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Forfait provisoire

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Forfait provisoire dans l'actualité

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Forfait provisoire dans les ressources documentaires

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Modèle de clauses d’un CCAP fixant le forfait de rémunération…
Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

26/09/2023

#Gestion du paiement du marché #Choix du prix du marché
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Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée…
Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

08/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Calculer le forfait provisoire de rémunération
Comme dans tous les contrats, les parties doivent convenir de la rémunération correspondant à la réalisation des prestations.Dans le cas des marchés publics de maîtrise d’œuvre, la mission de maîtrise…

01/01/2024

#Gestion du paiement du marché #Choix du prix du marché
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Fixer le forfait définitif du maître d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre ont la particularité d’être conclus à prix provisoire quand le montant du coût prévisionnel des travaux n’est pas connu (CCP, art. R. 2432-7). Ce coût prévisionnel…

20/11/2023

#Avant projet #Avenant au marché public #Maître d'œuvre #Choix du prix du marché
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Établir l’acte provisoire de naissance de l’enfant trouvé
L’article 58 du Code civil dispose qu’un acte provisoire de naissance doit être établi dans deux circonstances : lorsqu’une personne vient lui déclarer la découverte d’un nouveau-né, pour conférer à cet…

22/04/2020

#Acte de naissance
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Gérer le dépôt provisoire
Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation ou la crémation d’un corps.Les familles endeuillées disposent dans certaines communes…

02/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Clause type relative aux engagements du maître d’œuvre
Cette clause vous permet de fixer les modalités de rémunération du maître d’œuvre : forfait provisoire, forfait définitif, modalités de révision.

07/02/2022

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
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Convention relative à la mise en œuvre du forfait de…
La convention « cycle complet » relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement a pour objectif de définir les conditions et modalités selon lesquelles l’ANTAI s’engage au nom et…

20/09/2022

#Convention #Stationnement
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Plaques d’immatriculation provisoire
Découvrez ce modèle de plaque d’immatriculation provisoire et dans quel cas elle est autorisée.

18/07/2022

#Véhicule
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Notification d’exclusion provisoire
Cette lettre-type d’exclusion provisoire de l’établissement est adressée aux parents par le chef d’établissement.

27/11/2022

#Punition
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Certificat d’immatriculation provisoire
Le certificat provisoire d’immatriculation permet de circuler en France uniquement pendant un mois en attendant de recevoir le certificat d’immatriculation définitif. En voici un spécimen.

18/07/2022

#Véhicule
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La maîtrise du forfait communal
Cette note est diffusée par le Collectif pour la promotion et la défense de l’école publique de proximité (CDPEPP). Elle donne des informations permettant de limiter le forfait communal à…

28/09/2014

#Établissement scolaire #Contentieux
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Acte provisoire de naissance d’un enfant trouvé
Ce modèle vous aidera à rédiger l’acte provisoire de naissance de l’enfant trouvé.

22/04/2020

#Acte de naissance
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Autorisation provisoire de sortie de fourrière
Cette autorisation de sortie de fourrière (provisoire) sera utilisée dans le cadre de la prescription/réquisition de mise en fourrière. Ce document pourra également être présenté par le contrevenant afin d’effectuer…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
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Délibération instaurant le forfait « mobilités durables »
Cet outil est un modèle de délibération instaurant le forfait « mobilités durables », l’assemblée délibérante étant compétente sur ce sujet.

15/02/2022

#Moyen de transport #Délibération

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Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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