diagnostic partagé du projet éducatif local... (sport, culture…). Le diagnostic a vocation à identifier les publics cibles du projet de réussite......
PRE, référent de parcours, charte de confidentialité, projet de réussite éducative, coordonnateur de PRE -
12 oct. 2016 - ref : 0706
Définir le projet périscolaire d’un territoire communal : le PEDT
à partir du projet éducatif local (PEL ou PEDT) lorsqu’il existe, le projet périscolaire fixe... pas avec les modalités pratiques d’organisation. Le projet est d’autant plus difficile à élaborer, et...
enfance, animation, accueil de loisirs, périscolaire, contrat enfance et jeunesse, CEJ -
6 déc. 2016 - ref : 5300
Poursuivre le pilotage de l’aménagement des rythmes dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT)
scolaires ). La conduite de projet est nécessaire compte tenu de la forte transversalité du dossier.... une démarche de projet éducatif local ou territorial ). De manière exhaustive, on listera l’ensemble... des différents...
rythmes, projet, changement, réforme, enfant, concertation -
23 avr. 2019 - ref : 13090
Créer une maison municipale de la pédagogie, centre ressources du projet éducatif de territoire
périscolaires et extrascolaires. L’étape première a été de définir la philosophie du projet en posant... de notre projet dans un travail de synthèse. Ce planning d’utilisation des salles, effectué sur un cahier, vise......
maison municipale de la pédagogie, centre ressources, projet éducatif de territoire -
6 sept. 2016 - ref : 3961
Rechercher des financements
des fonds, en fonction de leurs projets politiques et de leurs compétences. Des appels à projet... en plusieurs fois selon la somme attribuée. Rédaction de l’évaluation du projet subventionné Celle-ci comprend......
subvention, financement, appel à projet, budget, recettes, mécénat
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